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2011277

BIBLIOGRAPHIE, TABLE DE MATIERE

  • OUVRAGES
  1. ROSSI, Décentralisation et développement, Berne, Ed. Catherine Ruffray, 1990
  2. Centre de recherche sur le développement international, décentralisation, acteurs locaux et services sociaux en Afrique, canada, 1998-1999
  3. PRELOT et J. BOULOUIS, Institutions politiques et le droit constitutionnel , Paris, Ed. Berger-levraut, 1985
  4. FINKEN et D. LATOUCHE, Décentralisation, acteurs locaux et services sociaux en Afrique, Québec, 1998
  5. NTUBUBA BISIMWA., Les pouvoirs politiques traditionnels dans la gouvernance politique traditionnelle en RDC, paris, L’harmattan, 2014
  6. MAMADOU , Le pouvoir local, décentralisation et développement urbain, Dakar, Clairafrique, 2011.
  7. QUIVY et L. V. CAMPENHOUD, Manuel de recherche en sciences sociales, paris, Dunod, 1995
  8. OUEDRAOGO, Décentralisation et gouvernance locale : expérience de l’Afrique francophone de l’Ouest,Ouagadougou, 2014
  9. DEPELTEAU, Démarche d’une marche en sciences humaines, Bruxelles, DEBOECK, 2000
  10. BALANDIER, Anthropologie politique, PUF, collection SIP, section Le sociologue, Paris, 1967
  11. PINTO P. et M. GRAWITZ, Méthode de recherche en sciences sociales, 3ème éd. DALLOZ, Paris, 1976
  12. K ; MERTON, Eléments des théories et des méthodes sociologiques, paris, plan, 1965,
  13. PONTY cité par WAELENS, existence et signification, 2ème édition. Paris, Béatrice, 1968
  14. MUHINDO MALONGA T., Droit administratif et institutions administratives, collection « horizon des sciences sociales », n°3
  15. DEBBASCH, Sciences administratives, 4ème éd. Paris, Dalloz, 1980
  16. TOENGAHO LUKUNDO, «  La réforme de la décentralisation portée, forces et faiblesse», in Congo-Afrique, n°433, mars 2009
  17. ISANGO IDI WANZILA, La décentralisation Administrative des entités rurales; IN ZAIRE Afrique ; 1988 
  18. LORIOT, Pouvoir, idéologie, et régimes politiques, Québec, éd. EV, 1999
  19. Félix VUNDUWE TE PEMAKO, La dynamique de la décentralisation territoriale en RDC«deuxième partie » in Congo-Afrique n 433,PUC, Mars 2009.   
  20. [1] RIVERO J et WALINE J., droit administratif, 20ème édition, paris, Dalloz, 2004
  21. LORIOT, Pouvoir, idéologie et régimes politiques, Québec, éd. Etudes vivantes, 1992
  22. BURDEAU, traité des sciences politiques, 2ème éd. Tome V, Paris, éd. LGDJ, 1970
  23. NGOMA BINDA et alii, RDC, démocratie et participation à la vie pratique des premiers pas dans la troisième République, Kinshasa, 2011
  1. BURDE[1]AU et alii cité par TélesphoreMuhindoMalonga, droit administratif et institutions administratives, Butembo, PUGL
  2. DEBASCH et alii, Lexique de politique, 7ème éd. 2001, Dalloz
  3. BOSHAB Evariste, pouvoir et droit coutumier à l’épreuve du temps. Bruylantacadémia, louvain la neuve, 2007
  • REVUE ET ARTICLES
  1. A.et HENGELA. Régionalisation, décentralisation et naissance effective des vingt-cinq nouvelles en RDC. Défis et perspective et prévention des conflits ;in Congo-Afrique, n 484,PUC ,Avril 2009.
  2. Ministère de l’intérieur, sécurité, décentralisation et affaires coutumière. Cellule d’appui politologique Afrique-caraibes : la décentralisation en bref, moi 2013
  3. BUCYALIMWE MARARO STANSLA ,l’Administration AFDL/RCD au Kivu (novembre 1996- mars 2003). Stratégies et bilans, In l’Afrique des grands lacs 2002-2003
  4. NAMEGABE, P.R, le pouvoir traditionnel au Sud-Kivu de 1998-2003 : rôle et perspectives, in l’Afrique des Grands Lacs, annuaire 2004-2005
  5. Statut de l’alliance des autorités traditionnelles du Congo, 08 février 2004, art. 04
  6. EYENGA SANA, RDC : règlement des conflits en Afrique-les chefs traditionnels africains recommandent une médiation sans ONU ni EU. Revaloriser le pouvoir coutumier, in le potentiel, 29 déc. 2008
  • DOCUMENTS OFFICIELS ET SITES INTERNET
  • A titre d’exemple, certaines entités coutumières des territoires de Nyiragongo, Rutshuru et Masisi furent confiées à des Tutsi. Cf. l’administration AFDL/RCD au Kivu (novembre 1996-mars 2003

, http://www.ua.ac.e/objs/00151016.pdf

  • AUNDU MATSANZA, G. la nouvelle édification de l’Etat à l’épreuve de l’ethnicité : esquisse des solutions pour la RDC, fédéralisme régionalisme, vol 5 (2004-2005) (consulté 20 mai 2016), http:// poputs.ulg.ac.be/fédéralisme/document.
  • Allocution prononcée par la président du sénat de la RDC, Léon KENGO WA DONDO lors de la rentrée parlementaire session ordinaire, 15 septembre 2008, http://www.parlement–rdc.org/sénat/article.
  • BANNEUX , NICOLAS, BOSHAB Evariste, BOB KABAMBA et MARC, République démocratique du Congo, une constitution pour une troisième République équilibrée. Fédéralisme régionalisme, vol 5 : 2004/05-la 3ème République démocratique du Congo :http://popups.ulg.ac.be/fédéralisme/document.php
  • BHA-AVIRA MBIYA Michel-CASIMIR, comment se présente la chefferie de Kaliko-omi à l’aube de la décentralisation en RDC, le 27 septembre 2008, http://www.sociétécivile.cd/node/3014
  • CV de l’ancien ministre de MUPIPI MUKULUMANYA : http://www.minisanterdc.cd/article
  • Crise à l’Est de la RDC : les chefs coutumiers proposent un plan de sortie à Muzito, in digitalcongo 2008, http://www.digitalcongo.net/article/55046
  • Constitution de la RDC, 18 février 2006, Articles 197 et 207
  • Décret-loi n°082 du 02 juillet 1998 portant statut des autorités chargées de l’administration des circonscriptions territoriales, article 5.
  • Journal Le potentiel, éd. 3959 du lundi 06 février 2007.
  • Loi organique n°08/016 du 07 octobre 2008, portant composition, organisation, et fonctionnement des ETD et leurs rapports avec l’Etat et les provinces, art. 126
  • Loi n°04/002 du 15 mars 2004 portant organisation et fonctionnement des partis politiques, art. 8, alinéa 3, p. 9, journal officiel de la RDC, 44ème année, n° spécial, 18 mars 2004.
  • Loi fondamentale du 19 mai 1960, article 107
  • MORVAN, H, consulté le 20 mai 2016, http://www.life-peace.org/sagt/filer/pdf/grandslacs/réinventer réinventer le quotidien, la cohabitation des populations civiles et de combattant mai-mai au Kivu, série des grands lacs, life &peaceinstitute, 2005
  • KABUYALUMUNA, Congo-Kinshasa : La décentralisation en RDC, peut-on aller plus loin ? In All Afrique.com, p.4 « consulté le 3 mai 2016 », http : //fr.allafrica.com/stories/200720380705.htm 
  1. THESES, MEMOIRES ET RAPPORTS
  • MABI TUNGA, hybridation du pouvoir politique traditionnel et moderne dans le processus d’édification de l’Etat en RDC. L’expérience de la chefferie PelendeNord(1960-2006), thèse de doctorat, inédit, UNIKIN, 2008
  • BISHIKWABO CUBAKA ; essai sur l’exercice du pouvoir politique au Bushi (1890-1940), mémoire histoire, inédit, Unilu, 1979-1980
  • KATABANA MUSAFIRI, Dualité traditio-modernité dans la dynamique de décentralisation en territoire de Walungu, mémoire SPA inédit, UOB, 2010-2011
  • TENA BYENDA Justin ; l’exercice du pouvoir royal dans la société traditionnelle shi ; Approche d’une étude comparative avec la politique d’Aristote ; Mémoire inédit ; Grand séminaire de philosophie saint MbangaTuzindecibanda-Mpungwe/Murhesa
  • UTSHUDI OTOMBO, Place du pouvoir coutumier dans la constitution de 2006, Mémoire, Inédit SPA/UOB, 2008
  • Rapport de la commission constitutionnelle et de la commission administrative de la CNS, palais du peuple, Kinshasa, Aout 1992.
  • IFDP, rapport d’amélioration des compétences locales en matière de transformation des conflits fonciers enterritoire de Walungu
  1. NOTES DES COURS
  • Alphonse MAINDO, Cours de Théorie et Doctrine politique, inédit , UOB, G2 SPA

 2013-20

  • MALABI, Cours d’analyse des systèmes sociaux : structures et pouvoir, inédit ,2015-2016, UOB
  • MULUMBA KATCHY, introduction à l’étude du droit coutumier, note de cours, Kinshasa, 2008
  • MUDIMBI, Méthodologie et épistémogie en science politique, cours inédit, L1 SPO, UOB, 2014-2015
  • LIPIPA POSHO, Histoire politique et administrative du Congo, cours inédit, G1 [1] SPA, UOB, 2012-2013.
  • MULUMEODERHA KAGANDA, cours d’anthropologique politique, L1 SA, UOB, cours inédit, 2014-2015
  • UTSHUDI OTOMBO, Place du pouvoir coutumier dans la constitution de 2006Mémoire, Inédit SPA/UOB, 2008

TABLE DES MATIERES

EPIGRAPHE…………………………………………………………………………………………….I

DEDICACE……………………………………………………………………………………………..II

AVANT-PROPOS………………………………………………………….………………………….III

SIGLES ET ABREVIATIONS………………………………………………………………………..IV

Introduction générale. 1

  1. Choix et intérêt du sujet 1
  2. Etat de la question. 1
  3. Problématique. 12
  4. Hypothèses. 14
  5. Approche théorique. 15
  6. La méthode. 15
  7. Techniques. 16
  8. Délimitation du sujet 17
  9. Subdivision du travail 17

Outre l’introduction et la conclusion, ce travail comprend trois chapitres : 17

Ø      Le premier chapitre est consacré aux considérations générales : au cours de ce chapitre, nous allons d’abord définir les différents concepts dont nous ferons  usage dans le cadre de ce travail, enfin, nous allons faire une présentation sommaire de notre milieu d’étude. 17

Ø      Le deuxième porte sur le pouvoir coutumier en RDC : au cours de ce chapitre nous allons circonscrire le statut juridique du pouvoir coutumier, en suite nous allons parler du pouvoir politique traditionnel et ses fondements. 17

Ø      Le troisième chapitre porte sur  la résistance à la décentralisation territoriale par le pouvoir coutumier à kabare : au cours de ce chapitre nous allons parler de la réduction de l’autorité du pouvoir coutumier par la décentralisation territoriale, en site nous allons parler de la conservation du pouvoir par le mwami à kabare, enfin nous allons parler de la maintenance de l’hégémonie de la famille régnante par le mwami  kabare. 18

CHAPITRE.I. CONSIDERATIONS GENERALES. 19

Section 1. Définition des concepts. 19

  1. La décentralisation territoriale. 20
  2. Le Pouvoir coutumier 22
  3. La résistance. 24
  4. La chefferie. 24

Section 2. PRESENTATION DE LA CHEFFERIE DE KABARE. 25

2.1. Aspects géographique. 25

2.2. Aperçu historique. 25

2.3. Structure et fonctionnement 26

SOURCE : secrétariat de la chefferie. 28

  1. 2. LE MWAMI ET LA COUTUME. 29

II.2.1. Mode d’accession au pouvoir 29

Avant d’aborder cette section, signalons que l’accession au pouvoir coutumier chez les Bashi, en général et chez ceux de Kabare en particulier est héréditaire. C’est dans cette perspective que nous trouvons des expressions comme : « ayant droit », et l’ « ayant droit au pouvoir coutumier.» la succession va ainsi du père au fils et non du frère ainé au cadet et cela conformément à la coutume. En ce qui concerne la chefferie de Kabare, précisons que chaque groupement ou village, à chaque échelon a son représentant et qui est alors le chef de ce groupement ou de ce village dans lequel la succession se fait toujours du père au fils. Dans ce cas, la famille constitue en elle-même une entité politico-administrative dans le clan. C’est ainsi que l’organisation politico-administrative à Kabare est fondée sur la famille et le droit d’ainesse constitue  l’essentiel de succession au pouvoir tout en tenant de la volonté du « decujus » qui doit être manifestée dans un testament oral ou écrit par ce dernier.  Autrement dit, la succession du chef obéit au principe général du droit successoral qui stipule que l’héritier est désigné par le decujus dans son testament oral ou écrit. C’est le droit commun de la succession valable en cas de décès d’un chef de famille. 29

II.2.2. Les attributions traditionnelles du Mwami (chef de chefferie) 29

  1. 2.3. Les objets sacrés du Mwami et leurs significations. 31

CHAPITREII. DU POUVOIR COUTUMIER EN RDC.. 33

SECTION 1 : CADRE JURIDIQUE. 33

  1. ACCESSION AU TRONE DE L’AUTORITE TRADITONNELLE. 33
  2. PLACE DU POUVOIR COUTUMIER DANS LES INSTITUTIONS NATIONALES ET PROVINCIALES. 36
  3. PERCEPTION DU POUVOIR COUTUMIER PAR LA POPULATION.. 44

CHAPITRE.III : LA RESISTANCE A LA DECENTRALISATION TERRITORIALE PAR LE POUVOIR COUTIMIER A KABARE. 57

Section 1 : la réduction de l’autorité du pouvoir coutumier 57

Ê‚1 : La réduction du pouvoir de mwami Kabarde et sa résistance à la décentralisation territoriale. 57

Ê‚2 : Le participatif comme moyen de diminution du pouvoir de Mwami Kabare. 57

Ê‚3 : La tutelle comme moyen de diminution du pouvoir coutumier 59

Section II : La conservation du pouvoir coutumier 62

II.1. Des stratégies de Mwami Kabare de la résistance à la décentralisation territoriale. 62

Section III : Le maintien de l’hégémonie de la famille régnante à Kabare. 66

III.1. La coutume. 66

III.2. La terre. 67

CONCLUSION.. 71

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