3.3. CONSTITUTION DU MODOC 2

Apres avoir sorti le répertoire alphabétique des  Redevables de la ville de Bukavu, il sied de connaitre les sous effectifs par secteur d’activité. Ceci consiste donc à former le tableau des répétitions du répertoire alphabétique disponible.

3.2.1.   METHODES DE FORMATION DU TABLEAU DES REPETITIONS   

Deux méthodes sont possibles pour aboutir au tableau des répétitions :

1. La méthode manuelle de pointage ;
2. La méthode informatique (appliquée à Excel).

Nous avons utilisé dans notre démarche la méthode informatique suivant le procédé ci-après.

Le tableau des répétitions à 4 colonnes :

• Le numéro d’ordre ;
• La matière taxable conformément à l’ordonnance Loi n^o 087-013 du 03 /04 /1987;
• La répétition sectorielle c'est-à-dire le nombre de fois qu’un secteur d’activité est repris sur le répertoire alphabétique ;
• Et les pourcentages de la répétition sur l’effectif total.

Pour produire le tableau, nous procédons de la manière suivante :

Nous avons procédé par le filtre à partir du répertoire alphabétique(Modoc1) en Microsoft Excel, nous avons sélectionné la colonne des matières taxables, puis de l’onglet accueil du bouton Trier et Filtre du groupe Edition, une boite de dialogue s’affiche dans la quelle nous avons sélectionnes le FILTRE, il y a eu l’apparition d’un petit triangle noir,

Dès ce dernier nous y avons cliquée pour avoir une liste possible des matières taxable (secteur d’activité) ; mais tout en étant coché ; alors pour se faire nous avons sélectionné tout pour décochait tout, en fin on cochait secteur par secteur pour avoir l’effectif a partir de la colonne de numéro d’ordre.

Voici le tableau obtenu pour le Modoc2 :

MODOC2. TABLEAU DES REPETITIONS DES REDEVABLES

No ORDRE	MATIERE TAXABLE	REPETITION (effectif des maisons par secteur d’activité)  Ri		POURCENTAGE
		Série 201311	Série 201411	Série 201311	Série 201411
1	Architectes installés en RDC	0		0%
2	Bijouteries	6		0.49%
3	Briqueteries	1		0.081%
4	Décorateurs d’immeubles, de stands d’exposition, des foires et lieux analogues	1		0.081%
5	Exposition-vente œuvres d’art	73		5.93%
6	Expo-vente sculpture	1		0.081%
7	Filmothèques (production film)	0		0%
8	Imprimerie	1		0.081%
9	Librairie	4		0.33%
10	Maison de coiffure	63		5.12%
11	Maison de couture	44		3.58%
12	Maisons de Beauté	10		0.81%
13	Maisons de décorations	91		7.40%
14	Manifestations culturelles	11		0.89%
15	Papeteries	41		3.33%
16	Prestation Publicitaire	870		70.73%
17	Revenus de la SOCODA	0		0%
18	Salles de cinéma (ciné vidéo…)	0		0%
19	Spectacles (concerts, ballets, théâtres, ..)	0		0%
20	Vente ou location disques, K-7, DVD, VCD….	13		1.0%
21	TOTAL	1230		100%

LE DIAGRAMME CIRCULAIRE DES MATIERES TAXABLES : 2013

Le tableau et le diagramme ci-haut donne le nombre et le pourcentage des  redevables de chaque secteur d’activité concerné par la redevance due au F.P.C.

Dans le tableau de répétition de redevable   =N avec N=1230 signifie que la somme des effectifs de différents secteurs d’activité doit être égale à l’effectif total sur le répertoire.

Nous constatons que le secteur de la publicité couvre beaucoup plus des maisons dans la mobilisation, car il compte 870 ou soit 70.73%  parmi 1230 maisons recensées au mois de novembre 2013, en 2^e position les maisons de décoration comptent 91 ou soit 7.40% , en 3^e positionnes maison de l’Expo-vente d’œuvre d’art couvre 73 ou 5.93%, 4^e les salons de coiffure 63 ou 5.12%, 5^e les maisons de coutures 44 ou 3.58%, 6^e les papeteries couvrent 41 ou 3.33%, 7^e les maisons de vente K-7, CD, DVD, VCD,..Couvrent 13 ou 1.05%, à la 8^e position les maisons de  Beautés qui comptent environ 10 ou 0.81, à la 10^e position les Bijouteries qui couvre environ 6 ou 0.49% des maisons, à la 11^e position les librairies comptent 4 ou 0.33% et à la 12^e position 4 maisons ou 0.33 pour 4 secteurs d’activités notamment Briqueterie 1, Décorateur 1, Expo-vente Sculpture 1, en une imprimerie.

3.3.           LE DOCUMENT DE MOBILISATION 3 “ MODOC 3” en Sigle

 

MODOC 3 est la fiche de tout redevable à partir de laquelle on peut trouver toutes les informations concernant chaque redevable pris individuellement. Ce fichier contient autant des fichiers électroniques qu’il y a des redevables.

Les coordonnées qu’on trouve sur chaque fichier électronique sont:

• La série du répertoire où figure le redevable
• Son numéro d’ordre sur le répertoire.
• Son code.
• Sa dénomination
• Le nom du responsable
• Son adresse physique
• Le numéro de téléphone du responsable
• L’adresse E-mail de la maison
• Le raison social
• Ses matières taxables
• Le tableau de recouvrement pour 10 ans

Pour constituer la fiche de tous les redevables comme il est prévu sur le plan du MODOC3 et MODOC4 nous allons recourir à la programmation c'est-à-dire ce qui fait l’objet de notre dernier chapitre de ce travail. Voici la conception du Modoc3.

 

MODOC 3 . FICHE DE LA SITUATION D’UN REDEVABLE

 

SERIE : 201311…………………………………………………………………………...

N^O D’ORDRE :…0001……………………………………………………………………

CODE : 2013110001………………………………………………………………………

DENOMINATION :  ABC plage …………………………………………………………

NOM DU RESPONSABLE : BAGUMALEVIS ………………………………………

ADRESSE PHYSIQUE : Michombero/brass……………………………………………

N^O  TEL :…………………………………………………………………………………

E-MAIL :…………………………………………………………………………………

RAISON SOCIALE : Op. éco……………………………………………………………

MATIERES TAXABLES : Publicité,……………………………………………………

………………………………………………………………………………………….

……………………………………………………………………………………………...…….……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..

RECOUVREMENT :

ANNEE

JANV.

FEVR.

MARS.

AVR.

MAI.

JUIN.

JUIL.

AOUT.

OCT.

NOV.

DEC

TOTAL

2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

Le nombre des fiches dans modoc3 croit d’une année à l’autre avec l’actualisation du répertoire

Des redevables.

3.5. LE DOCUMENT DE MOBILISATION 4, “MODOC4” en sigle

C’est un tableau de mouvement de la mobilisation en général et de recouvrement en particulier il est constitué par série identique de MODOC1 et complète à la fin de chaque mois.

Ce tableau a 17 colonnes constituées comme suit:

• Le numéro d’ordre de la maison recouvrée
• Le code de la maison recouvrée.
• La dénomination de la maison recouvrée.
• Le mobilisateur de recettes dans la maison
• Les mois de l’exercice budgétaire (12)
• Le total payé par la maison

Pour constituer ce tableur, notre quatrième chapitre va essayer de répondre à cette préoccupation.

MODOC 4. TABLEAU DE MOUVEMENT DE LA MOBILISATION

(Tableau synthèse des tableaux code de mobilisation).

SERIE 201311

NO ORD	CODE	DENOMINATION MAISON	MOBILISATEUR	JANV.	FEVR.	MARS.	AVR.	MAI.	JUIN.	JUIL.	AOUT.	OCT.	NOV.	DEC	TOTAL
0001	2013110001
0002	2013110002
0003	2013110003
0004	2013110004
0005	2013110005
0006	2013110006
0007	2013110007
0008	2013110008
0009	2013110009
0010	2013110010
0011	2013110011
0012	2013110012
0013	2013110013
0014	2013110014

Ce tableau permet d’identifier les redevables en ordre avec le service et leurs données possibles

Notons que les coordonnées de recouvrement mensuel pour chaque maison travaillée sont:

• Le montant recouvré
• La date de recouvrement
• Le numéro de la note de débit.