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BIBLIOGRAPHIE, TABLE DE MATIERE

  1. OUVRAGE
  2. COTTARD, R. MANIAK et C.PETTITCOLAS, la pratique de la Gestion et de l’informatique, édition Masson, Paris, 1987
  3. Jacques RORSELAER.J., Méthodologie pour réaliser un travail de fin d’études, Bruxelles, CRID, 1986
  4. Raymond MUZELEE, Finances Publiques, 11ème éd. Sirey, Paris, 2000
  5. Chr Van Liendre, Notion de législation sociale et droit fiscal, CRP, Kinshasa, 1998
  6. Français PICHAULT, Ressources humaines et changement 7 et 8: (16) stratégie: vers un management politique, Deboeck, Bruxelles, 1996
  1. COURS
  • T. Léandre KASELE, cour de conception des systèmes d’information, inédit, ISP/BUKAVU, 2012-2013
  • Prof SHINDANO, cours  de PHP 5 et Exercices, inédit, ISP/BUKAVU, 2012-2013
  • MEMOIRE ET TFC
  • MUSHAGALUSA PANDA, Analyse de l’évolution des redevances perçues par la RVA/Bukavu, 2012
  • DIVIN BUGAMBA, l’amélioration de la gestion de la quincaillerie de la paix par l’intégration de l’outil informatique, Mémoire, inédit, ISP/Bukavu, 2003
  • BULONZA BIZIMANA, Analyse de la perception des recettes publique au Sud-Kivu cas spécifique de la DGDA (2007-2009)
  • Mulet AMISSI SHARIF, Amélioration de la gestion d’une firme de vente de produit informatique cas du CIMS, Mémoire inédit, IG ISP/Bukavu, 2008-2009
  1. TEXTES OFFICIELS
  • Arrête ministériel no 030/CAB/MIN/CA/2012 du 25 Avril 2012. Déterminant les modalités d’interprétation du FPC en faveur de s projets Culturels et Artistiques.
  • Journal officiel de la République Démocratique du Congo numéro spécial 52 e année, Kinshasa – juin 2011
  • Arrête ministériel no 150/CAB/MIN/2012 du 20 octobre 2012 modifiant l’arrête ministériel No 016/CAB/MIN/CA/2012 du 3 mars 2012 fixant le cadre organisation d’un établissement public dénommé «Fonds de Promotion culturelle» en sigle FPC
  • Arrête ministériel No 167/CAN/MIN/JSCA/2012 du 27 Novembre 2012 modifiant l’arrête ministériel No 016/CAB/MIN/CA/2012 du 9 mars 2012 fixant le cadre organique d’un Etablissement Public dénommé «FPC».
  • Journal officiel No 8 du 15 avril 1987
  1. WEBOGRAPHIE

TABLE DES MATIERES

EPIGRAPHE. I

IN MEMORIAM.. II

DEDICACE. III

REMERCIEMENTS. IV

SIGLES ET ABREVIATIONS. V

  1. INTRODUCTION GENERALE. 1

0.1.     PROBLEMATIQUE. 1

0.2.     HYPOTHESE. 2

0.3.     OBJECTIF. 2

0.4.     CHOIX ET INTERET DU SUJET. 2

0.4.1.      Sur le facteur personnel 2

0.4.2.      Sur le facteur scientifique (intérêt) 2

0.5.     DELIMITATION DU SUJET. 2

0.5.1.      Délimitation spatiale. 2

0.5.2.      Délimitation chronologique. 3

0.6.     ETHODES ET TECHNIQUES. 3

0.6.1.      Méthode. 3

0.6.2.      Techniques. 3

0.7.     ETAT DE LA QUESTION.. 4

0.8.     SOMMAIRE DU TRAVAIL. 4

0.9.     DIFFICULTE RENCONTRE. 5

Chapitre premier : GENERALITE SUR LE FONDS DE PROMOTION   CULTURELLE(FPC) 6

I.1. PRESENTATION GEOGRAPHIQUE. 6

I.2.  HISTORIQUE. 6

I.3. STATUT DU  FONDS  DE  PROMOTION  CULTURELLE. 6

I.4. MISSION ET OBJECTIFS  DU F.P.C. 6

I.5. LES INTERVENTIONS DU F.P.C EN FAVEUR DES ARTISTES ET HOMMES DE CULTURE () 7

I.5.1 Objet 7

I.5.2 les formes et procédures d’interventions. 7

I.5.3 Les bénéficiers des interventions. 8

I.5.3.  conditions d’intervention. 8

I.5.4.  la procédure de financement 9

I.6.  FINANCES. 11

I.6.1.  Gestion financière. 11

I.7. PATRIMOINE. 12

I.8. LES RESSOURCES DU FONS DE PROMOTION CULTURELLE. 13

I.9.  STRUCTURE ORGANIQUE. 13

I.9.1.  Au niveau national 13

I.9.3. ORGANIGRAMME DU  F.P.C Sud-Kiv. 16

Chapitre deuxième : ETAT DE LIEU DE LA MOBILISATION.. 21

II.0. NOTIONS. 21

II.0.1.      Introduction au système fiscal congolais. 21

II.0.2. Définitions des concepts. 21

II.1.  LA TAXATION DES MATIERES TAXABLES AU F.P.C.. 23

II.1.1. LA NOMENCLATURE DES ACTES GENERATEURS DES RECETTES AU   F.P.C.. 23

II.1.2. TABLEAU DE LA NOMENCLATURE DES MATIERES TAXABLES. 25

II.2. PROCEDURE  DE LA MOBILISATION DE LA REDEVANCE ad valorem () 26

II.2.1. PHASE ADMINISTRATIVE. 26

II.2.2. LA PHASE COMPTABLE. 27

II.2.3. Les résultats de la mobilisation. 28

II.2.4. ANALYSE ET INTERPRETATION DES RESULTATS. 28

II.2.5. CRITIQUE DES DOCUMENTS UTILISENT. 30

II.2.6.  SOLUTIONS PROPOSEE. 31

II.3.     AMELIORATION DE LA PROCEDURE DE MOBILISATION.. 31

II.3.1.  PLAN DE L’AUTOMATISATION DES DONNEES RELATIVES A LA MOBILISATION DE LA REDEVANCE DUE AU FPC.. 31

1.2.     CONSTITUTION DU MODOC  1. 32

1.3.     LA CARTOGRAPHIE DE LA VILLE DE BUKAVU.. 34

3.2.     FORMULATION DE. 38

3.3.     CONSTITUTION DU MODOC 2. 38

3.4.     LE DOCUMENT DE MOBILISATION 3 “ MODOC 3” en Sigle. 41

3.5. LE DOCUMENT DE MOBILISATION 4, “MODOC4” en sigle. 42

Chapitre troisième : ANALYSE CONCEPTUELLE DES DONNEES. 44

III.1. NTRODUCTION.. 44

III.2. LE DICTIONNAIRE DE DONNEES. 45

III.3. LES DIAGRAMMES CONCEPTUELS DE FLUX OU MODELE CONCEPTUEL DE COMMUNICATION.. 48

III.4. LES DEPENDANCES FONCTIONNELLES. 49

  1. A) MATRICE DE LA DEPENDANCE FONCTIONNELLES. 50
  2. B) LE GRAPHE DE LA DEPENDANCE FONCTIONNELLE. 51

III.5. MODELE CONCEPTUEL D DONNEES (MCD) 52

III.6. MODELE CONCEPTUEL DES TRAITEMENTS. 52

III.8. MODELE ORGANISATIONNEL DE TRAITEMENT. 56

III.9. LE MODELE LOGIQUE DE DONNEES RELATIONNEL. 58

III.10. MODELE LOGIQUE DE TRAITEMENT. 59

III.11. MODELE PHYSIQUE  DES DONNEES. 60

Chapitre quatrième : LA MISE EN PLACE DE L’APPLICATION.. 63

4.1.     PRESENTATION DES OUTILS DE DEVELOPPEMENT. 63

4.2. LES OUTILS DE DEVELOPPEMENT. 63

4.2.1.WampSever 63

4.2.2. PHP. 63

4.2.3.  APACHE. 64

4.2.4.  MySQL. 64

4.2.5.  EasyPHP. 77

4.3. PRESENTATION DE L’APPLICATION (GUIDE DE L’UTILISATEUR) 65

CONCLUSION GENERALE. 85

BIBLIOGRAPHIE. 74

TABLE DES MATIERES. 75

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