BIBLIOGRAPHIE, TABLE DE MATIERE

I. INSTRUMENTS JRIDIQUES

1. TEXTES INTERNATIONAUX
2. Déclaration universelle des droits de l’homme,lancier, tome VI, vol 1.

2.charte africaine de droit de l’homme et des peuples  no  special juin 1997.

3. pacte international relatif aux droits civils et politiques JORDC, no special avril 1999.
4. pacte international relatifs aux droits économiques,sociaux et culturels de 1966
5. décret no 90447 du 29 /5 1990 portant publication dela convention européenne relative au dédommagement des victimes d’infractions faites àStrasbourgle 24 /1/ 1983.

6.résolution 28 /10 au 26 mars instituant  le mandat sur les questions de droits fondamentaux des personnes atteintes d’albinisme.

7. convention américaine relative aux droits de l’homme.
8. TEXTES NATIONAUX
9. la constitution de la RDC du 18 février 2006 telle que réviséepar la loi no 11/002 du 20 janvier 2011 .in JORDC no special 5 février2011.
10. code pénal congolais Décret du 30 janvier 1940 tel que modifié et complété à ce jour
11. La Loi no 009 du 10 janvier 2009 portant protection de l’enfant.

II. OUVRAGES

1. APPRODEPEDASBL, droit des minoritésethniques, des peuples autochtones et autres victimes de discrimination,état des lieux à l’est de la RDC2006.
2. BOUSI BOULAGA .E, anthropologie et philosophie : droit de l’homme séminaire de FIACAYaoundé  juillet 1997 inédit
3. COUVRAT P.,  protection des victimes des infractions, essai d’un bilan,REVS, Nin, 577.
4. KALINDYE,nécessité de l’Etat de droit dans la promotion de droits zaïrois,thèse de doctorat, Lyon 1995.
5. NGAME .G et MASILA .P,rédaction et présentation d’un travail scientifique, Edition .enfance et paix,Kinshasa 1993.
6. FURAHA MWAGALWA T,les minorités en RDCédition CEGEC bkv/2006. P. 120.

                                    III. JURISPRUDENCES

La jurisprudence de la CEDH qui a précisé que  le droit d’aces au juge  constitue un élémentinhérent  au droit  qu’énonce l’article 6 paragraphe 1 de la CEDH car il garantit à chacun le droit à ce qu’un tribunal  connaisse de toute contestation  relative à ses droits et  obligations.

                                                IV.COURS ET TFC

1. NYALUMA MULAGANO Arnold, cours de l’initiation à la recherche scientifique UCB, 2015-2016.
2. FURAHA MWAGALWA T, cours de la protection des droits de l’enfant UCB 2016 -2017.
3. CHARLES KAKULE KINOMBE, cours de la criminologie généraleG 3droit UCB, 2016 -2017.
4. Bertin MUBALA  J P., de la réflexion sur l’interdiction de la torture et des peines inhumaines et dégradantes 1998 -1999 TFC UCB.
5. ILUNGA BANZA, la problématique des droits de l’homme au zaïre : cas de 2eme république1991, TFC ULPGL /GOMA.

V. SITES INTERNETS

 1, www. Oh Chr, org /EN/ News Events /pages /display / communications écritesadresséespar la société civiledécrivent les différentes croyances  et donnent des exemples  de termepéjoratifutilise à l’égard des personnes atteintes d’albinisme.

2, www .jeune africa.24. Com.

3, hpp/ www. PatriatWilloc. Com.

TABLE DES MATIERES

REMERCIEMENT.. I

SIGLES, ACRONYMES ET ABREVIATIONS. II

1. INTRODUCTION GENERALE.. 1

I.1. PROBLEMATIQUE.. 1

I.2 HYPOTHESE.. 4

I.3 L’INTERET DU SUJET.. 5

I.3. METHODES ET TECHNIQUES. 6

I.3.1 LA METHODE.. 6

I.3.2.  TECHNIQUE.. 6

3. 2 .3. DELITATION DU TRAVAIL.. 6

I 2 .4. PLAN SOMMAIRE.. 7

CHAPITRE O : DEFINTION DES CONCEPTS. 8

Dans ce  chapitre il sied en linéaire  de définir d’abord les concepts fondamentaux  avant d’aborde le premier chapitre. : 8

B .1. FORMES DE L’ALBINISME.. 8

B.2. PREVALENCE DANS LE MONDE.. 9

E.VICTIME.. 11

CHAPITRE  I. DES MECANISMES INTERNATIONAUX ET  NATIONAUX RELATIFS A LA PROTECTION DS ALBINOS. 12

SECTION 1 : DES MECANISMES INTERNATIONAUX RELATIFS A LA PROTECTION DES ALBINOS   12

• .1 LES PERSONNES SOUFFRANT D’ALBINISME.. 12
• .2. AU DELA DES MYTHES LES PERSONNES ATTEINTES   D’ALBINISME  SONT DES ETRES HUMAINS  DE PLEIN DROIT. 14
• .3.INDIFFERENCE FACE AUX AGRESSIONS. 15
• .4. LOBBY EN FAVEUR DES PERSONNES. 15
• .5.LES MESURES SPECIFIQUES AU PROFIT DES PERSONNES ATTEINTES D’ALBINISMES 17

1. MESURE DE PREVENTION.. 17
2. MESURE DE PROTECTION.. 17
3. MESURE DE RESPONSABILISATION.. 17
4. MESURE CONTRE LA DISCRIMINATION.. 17
5. ACTION DES MECANISMES INTERNATIONAUX ET REGINAUX DE DEFENSE DES DROITS DE L’HOMME. 18

SECTION 2. LES MECANISMES NATIONAUX RELATIFS A LA  PROTECTION  DES ALBINOS   20

• 1. LES CAUSES DE LA DISCRIMINATION FAITES AUX ALBINOS EN RDC.. 20
• .2. LA RDC CONTRE LA DISCRIMINATION VISANT LES ALBINOS. 24

CHAPITRE II : DE L’EFFFECTIVITE DES MECANISMES  INTERNATIONAUX ET NATIONAUX  RELATIFS A LA PROTECTION DES ALBINOS  EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO. 29

Section 1. NOTION GENERALE.. 29

Section II. AGRESSIONS CONTRE LES PERSONNES ATTEINTES D’ALBINISME. 29

• 1.AGRESSIONS RITUELLES. 30
• 2. COMMERCE D’ORGANES, TRAITE DE PERSONNES, ET VENTE D’ENFANTS. 34
• 3. INFANTICIDE ET ABANDON D’ENFANT.. 36
• 4. MESURES QUI DOIVENT ETRE PRISES PAR L’ETATCONGOLAIS. 37
• 3. DISCRIMINATION DES PERSONNES ATTEINTES D’ALBINISME.. 41

LA CONCLUSION GENERALE.. 50

BIBLIOGRAPHIE.. 53

1. INSTRUMENTS JRIDIQUES. 53
2. OUVRAGES. 53

III. JURISPRUDENCES. 54

IV.COURS ET TFC.. 54

1. SITES INTERNETS. 54