CHAPITRE O : DEFINTION DES CONCEPTS

 Dans ce  chapitre il sied en linéaire  de définir d’abord les concepts fondamentaux  avant d’aborde le premier chapitre. :

1. La protection :est définie comme ensemble  des règles et des mesures qui visent  à régler certaines situations de  précarité , de marginalisation ,d’exclusion  postulat un mécanisme plus léger , moins restrictif de liberté[1].
2. albinisme ; est une anomalie caractérisée par une blancheur  de la peau ,et des cheveux ,et la rougeur des  yeux , il peut être  également  défini comme  une anomalie héréditaire de l’homme et de certains animaux due au défaut d’un pigment , la mélanine et caractérisée par  peau très blanche des cheveux  blancs ou blond paille ou un pelage blanc un iris rose , et afin il est une maladie rare , non contagieuse , génétique  et congénitale . Dans presque tous les cas d’albinisme, les deux parents  doivent être porteurs du gène  pour  le transmettre, mêmes ils ne sont pas  eux-mêmes  atteints d’albinisme. Cette particularité touche les hommes et les femmes  également, indépendamment de l’appartenance ethnique, et elle est présente dans tous les pays du monde[2].

L’albinisme est dû à une absence de pigmentation  (mélanine)des cheveux, de la peau et des yeux ; qui cause une grande sensibilité au soleil et à la lumière vive .Par conséquent presque toutes les cancers de la peau. Il n’existe pas de traitement pour l’absence de mélanine.

B .1. FORMES DE L’ALBINISME

Il existe de nombreux types d’albinisme ; le plus courant, appelé albinisme oculo-cutané, touche  la peau, les cheveux et les yeux .L’albinisme oculo- cutané  comporte  différents types et sous- types, avec une synthèse variable de mélanine. Les principaux  sont le type tyrosinase négatif (AOC1) et le type tyrosinase positif  (AOC2) .Dans l’AOC1. La synthèse de mélanine est réduite  ou nulle.

Dans l’AOC2, qui est le plus prévalent en particulier dans les pays d’Afrique il y a une synthèse modérée de mélanine ; les personnes touchées ont les cheveux blonds et l’iris brun clair[3].

Une autre forme moins courante est l’albinisme  oculaire (AO) qui ne touche  que les yeux. Il -existe aussi une forme rare d’albinisme appelée le syndrome de  Hermansky-Pudlak, qui s’accompagne de troubles hémorragiques, de colites et d’une fibrose pulmonaire.

B.2. PREVALENCE DANS LE MONDE

La prévalence de l’albinisme dans le monde est variable .D’après les rapports disponibles on estime qu’en Amérique du nord et en Europe 1 personne sur 20 000 présente une forme d’albinisme .Il ressort des données épidémiologiques sur l’albinisme tirées  d’une enquête dans des pays d’Afrique et rendues publiques par l’organisation mondiale de la santé (OMS ) en 2006  que des données épidémiologiques relatives à l’ albinisme comme la prévalence sont disponibles pour  l’Afrique de Sud ; le Zimbabwe ; la RDC ; la Tanzanie  et le Nigeria .

La prévalence est de 1 pour 1000 dans certains groupes de population  du Zimbabwe  et dans d’autres groupes ethniques  particuliers en Afrique australe .L ‘estimation globale de la prévalence de l’albinisme va de 1 pour 5000 à 1 pour 15000 personnes. D’après l’OMS, la prévalence estimée de l’albinisme donne à penser qui existe  des dizaines de milliers de personnes atteintes d’albinisme en Afrique dont est inclue la RDC .Le HCDH n a reçu d aucun pays ni région des données sur la prévalence de l’albinisme[4].

1. Albinos : est toute personne qui est atteint par l’albinisme[5].
2. La discrimination ; c’ est une différenciation au principe d’égalité civile consistant à rompre  celle –ci  au détriment de certaines personnes physiques ,en raison de leur appartenance plus généralement par  l’application  des critères  sur lesquels  la loi  interdit de fonder des distinctions  juridiques Arbitraires . Ou bien encore  la discrimination  est une action d’isoler et de traiter  différemment  certains  individus  ou un groupe  entier par rapport aux  autres 

De même la discrimination  à l’égard des albinos doit être comprise comme  toute  distinction ,exclusion  ou restriction  fondée sur  la couleur ,de sa peau  qui a pour but  de compromettre  ou détruire  la reconnaissance , la jouissance , ou à l’ exercice  pour les albinos  quel que soit   leur état  et sur base  des libertés  fondamentales  dans les domaines,  politique ,économique ,social culturel et civil  ou dans toute autre domaine[6].

La discrimination est caractérisée par plusieurs catégories   notamment ; la discrimination directe, indirecte   positive   négative  etc. 

Il y a discrimination directe  lorsque une personne est traitée de manière moins favorable  qu’une autre  ne l’est  ne l’a été ou ne l’aura  été  dans une situation comparable 

Il y a discrimination indirecte lorsqu’une disposition  un critère  ou une pratique neutre  en apparence est susceptible  d’entrainer pour les mêmes motifs un des avantage particulier   pour des personnes par rapport des autres.

La jurisprudence de la cour européenne des droits de l’homme  retient deux critères cumulatifs suivants la définition de la discrimination  une différence de traitement  dans l’exercice ou la jouissance d’un droit reconnu et un manque de justification objective et raisonnable  ainsi distinguer n’est pas nécessairement discriminer dans la société , il est en effet ,souvent des situations dont  les spécificités en appellent  à des traitements différenciés    .il n’y a discrimination  que lorsque est pratique   une différence de traitement , manquant de justification objective et raisonnable ,entre  individus places dans des situations identiques .  Selon la même cour la justification objective et raisonnable est celle qui poursuit un  but légitime  dans une société démocratique et respecte un rapport raisonnable de proportionnalité entre les moyens employés et le but visé[7].

 A la lumière des instruments juridiques internationaux tels que la convention sur l’élimination de toutes formes de discrimination raciale article 4 et la convention sur l’élimination  de toutes formes de discrimination à l’égard de la femme article 42  alinéa 2  il existe deux sortes de discriminations

 Contrairement à ce qui vient d’être dit l’on constate malheureusement que les personnes  défavorisées sont aussi bien sur le plan légal que sur le plan politique, victimes de beaucoup  de  discriminations[8].

E.VICTIME 

IL existe principalement trois définitions  du mot victime  mais deux seulement nous intéresse  que voici :

1. la victime est une personne qui a subi le préjudice y compris  une atteinte  à son intégrité physique ou mentale, ou une souffrance morale ou une perte matérielle directement cause par  des actes ou omission qui enfreignent  la législation d’un Etat, il s’.agit  des victimes des infractions

La résolution  40 /34 de l’assemblée générale de l’ONU du 11/décembre 1985 définit  les victimes comme des personnes  qui individuellement  ou collectivement  ont subi  un préjudice notamment  une atteinte  à leur  intégrité physique et morale  une souffrance  morale , une  perte matérielle   ou atteinte   grave à leur  droits fondamentaux  duite a un acte  ou une omission qui en freine  ou viole  les lois  pénales,  en vigueur  dans  un Etat[9].

2. la victime est de finit en dernier lieu comme toute personne qui souffre d’une atteinte qu’elle qu’en soit l’origine, portée à ses droits, ses intérêts ou son bien-être ou qui a été blessée  ou tuée suite aux catastrophes naturelles, aux accidents  de circulation[10].

[1]Dictionnaire le petit la rousse illustre 2017, Edition  limitée p.963.

[2] Dictionnaire de poche 2017, p. 62. , la commission nationale des droits de l’homme du Togo définit l albinisme comme une maladie rare, p. 22.

[3] Esther s. hong hajo, zabeed, Michael .h repacholi albinism in Africa as public as health issue BMC; health, vol, 6, n° 212, aout 2006.

[4] Rapport de l ‘OMS  de 2006 sur la prévalence  de l’albinisme dans le monde, p.31.

[5]Dictionnaire de poche, 20017, p ,63.

[6]Lexique de termes juridiques 10 e Edition, DALLOZ, paris, p 85,

[7]Jurisprudence  de la cour européenne des droits de l’homme.  Retient  2  critères cumulatifs  suivants la définition de la discrimination  affaire  du peuple mexicain victimes  de discrimination en France en  1997, par, 3.

[8]Convention  sur l’élimination de toutes formes de discrimination  raciale art, 4.  Convention sur l’élimination de toutes formes des discriminations à l’égard de femmes art, 42 alinéas 2.

[9]La résolution 40/34, de l’assemblée générale de l’ONU du 11 décembre 1985.

[10] Lexique  des termes juridiques, 21^e Edition, DALLOZ, paris, p ,963 , CHARLES KAKULE  , cours de la criminologie générale  G3 droit ,UCB , 2016-2017.