Ce chapitre est consacré à la revue des principaux concepts utilisés dans ce Mémoire. Il s'agit, en effet, d'éclairer nos lecteurs sur la signification des concepts de base en vue de leur permettre une compréhension du contenu de ce dernier.

SECTION I. CONCEPT DU SYSTEME

I.1. Système

Un système est un ensemble d’éléments en interaction dynamique entre eux en vue d ‘atteindre un but.

I.1.1. Entreprise comme Système

Une entreprise est définie comme "un ensemble organisé d'individus regroupés en vue d'atteindre certains objectifs"[1]. En proposant une modélisation progressive des objets, la systèmique facilite la compréhension de l’entreprise, objet complexe, actif et organisé. « L’entreprise comme système a pour mission de décrire les grands objectifs de l’entreprise[2] ». Ainsi, l’entreprise comme système renferme en lui trois sous-sytèmes :

• Le système de pilotage (organe de régulation) ;
• Le système d'exécution ou opérant (organe actif) ;
• le système d'information (organe de mémorisation).

I.1.2. Structure d’un Système

Système de pilotage

Système d’information

Système Opérant

Figure N° 1 : Structure d’un système

-  Système de pilotage (SP)

Il est le siège de l’activité décisionnelle de l’entreprise. Le système de « pilotage assigne des objectifs à l’entreprise, analyse l’environnement et fonctionnement interne de l’entreprise, et contrôle de l’exécution des tâches réalisées par le système opérant ».[3] Cette activité est très large et  est assurée par tous les acteurs de l’entreprise, à des niveaux divers, depuis les acteurs agissant plutôt dans l’activité productrice de l’entreprise, à ceux dirigeant cette entreprise.  Elle permet la régulation , le pilotage mais aussi l’adaptation de l’entreprise à son environnement. C’est cette activité qui conduira l’évolution, décidera notamment de l’organisation et de l’évolution des systèmes opérants et d’information.

L’activité décisionnelle du SP de façon classique concerne entre autres l’allocation des ressources impliquées (prévision, planification, …), ainsi que leur suivi (contrôle de gestion, contrôle budgétaire).

- Système d'exécution ou opérant (SO)

Il est le siège de l’activité productive de l’entreprise. Il est « relié à l’environnement par les flux externes et aux sous-systèmes par des flux internes d’information »[4] Cette activité consiste en une transformation des ressources ou flux primaires. Ces flux peuvent être des flux de matière, des flux financiers, des flux du personnel, des flux d’actifs, ou enfin des flux d’information, matière première non directement utilisable par le système d’information ou par le système de pilotage.

- Système d’information (SI)

Un système d'information peut se définir comme la partie du réel constituée d'informations organisées, d'événements ayant un effet sur ces informations, et d'acteurs qui agissent sur ces informations ou à partir de ces informations, selon des processus visant une finalité de gestion et utilisant les technologies de l'information . Il peut aussi se définir comme" un système chargé de relier les deux systèmes précédents".[5]  Un système d'information représente  l'ensemble des éléments participant à la gestion, au traitement, au transport et à la diffusion de l'information au sein de l'organisation.[6] Il est composé des logiciels, des matériels, des bases de données, des documentations, etc.

L'objectif essentiel que doit assurer le système d'information est une liaison dynamique des systèmes de décision et d'opération. Cette liaison dynamique introduit la notion de cycle de l'informatisation[7]. Il faut considérer le système d’information comme un système de mémorisation dont le rôle est de permettre au système de pilotage d’assurer ses fonctions, notamment en assurant son couplage avec le système opérant.

Le système d'information assure les échanges (acquisition et restitution) d’informations avec le système opérant et le système de pilotage. L’organisation de l’ acquisition et de la restitution des informations constituera un autre élément important de la conception.

I.1.3. Système Informatique

Le système informatique est un ensemble organisé d'objets techniques (matériels, logiciels, applications) dont la mise en œuvre réalise l'infrastructure d'un système d'information. « Le système informatique est aussi défini comme un ensemble d’applications à l’intérieur desquelles les échanges des données sont intenses mais dont les échanges mutuels sont relativement faibles »[8].

I.1.4. Base de Données

Pour Castellani, une base de données est un ensemble d’informations hétérogènes, structurées, organisées et évolutives susceptibles de répondre rapidement aux besoins d’un ou des plusieurs applications. Une base de données comprend des informations relatives à un ou plusieurs ensembles, individus ou objets.[9]

Dans l’encyclopédie libre comment ça marche, une base de données est une entité dans laquelle il est possible de stocker des données de façon structurée et avec le moins de redondance possible. Et ces données doivent pouvoir être utilisées par des programmes, par des utilisateurs différents.[10]

Pourtant, nous pouvons ajouter qu’une base de données est comprise comme étant un ensemble  de renseignements sur un sujet répondant aux trois critères que voici :

• Exhaustivité : implique la présence dans la base, des données et des tous renseignements ayant trait au sujet en question.
• La non-redondance : implique la présence d’un renseignement donné à une et une seule fois dans la base.
• La structuration : implique l’adaptation du mode de stockage des renseignements aux traitements qui les exploiteront dans l’ordinateur.

Avec ces définitions, nous pouvons déjà comprendre ce qu’est une base de données (BD en abrégé, en anglais DB, database).

L’avantage majeur des bases de données est la possibilité de pouvoir être accédées par plusieurs utilisateurs simultanément.

I.1.5. Utilité d’une Base de Données

Une base de données est contrôlée par un système de gestion permettant d’effectuer la recherche, le tri ou la fusion de données, ainsi que toute autre requête relative à ces données. Elles comptent à l’heure actuelle de nombreux domaines de mise en pratique : la gestion de stocks, le suivi commercial, la gestion électronique, la gestion de documents, etc.

Elle permet de mettre des données à la disposition des utilisateurs pour une consultation, une saisie ou une mise à jour, tout en s’assurant des droits d’accès accordés à ces derniers.

L’avantage majeur des bases de données est la possibilité de pouvoir être accédées par plusieurs utilisateurs simultanément.

Ainsi, une base de données peut être locale ou répartie[11].

I.1.6. Gestion des Bases de Données

Afin de pouvoir contrôler les données ainsi que les utilisateurs, le besoin d’un système de gestion s’est vite fait ressentir.

La gestion de la base de données se fait grâce à un système appelé SGBD (système de gestion de base de données) ou DBMS en anglais (database management system). Le SGBD est un ensemble de service c’est-à-dire applications logicielles permettant de gérer les bases de données, c’est-à-dire permettre l’accès aux données de façon simple, autoriser un accès aux informations à des multiples utilisateurs et manipuler les données présentes dans la base de données.

Le SGBD peut se décomposer en trois sous-systèmes lesquels sont le système de gestion des fichiers qui permet le stockage des informations sur un support physique ; le système de gestion de base de données interne qui gère l’ordonnancement des informations et le SGBD externe qui représente l’interface avec l’utilisateur[12].         

I.1.7. Logiciels de Gestion et Méthodes de Conception des BD

Parmi les SGBD, les plus courants sont ceux associés aux bases de données relationnelles (SGBDR), où les informations sont rangées dans des fichiers sous forme de tables.[13]

En règle générale, les bases de données conçues pour les micro-ordinateurs sont relationnelles. De nos jours, il existe de nombreux logiciels de gestion de bases de données relationnelles : Access de Microsoft, Paradox de Novell, Oracle de Oracle System, Sql Server, Mysql etc.…

Lorsque l’on décide de créer une base de données relationnelle, il faut veiller à définir clairement ses caractéristiques. C’est pourquoi les données du problème doivent être énoncées avec précision et décider en amont selon les besoins à traiter.

En effet, une erreur de conception pourrait générer d’autres bien plus graves lors de l’installation de la base, allant parfois même jusqu’à la perte de certaines données. C’est pourquoi des méthodes de conception de base de données ont été mises au point afin d’éviter les erreurs majeures : la méthode MERISE, UML, HOOD, OOA ou encore REMORA sont aussi présentes.

Section II. Unified modeling language

II.1. Présentation et Justification du Choix d'UML

II.1.1. Définition

Unified Modeling Language est un langage unifié de modélisation objets. Ce n'est pas une méthode, il ne donne pas de solution pour la mise en œuvre d'un projet[14]. C'est avant tout un formalisme graphique issu de notations employées dans différentes méthodes objets.

II.1.2. Historique

UML est le résultat de la fusion de trois de méthodes d'analyse orientées objet : OOD, OMT et OOSE. La méthode OOD, Object Oriented Design, de G.Booch a été conçue à la demande du Ministère de la Défense des USA. L'objectif était de préparer de façon rigoureuse la structuration des programmes écrits en langage ADA ou C++.

La méthode OMT, Object Modeling Technique, a été mise au point à General Electric. Ses auteurs ont puisé leur inspiration d'une part dans les langages objets pour des applications d'informatique industrielle (automates, contrôle de processus...), d'autre part dans les techniques de modélisation conceptuelle des méthodes d'analyse des années 80.

OMT représente un système comme un assemblage d'éléments auxquels on attache des comportements, c'est-à-dire des opérations pouvant être déclenchées à la réception d'un message envoyé par d'autres composants.

La méthode OOSE, Object Oriented Software Engineering, est d'origine universitaire (informatique temps réel) et industrielle (Ericsson).

Son originalité consiste à faire reposer l'analyse sur une expression par l'utilisateur de la façon dont il pense utiliser le futur système. Devant l'attentisme du marché face aux méthodes et aux AGL objets, la société Rational Software a réuni les auteurs principaux de ces trois méthodes pour qu'ils se mettent d'accord sur un langage de modélisation dans l'espoir qu'il devienne une référence. Sa réussite fut d'être retenue comme norme de modélisation par l'OMG, après avoir reçu le soutien de Plusieurs grands constructeurs informatiques et éditeurs de logiciels. Ce langage est passé par différents stades et est encore en évolution.

II.1.3. A quoi sert UML

UML donne une définition sur une approche objet plus formelle et apporte la dimension logique à l'approche objet[15].

Pour concevoir en UML, il faut commencer par prendre de la hauteur par rapport au problème qui est posé et utiliser des concepts abstraits complètement indépendants des langages de programmation pour modéliser. L’utilisation d’un langage de programmation comme support de conception revient à faire une analyse peu précise et réductrice par rapport à une modélisation objet.

A l’inverse de la plupart des technologies objet, UML permet de s’affranchir totalement de tout langage de programmation (permettant ainsi l’écueil de la limitation de vue du langage de programmation) pour élaborer et exprimer des modèles objet. Il a été pensé comme support d’analyse objet.

De plus, UML est un méta modèle : il décrit très précisément tous les éléments de modélisation (permettant ainsi de limiter les ambiguïtés) et normalise les concepts objet. Étant un méta modèle, UML est valable pour tous les langages de programmation.

Les critères (ou qualités) d’UML sont les suivants :

• Langage sans ambiguïté ;
• Langage universel ;
• Moyen de définir les structures de programmation,
• Représentation universelle (communication performante),
• Notation graphique simple (compréhensible par tous et non pas seulement les informaticiens).

UML propose aussi une notation pour représenter graphiquement les éléments de modélisation du méta modèle, cette notation graphique est le support du langage UML. Ceci lui permet donc d’être visuellement plus compréhensible (pour comparer ou évaluer) et limite ainsi les ambiguïtés. Il offre un cadre avec différentes vues complémentaires du système sur plusieurs niveaux d’abstraction, les diagrammes, et contrôle ainsi que la complexité dans l’expression des solutions objets.

II.1.4. Modélisation Object

UML permet de représenter des modèles, mais il ne définit pas de processus d’élaboration des modèles. Les auteurs d’UML conseillent tout de même une démarche pour favoriser la réussite d’un projet :[16]

• une démarche itérative et incrémentale : pour comprendre et représenter un système complexe, pour analyser par étapes, pour favoriser le prototypage (pour réduire et maîtriser l’inconnu),
• une démarche guidée par les besoins des utilisateurs : tout est basé sur les besoins des utilisateurs du système. Chaque étape sera affinée et validée en fonction des besoins des utilisateurs.
• une démarche centrée sur l’architecture logicielle : c’est la clé de voûte du succès d’un développement, les choix stratégiques définiront la qualité des logiciels.

UML se propose de créer un langage de modélisation utilisable à la fois par les humains (forme graphique) et les machines (syntaxe précise)[17].

Figure 2 : Vues d’UML et diagrammes UML

• La vue logique décrit les éléments, mécanismes et interactions du système. Cette vue organise les éléments en « catégories », c’est une vue de haut niveau.
• La vue des composants alloue des éléments de modélisation dans des modules (réalisant les classes de la vue logique) et crée les dépendances de ces modules. Cette vue est une vue de bas niveau.
• La vue des processus décompose le système en processus, en interactions (communication) et synchronisation entre eux.
• La vue de déploiement décrit les ressources matérielles et la répartition du logiciel dans ces ressources (disposition, nature physique, performance, implantation des modules principaux, temps de réponse, tolérance aux fautes et aux pannes, etc.).
• La vue des besoins utilisateurs (ou vue des cas d’utilisation ») est un guide pour toutes les autres vues : c’est la définition des besoins des clients du système et de l’architecture sur la satisfaction de ces besoins, la colle qui unifie les autres vues, et qui motive les choix, identifie les interfaces et force à se concentrer sur les besoins des utilisateurs.

II.1.5. Présentation des Diagrammes

UML   s'articule autour de neuf diagrammes, chacun d'entre eux est dédié à la représentation d'un système logiciel suivant un point de vue particulier.

1. Le Diagramme des Cas d'Utilisation : représente les relations entre les acteurs et les fonctionnalités du système. Les cas d'utilisation présentent une vue externe de la façon d'utiliser un système, que ce soit l'application, un sous-système, une fonction, un composant[18].
2. Le Diagramme de Séquence : représente les messages échangés entre les objets. Il donne une notion temporelle aux messages.
3. Le Diagramme d'Activités : décrit le déroulement d'un processus formalisé éventuellement dans un cas d'utilisation, il modélise les actions effectuées sur le système (peut permettre de présenter un processus métier).
4. Le Diagramme de Classes : est un ensemble d'éléments statiques qui montre la structure d'un modèle (les classes, leur type, leur contenu et leurs relations).

5. Le Diagramme d'Objets : (objet instance d'une classe) représente les objets et les liens entre eux. Il permet d'affiner un aspect particulier d'un diagramme de classes pour un contexte donné.
6. Le Diagramme de Déploiement : indique la répartition physique des matériels du système (processeurs, périphériques) et leurs connexions.
7. Le Diagramme d'Etats/Transitions : décrit le cycle de vie des objets formalisés dans une classe (une classe ne se voit donc associé qu'un cycle de vie).
8. Le Diagramme de Composants : montre les éléments logiciels (exécutables, librairies, fichiers qui constituent le système) et leurs dépendances.
9. Le Diagramme de Collaboration : représente les messages échangés entre les objets. Il insiste plus particulièrement sur la notion organisationnelle.

Nous présentons ci-dessous les diagrammes UML, que nous avons utilisés dans le cadre de ce projet et quelques notions de base qui leurs étant associées.

1. Diagramme des Cas d'Utilisation

Ce diagramme est destiné à représenter les besoins des utilisateurs par rapport au système. Il constitue un des diagrammes les plus structurants dans l'analyse d'un système.

Les éléments de diagramme de cas d’utilisation

• Acteur : Représente un rôle joué par une entité externe (utilisateur humain, dispositif matériel ou autre système) qui interagit directement avec le système étudié.

Les relations entre cas d'utilisation :

• Relation d'Inclusion : Une relation d'inclusion d'un cas d'utilisation A par rapport à un cas d'utilisation B signifie qu'une instance de A contient le comportement décrit dans B.
• Relation d'Extension : Une relation d'extension d'un cas d'utilisation A par un cas d'utilisation A signifie qu'une instance de A peut être étendue par le comportement décrit dans B.
• Relation de Généralisation : Les cas d'utilisation descendants héritent de la description de leurs parents communs. Chacun d'entre eux peut néanmoins comprendre des interactions spécifiques supplémentaires.

2. Diagramme de Séquence

Ce diagramme permet de décrire les scénarios de chaque cas d'utilisation en mettant l'accent sur la chronologie des opérations en interaction avec les objets.

• Scénario: représente une succession particulière d'enchaînements, s'exécutant du début à la fin du cas d'utilisation, un enchaînement étant l'unité de description de séquences d'actions.
• Ligne de vie : représente l'ensemble des opérations exécutées par un objet.
• Message: un message est une transmission d'information unidirectionnelle entre deux objets, l'objet émetteur et l'objet récepteur. Dans un diagramme de séquence, deux types de messages peuvent être distingués :
• Message Synchrone : dans ce cas, l'émetteur reste en attente de la réponse à son message avant de poursuivre ses actions.
• Message Asynchrone : dans ce cas, l'émetteur n'attend pas la réponse à son message, il poursuit l'exécution de ses opérations.

3. Diagramme d'Activités

 Ce diagramme donne une vision des enchaînements des activités propres à une opération ou à un cas d'utilisation. Il permet aussi de représenter les flots de contrôle et les flots de données.

• Action : correspond à un traitement qui modifie l'état de système. L'enchaînement des actions constitue le flot de contrôle.
• Le passage : d'une action à une autre est matérialisé par une transition. Les transitions sont déclenchées par la fin d'une action et provoquent le début d'une autre (elles sont automatiques).
• Activité : représente le comportement d'une partie du système en termes d'actions et de transitions.

4. Diagramme de Classe

Le diagramme de classes est le point central dans un développement orienté objet. En analyse, il a pour objectif de décrire la structure des entités manipulées par les utilisateurs. En conception, le diagramme de classes représente la structure d'un code orienté[19].

• Une Classe : représente la description abstraite d'un ensemble d'objets possédant les mêmes caractéristiques. On peut parler également de type.
• Un objet: est une entité aux frontières bien définies, possédant une identité et encapsulant un état et un comportement. Un objet est une instance (ou occurrence) d'une classe.
• Un attribut : représente un type d'information contenu dans une classe.
• Une opération: représente un élément de comportement (un service) contenu dans une classe.
• Une association: représente une relation sémantique durable entre deux classes.
• Une superclasse : est une classe plus générale reliée à une ou plusieurs autres classes plus spécialisées (sous-classes) par une relation de généralisation. Les sous-classes «Héritent» des propriétés de leur superclasse et peuvent comporter des propriétés spécifiques supplémentaires.

5. Diagramme de Déploiement

Ce diagramme décrit l'architecture technique d'un système avec une vue centrée sur la répartition des composants dans la configuration d'exploitation.

I.2. Le Processus Unifié (UP)

II.2.1. Définition

Pour définir le processus unifié, nous allons simplement définir les deux termes qui le composent :

• Processus : suite continue d'opérations constituant la manière de fabriquer. en d'autres termes, c'est une succession de tâches dans le but d'accomplir un travail ou un projet.
• Unifié : être amené à l'unité, se fondre en un tout. En fait, les méthodes d'analyse et de conception orientées objet, étaient variées jusqu'à ce que Rambaugh, Jacobson et Booch eussent eu l'idée de les unifier.

II.2.2. Caractéristiques

D'après les auteurs d'UML, un processus de développement qui possède ces qualités devrait favoriser la réussite d'un projet. Cependant, dans le cadre de la modélisation d'une application informatique, les auteurs d'UML préconisent d'utiliser trois démarches suivantes :

• Itérative et incrémentale ;
• Guidée par les besoins des utilisateurs du système ;
• Centrée sur l'architecture logicielle.

II.2.3. Une Démarche Itérative et Incrémentale

L'idée est simple : pour modéliser (comprendre et représenter) un système complexe, il vaut mieux s'y prendre en plusieurs fois, en affinant son analyse par étapes. Cette démarche devrait aussi s'appliquer au cycle de développement dans le but  de mieux maîtriser la part d'inconnus et d'incertitudes qui caractérisent les systèmes complexes.

II.2.4. Une Démarche Pilotée par les Besoins des Utilisateurs

Avec UML, ce sont les utilisateurs qui guident la définition des modèles :

• Le périmètre du système à modéliser est défini par les besoins des utilisateurs (les utilisateurs définissent ce que doit être le système).
• Le but du système à modéliser est de répondre aux besoins de ses utilisateurs (les utilisateurs sont les clients du système).
• Les besoins des utilisateurs servent aussi de fil rouge, tout au long du cycle de développement (itératif et incrémental) :
• A chaque itération de la phase d'analyse, on clarifie, affine et valide les besoins des utilisateurs.
• A chaque itération de la phase de conception et de réalisation, on veille à la prise en compte des besoins des utilisateurs.
• A chaque itération de la phase de test, on vérifie que les besoins des utilisateurs sont satisfaits.

 

2.3 Une Démarche Centrée sur l'Architecture

Une architecture adaptée est la clé de voûte du succès d'un développement. Elle décrit des choix stratégiques qui déterminent en grande partie les qualités du logiciel (adaptabilité, performances, fiabilité...). Ph. Kruchten propose différentes perspectives, indépendantes et complémentaires, qui permettent de définir un modèle d'architecture.

II.3. Cycle de vie du Processus

Le processus unifié se déroule en quatre phases, incubation, élaboration, construction et transition. Chaque phase répète un nombre de fois une série d'itérations. Et chaque itération est composée de cinq activités : capture des besoins, analyse, conception, implémentation et test.

 Figure 3 : Cycle de la vie du processus UP

II.3.1. Incubation

C'est la première phase du processus unifié. Il s'agit de délimiter la portée du système, c'est-à-dire tracer ce qui doit figurer à l'intérieur du système et ce qui doit rester à l'extérieur, identifier les acteurs, lever les ambiguïtés sur les besoins et les exigences nécessaires dans cette phase.

Il s'agit aussi d'établir une architecture candidate, c'est à dire que pour une première phase, on doit essayer de construire une architecture capable de fonctionner. Dans cette phase, il faut identifier les risques critiques susceptibles de faire obstacles au bon déroulement du projet.

II.3.2. Elaboration

C'est la deuxième phase du processus. Après avoir compris le système, dégagé les fonctionnalités initiales, précisé les risques critiques, le travail à accomplir maintenant consiste à stabiliser l'architecture du système. Il s'agit alors de raffiner le modèle initial de cas d'utilisation, voire capturer de nouveaux besoins, analyser et concevoir la majorité des cas d'utilisation formulés, et si possible implémenter et tester les cas d'utilisation initiaux.

II.3.3. Construction

Dans cette phase, il faut essayer de capturer tous les besoins restants car il n'est pratiquement plus possible de le faire dans la prochaine phase. Ensuite, continuer l'analyse, la conception et surtout l'implémentation de tous les cas d'utilisation. A la fin de cette phase, les développeurs doivent fournir une version exécutable du système.

II.3.4. Transition

C'est la phase qui finalise le produit. Il s'agit au cours de cette phase de vérifier si le système offre véritablement les services exigés par les utilisateurs, détecter les défaillances, combler les manques dans la documentation du logiciel et adapter le produit à l'environnement (mise en place et installation).

Section III. Reseaux informatiques

III.1. Le Réseau

Le réseau informatique est un ensemble d’équipements informatiques interconnectés entre eux dans le but de partager les ressources matérielles et logicielles.[20]

Un réseau informatique est un ensemble d'équipements reliés entre eux pour échanger des informations.

Un réseau extranet est un réseau du type internet, dont la liste de sécurité est externalisée c'est-à-dire gérée par un organisme ou une entité externe aux utilisateurs. Par opposition, pour un réseau intranet, la liste de sécurité est gérée en interne. La liste de sécurité est l'ensemble des données regroupant les identifiants (nom d'utilisateur (login), adresse IP, adresses MAC, clefs logiques ou physiques) autorisés à se connecter.

Un intranet est un ensemble de services internet (par exemple un serveur web) interne à un réseau local, c'est-à-dire accessible uniquement à partir des postes d'un réseau local, ou bien d'un ensemble de réseaux bien définis, et invisible de l'extérieur. Il consiste à utiliser les standards client-serveur de l'internet (en utilisant les protocoles TCP/IP), comme par exemple l'utilisation de navigateurs internet (client basé sur le protocole HTTP) et des serveurs web (protocole HTTP), pour réaliser un système d'information interne à une organisation ou une entreprise[21].

III.2. Avantage d’un Réseau Informatique

Le réseau informatique permet :

• de Partager des fichiers, des applications et des ressources ;
• la communication entre plusieurs ordinateurs (des personnes grâce aux courriers électroniques, la discussion en temps réel) ;
• l’unicité de l’information ;
• l’accès aux données en temps utiles.

III.3. Type des Réseaux

On distingue différents types de réseaux (privés) selon leur taille (en termes de nombre de machines), leur vitesse de transfert des données ainsi que leur étendue[22]. Les réseaux privés sont des réseaux appartenant à une même organisation.

On fait généralement trois catégories de réseaux :

• LAN (Local Area Network)
• MAN (Métropolitain Area Network)
• WAN (Wide Area Network)

SECTION IV. LA FISCALITE

La fiscalité, système de contributions obligatoires prélevées par l'Etat, le plus souvent sous forme d'impôts, pesant sur les personnes, sur les entreprises et sur les biens.  Les impôts financent le budget de l'Etat et le budget des collectivités locales, et contribuent notamment aux dépenses de l'éducation, aux dépenses d'infrastructures routières, sans être affectés à un financement particulier. Ces impôts sont aussi, du fait de leur incidence sur l'économie, utilises comme instrument pour satisfaire à des objectifs économiques et sociaux.

La fiscalité peut être définie comme étant la technique de déterminer l'assiette de l'impôt ainsi que le mode de recouvrement[23].

IV.1. Les Ressources Fiscales

La fiscalité est un ensemble des impôts perçus par une communauté ou collectivité publique, territoriale soit étatique. Il est à noter que dans notre pays, l’ensemble des impôts perçus par la DGI et la DGDA font partie de la fiscalité nationale[24].

Face à ses multiples charges, l'Etat recourt à plusieurs procédures susceptibles de lui procurer de l'argent nécessaire au bon fonctionnement du pays. Parmi les moyens les plus utilisé figurent :

• l'impôt ;
• la taxe ;
• la redevance ;
• la parafiscalité.

Tout de même, il convient de noter que l'impôt dans un sens général, est un prélèvement pécuniaire opéré par voie de contrainte par l'Etat sur les individus sans qu'une contrepartie déterminée soit fournie par les pouvoirs publics[25].

IV.1.1. LES RECETTES PARAFISCALES

Elles sont des recettes qui résultent des prélèvements obligatoires, à l’instar des impôts, dans le cadre de l’interventionnisme socio-économique des recettes gérées, en dehors du budget de l’Etat, par des organismes publics personnalisés à cet effet. Le cas de l’institut National de Sécurité Sociale, INSS en sigle, le Fond de Promotion de l’Industrie, en sigle FPI, etc.

IV.1.2. Les Recettes non Fiscales

Le type de recettes non fiscales est récent et n'est pas universel dans les finances publiques. D'où la nécessité de circonscrire le cadre des recettes non fiscales. Autrefois, ces recettes étaient qualifiées « d'autres recettes ».

A cet effet, il convient d'expliciter les vocables tels que : l'impôt, la taxe, la redevance et la parafiscalité déjà courant dans le jargon des finances publiques. Il sied donc de bien préciser ces concepts, selon qu’une contrepartie immédiate ou non est procurée à celui qui effectue le paiement. Il conviendrait de noter que les recettes non fiscales se composent essentiellement des ressources domaniales, judiciaires, administratives de participation d'une part et des taxes administratives et parafiscales de l'autre.

1. Les Recettes Domaniales

Les recettes domaniales sont des ressources que l'état fixe dans les domaines publics et domaines privés.

2. 2. Les Recettes Judiciaires

Ce sont des recettes constituées essentiellement des amendes pénales, des frais de production de jugement, des droits proportionnelles et tant d'autres qui soient des recettes ayant trait aux dossiers judiciaires des différents cours et tribunaux ainsi que d'autres instances judiciaires.

3. Les Recettes Administratives

Il s'agit d'un prix acquitté par l'usage d'un service public non industriel, en contrepartie des prestations ou avantages qu'il retire de ce service. Par exemple : une autorisation de pêche, le permis de conduire.

4. Les Recettes de Participations

Ce sont des recettes qui résultent de participations de l'Etat comme actionnaire ou associé dans certaines entreprises qui puissent être commerciales, industrielles ou des services, d'économie mixte et publique. Comme exemple : les dividendes des entreprises d'économie mixte telle que la SEP-CONGO, la MIBA...

5. La taxe administrative et parafiscale
6. La taxe administrative

C'est le prix acquitté par un usager d'un service public, en contrepartie des prestations ou avantages qu'il retire de ce service. Par exemple : l'affranchissement du courrier ou de timbre de poste.

1. La Taxe Parafiscale

Il s'agit des prélèvements opérés par certains organismes publics ou semi-publics, économiques ou sociaux pour assurer le financement de certains projets. Cas de fonds de promotion pour l'Industrie (FPI), des cotisations à l'INSS et à l'INPP.

6. Fait Générateur

L'événement ou acte qui, en vertu des lois et règlements, rendent le contribuable redevable d'un droit, d'une taxe ou d'une redevance.

7. Droit

Prélèvement obligatoire exigible par une administration ou service public dans une situation prédéterminée.

IV.2. Les Phases de Réalisation des Recettes non Fiscales

IV.2.1. La Constatation des Recettes

Elle consiste à déterminer la matière imposable suite à un fait générateur et à établir l'assiette par l'application d'un taux légal en vigueur.

IV.2.2. La Liquidation des Recettes

C'est le fait de calculer et de fixer le montant jusque là indéterminé. Elle n'est que le calcul de la taxe ou de l'impôt qui consiste à déterminer la dette du contribuable. C'est aussi l'application du taux selon les matières imposables par des procédés éventuellement, les abattements et les déductions à la base, c’est la détermination du montant de la créance sur l’assujetti ou le redevable en indiquant les bases, taux et tarifs appliqués[26].

IV.2.3. L'Ordonnancement des Recettes

L'opération administrative qui consiste à établir un titre de perception, après contrôle préalable de la conformité et régularité des opérations de constatation et liquidation, destiné à la prise en charge de la recette et permettant au receveur de l'Administration des recettes non fiscales de recouvrer la créance au profit du Trésor public.

IV.2.4. Le Recouvrement des Recettes

Elle consiste à exécuter l'ordre émis par l'ordonnateur, de percevoir la somme due au Trésor Public[27]. En fait, le recouvrement consiste pour le redevable de l'Etat ou à l'assujetti, de se libérer de ses obligations et, pour l'Etat de rentrer dans ses droits ; c'est donc la concrétisation de la démarche fiscale, de la constatation à l'ordonnancement. Selon l’Ordonnance-loi n° 13/003 du 23 février 2013 portant reforme des procédures relatives à l’assiette, au contrôle et aux modalités de recouvrement des recettes non fiscales, Col. 47.[28]

Le recouvrement des recettes non fiscales s’effectue sous deux principaux modes notamment le recouvrement à l’amiable et le recouvrement forcé.  

[1] REIX, R., Traitement des informations, èd. Foucher, Paris, 1969, P.9

[2] GUILLAUME, J., TURGEON, B., et BERNEDETTI, C., La dynamique de l’entreprise, 3è édition, 1993, P.4

[3] www.lyc.montesquieu.ac.versailles.fr, consulté le 10/02/2014 à  15 heures

[4] Http://fr.wikipedia.org, consulté le 10/02/2014 à  15 heures

[5] REIX, R., L’analyse en informatique de gestion, éd. Bordas, Paris, 1971, P.17

[6]www.CommentCaMarche.com\systeme-d-information\si-systeme-d-information.htm, consulté le 12/02/2014 à 20heures

[7] REIX, R., Op. Cit, P.17

[8] www.volle.com, consulté le 14/02/2014 à 10heures

[9] CASTELLANI X., Méthode générale d’analyse d’une application informatique, 7^ème édition, Masson, Paris, 1986, P. 236

[10] www.commentçamarche.net, consulté le 20/02/2014 à 18heures

[11] Stefano., SPACCAPIETRA., Base de données répartie, Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne, Mars 1998. P.23.

[12] www.techniques-ingenieur.fr/base.../bases-de-donnees-principes-et-definition, consulté le 20/02/2014 à 20heures

[13] Microsoft® Encarta® 2009. © 1993-2008 Microsoft Corporation, consulté le 23/02/2014 à 15heures

[14]Juliard, F., UML, Journal Université de Bretagne Sud UFR SSI-IUP Vannes, 2001-2002.

[15] http://fdigallo.online.fr/, consulté le 25/02/2014 à 19heures

[16]http://fdigallo.online.fr/, consulté, le 20/04/2013

[17] Pierre,  KAFUNDA., Cours de Génie Logiciel, L1 Info, ISC/Matadi, 2013-2014, Inédit

[18]Gabay, J., David, G., Mise en œuvre guidée avec études de cas, édition Dunod, Paris 2008.

[19] BALUMANGA K., Cours de CSI, L2 Conception, ISC/Matadi, 2013-2014. Inédit

[20] fr.wikipedia.org/wiki/Réseau informatique, consulté le 19/03/2014 à 20heures

[21]  www.commentcamarche.com/initiation/concept.html, consulté le 19/03/2014 à 09heures

[22] www.commentcamarche.net/contents/513-types-de-reseaux, consulté le 19/03/2014 à 21heures

[23] http://fr.wikipedia.org/wiki/Fiscalité, consulté le 20/03/2014 à 19heures.

[24] VDP  KALONJI., Notes de lecture sur les Recettes non fiscales, CIDEP/U.O, 2008, Inédit.

[25] MAURICE DUVERGER, Les finances publiques, Dallez, Paris 1971. P.72

[26] ordonnance-loi n° 13/003 du 23 février 2013 portant reforme des procédures relatives à l’assiette, au contrôle et aux modalités de recouvrement des recettes non fiscales. P.3.

[27] Manuel des procédures d’ordonnancement et de Recouvrement des recettes encadrées par la DGRAD., P.47

[28] Journal Officiel de la République Démocratique du Congo, 2013, P.1