CONCLUSION GENERALE

    La présente étude a portée sur la liberté contractuelle dans le droit des sûretés OHADA. Il est parti du constat d’après lequetl les parties étan libres de conclure un contrat et d’en fixer le contenu, elles doivent le faire en respectant les limites fixées par les dispositions légales d’ordre public, et que à travers l’acte uniforme le législateur Ohada s’est efforcé d’établir l’équilibre contractuel entre les parties.

Au vu de ce qui précède nous avons cherché à savoir quelle est la portée actuelle de la liberté contractuelle dans le droit des sûreté Ohada.

Ainsi nous avons émus l’hypothèse selon laquelle l’AUS reconnait la liberté contractuelle travers certaines de ces dispositions bien qu’il n’y est pas formellement consacré.

A cet égard ; l’acte uniforme laisse le choix libre aux parties entre les sûretés personnelles et les suretés réelles.

En outre, nous nous sommes interrogés sur les limites portent contre le principe de la liberté contractuelle dans le droit des sûretés Ohada. Sous cet aspect nous avons constaté bien que le principe est reconnu par l’acte il est limité cependant quelques par certaines dispositions de l’acte, soit en imposant la rédaction d’un écrit, soit en imposant certaines notions soit en faisant intervenir une tierce personne.

       De prime abord s’agissant des notions sur la liberté contractuelle, le lecteur retiendra la valeur et la portée du principe de la liberté contractuelle. La liberté a été défini dans toutes ces facettes, et la liberté été distingué selon qu’elle est totale ou protégée. Le rédacteur du présent travail n’a pas manqué d’établir les limites en les précisant selon qu’il s’assagissait des limites d’ordre national ou d’ordre international.

 En lisant la partie de ce travail qui a portée sur les généralités sur le droit des sûretés, le lecteur devra retenir que les sûretés sont susceptibles de plusieurs définitions ; le lecteur devra savoir la notion générale de la sûreté atravers ces définitions et se rendre compte de l’analyse faite par le rédacteur du présent travail à propos du débiteur professionnel également il devra retenir que les sûretés personnelles sont le cautionnement et la garantie autonome. Sans cette partie du travail les sûretés réelles ont été également abordé par le rédacteur du présent travail en faisant une classification selon qu’elles sont immobilière ou mobilières.

Abordant la partie relative à l’application de la liberté contractuelle dans le droit des sûretés. Le lecteur retiendra que le libre choix est accordé aux parties dans les sûretés contractuelles.

Le lecteur retiendra que la démonstration a été fait selon que les parties peuvent choisir la sûreté qui leur convient selon la composition de leur patrimoine. Il retiendra également que l’aménagement de ces sûretés est possible et libre. Néanmoins dans le présent travail il est démontré également l’impossibilité pour les parties d’opérer un choix s’agissant des sûretés imposées par la loi.