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EPIGRAPHE; DEDICACE; REMERCIEMENT; SIGLES ET ABREVIATIONS

« L’art de l’imposition consiste à plumer l’oie pour obtenir le plus possible de plumes avec le moins possible de cris ».

        Jean-Baptiste COLBERT DEDICACE

A LA PROVIDENCE DIVINE ET A TOUS LES MIENS

REMERCIEMENTS

Au moment où nous présentons ce travail au public, nous nous faisons un devoir de reconnaître que le mérite de rédaction de cette dissertation économique ne nous revient pas seul.

Ainsi, nous aimerons présenter notre gratitude à toute personne dont la contribution, petite soit-elle, orale ou écrite, matérielle ou immatérielle, nous a été bénéfique pour mener à bien cette étude.

Nous pensons d’abord :

  • Au Professeur Docteur Ketty-Albert LUKUITSHI Malaïka qui, malgré ses multiples occupations, a accepté d’être le directeur du présent mémoire. Sa rigueur scientifique et sa disponibilité nous ont été d’un apport inestimable.
  • Au Chef de Travaux Guillaume BIDUBULA Juwa, co-directeur du présent mémoire, qui par son profond sens d’analyse nous a permis de cerner le contexte de notre étude avec plus d’efficacité.
  • Aux autres Professeurs, Chef de travaux et assistants de l’Université Catholique de Bukavu.
  • Au chef de Division du contrôle fiscal à la Direction Provinciale des Impôts du SudKivu, monsieur Georges CIHUNDA, pour nous avoir facilité la récolte de la documentation et des données nécessaires pour ce travail et accordé des moments de discussion avec le personnel des impôts.

 Nos sincères remerciements s’adressent ensuite :

  • A nos parents qui sont pour nous une source d’inspiration et un modèle de vie. Nous citons, notre père René MPANANO Mulume qui, en discussion, n’a cessé de nous apporter ses merveilleuses idées afin que notre travail ait plus de considération scientifique et qui ne cesse, de par ses conseils, de nous inciter au travail. Notre mère,

Jeannette MATARA Nabintu qui n’a cessé de nous encourager et a toujours cru en la capacité de ses enfants.

  • A mon frère Hardy MPANANO Koko et ma sœur Gaëlle MPANANO Kinja qui, même si n’évoluant pas dans le même domaine que le nôtre, ont essayé, selon leur possibilité, de nous apporter leur assistance.
  • A nos chers cousins et cousines, tantes et oncles avec qui nous partageons les joies et les peines de notre quotidien. Ce travail est aussi vôtre.
  • A tous (toutes) nos ami(e)s, camarades et compagnons de lutte dont nous taisons volontairement le nom de peur d’en omettre certains.

A toutes et à tous nous disons encore grand merci.

LISTE DES GRAPHIQUES ET TABLEAUX

  1. Liste des graphiques

Graphique 1 : Distribution de la charge fiscale par secteur d'activité ................................ - 61 -

Graphique 2 : Répartition Valeur ajoutée moyenne dans le sous secteur de Commerce .... - 64 -

Graphique 3 : Répartition V.A. moyenne dans le sous secteur service .............................. - 66 -

Graphique 4 : Répartition V.A. moyenne dans le sous secteur transport. Montant en franc congolais. ........................................................................................................................ - 67 -

Graphique 5 : Répartition V.A. moyenne dans le secteur industriel .................................. - 69 -

Graphique 6 : Répartition V.A. dans le secteur d'activité primaire ................................... - 70 -

  1. Liste des tableaux

Tableau 1 : Eléments de calcul de l'impôt sur le bénéfice ................................................. - 37 -

Tableau 2: Taux ICA ventes, services et travaux immobiliers .......................................... - 38 -

Tableau 3 : Barème et taux d'imposition sur les rémunérations ........................................ - 39 -

Tableau 4 : Impôts sur les propriétés immobilières .......................................................... - 40 -

Tableau 5 : Taux d'impôt sur les concessions d'exploitation et de recherche ..................... - 41 -

Tableau 6 : Recettes des régies financières (en millions de francs congolais) ................... - 42 -

Tableau 7 : Synthèse cadrage macroéconomique de la Province du Sud-Kivu. ................. - 44 -

Tableau 8 : Secteur informel en Province du Sud-Kivu. Montant en milliards de FC ....... - 46 -

Tableau 9: Statistique des PME par activité dans la ville de BUKAVU ............................ - 49 - Tableau 10: Base de sondage ajustée ............................................................................... - 50 -

Tableau 11 : Répartition unité pré-enquête ....................................................................... - 51 -

Tableau 12: Répartition unité par strates .......................................................................... - 54 -

Tableau 13 : Distribution de la charge fiscale totale en franc congolais par sous secteur

d'activité .......................................................................................................................... - 59 -

Tableau 14 : Distribution de la charge fiscale moyenne en franc congolais par sous secteurs

d'activité .......................................................................................................................... - 61 -

Tableau 15 : Répartition V.A. moyenne commerce. Montant en franc congolais. ............. - 63 -

Tableau 16 : Répartition V.A. moyenne dans le sous secteur des services. Montant en franc

congolais ......................................................................................................................... - 65 -

Tableau 17 : Répartition V.A. moyenne dans le sous secteur transport. Montant en franc

congolais ......................................................................................................................... - 66 -

Tableau 18 :  Répartition V.A. moyenne dans le secteur industriel. Montant en franc congolais.

 ........................................................................................................................................ - 68 -

Tableau 19 : Répartition V.A. dans le sous secteur d'agriculture et mines. Montant en franc

congolais. ........................................................................................................................ - 69 -

Tableau 20 : Contribution de chaque sous secteur. Montant en franc congolais ................ - 71 -

Tableau 21: Répartition valeur ajoutée entre agents économiques .................................... - 72 -

Tableau 22 Simulation système ICA et système TVA ...................................................... - 76 -

LISTE DES FIGURES

Figure 1 : Régies financières en R.D.C. ........................................................................... - 30 -

LISTE DES FORMULES

Formule 1 : Taille de l'échantillon.................................................................................... - 51 -

Formule 2 : Variance de la variable X .............................................................................. - 52 - Formule 3 : Formule l’échantillon par strate .................................................................... - 53 -

Formule 4 : Pression fiscale de l’entreprise ...................................................................... - 56 -  

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