1. Pierre VOIRIN, Manuel de droit civil, tome2, 16ème Edition, LGDJ, Paris, 1991
2. Exposé des motifs du code de la famille, in journal officiel, 28^e année, Numéro spécial, aout 1987

3. YAV et Associés, Conflits successoraux et protection des enfants et du conjoint survivant en droit congolais, Article juridique publié le 01/04/2012 à 11:24, consulté google.fr  le 31/12/2013
4. YAV KATSHUNG, Les successions en droit congolais (cas des enfants héritiers), Editions « NEW VOICES PUBLISHING », Cape Town, 2008.
5. C.8888 Troisième feuillet
6. GRAWITZ, Méthodes des sciences sociales, Dalloz, Paris, 1990
7. NYALUMA, Cours d’Initiation à la recherche scientifique, inédit 2011-2012, UCB
8. François Terré, Droit civil : les personnes, La famille, Les incapacités, 6eme édition 11708
9. PINTO ET GRAWITZ, Méthodes des sciences sociales, Dalloz, Paris, 1971
10. François TERRE et Yves LEQUETTE, Droit civil les successions, les libéralités, 3^ème édition 906p, Editions Dalloz, Paris 2002
11. APRODEPED, Les droits successoraux de la veuve et des orphelins en droit congolais
12. Jean-Petit MULUME, les pratiques successorales dans le Bushi, in Mugangu M., Les droits de l’homme dans la région des grands lacs. Réalité et illusions, Academia-Bruylant, Bruxelles, 2003

13. Nathalie Vumilia, notes du cours de droit civil les personnes, UCB, 2010-2011
14. MUZAMA MUTANSI, Droits des héritiers en droit positif congolais, Editions Recherche d’une justice juste, Lubumbashi, 2004
15. MUPILA NDJIKE KAWENDE, les successions en Droit Congolais, Editions Pax-Congo, Kinshasa, RDC
16. MBUYI TSHIMBADI, « la preuve de la qualité d'héritier ou de liquidateur », in les analyses juridiques, n°4, Octobre- Novembre- Décembre, imprimerie Saint Paul, Lubumbashi, 2004, P 44. Consulté sur Google le 08/O1/2O14

17. MUPILA NDJIKE, op cité, P.53, cité par Jacques BISIMWA B., Les actes de l’Etat civil et leur impact sur les successions en Droit civil Congolais, Université de Lubumbashi, licence 2003. Mermoire online consulté sur google le 12/12/2013
18. YAV KATSHUNG, Eléments de régimes matrimoniaux et successions, Editions «Droits et justice pour tous», Lubumbashi, p. 42.
19. GRIOLET G. et VERGE ch., Répertoire pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence, Dalloz, Tome deuxième, Paris, 1924, p.481, n°105.
20. Félicien TSHIBANGU KALALA, Droit civil, Regimes matrimoniaux Successions Libéralités,
21. G DEMOLOMBE, Cours de code civil : De l’adoption et de la tutelle officieuse. De la puissance paternelle, Decq Libraire,Bruxelles, 1850
22. François Terré et Dominique Fenouillet, Droit Civil les Personnes la Famille les Incapables, 6^e Edition, 1996

TABLE DES MATIERES

EPIGRAPHE. I

DEDICACE. II

REMERCIEMENTS. III

LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS. IV

INTRODUCTION.. 1

PROBLEMATIQUE.. 1

HYPOTHESE DU TRAVAIL.. 3

CHOIX ET INTERET DU SUJET.. 4

METHODOLOGIE DU  TRAVAIL.. 5

1. Méthodes utilisées. 6
2. Techniques utilisées. 7

DELIMITATION DU SUJET.. 8

6CHAPITRE I : APERCU SUR LES GENERALITES DES  SUCCESSIONS.. 9

SECTION I: LES NOTIONS CONNEXES SUR  LES SUCCESSIONS.. 10

1. DEFINITION.. 10
2. LES SORTES DES SUCCESSIONS ET SON OUVERTURE EN RDC.. 11

SECTION II. LA DEVOLUTION  SUCCESSORALE.. 12

1. SUCCESSION AB INTESTAT.. 13
2. LA SUCCESSION TESTAMENTAIRE.. 23
3. LA REVOCATION DU TESTAMENT.. 29
4. LE RESPECT DE LA RESERVE SUCCESSORALE.. 31

SECTION III : LA DIVISION EN PARTS SUCCESSORALES.. 32

1. DE LA COPROPRIETE.. 32
2. LA FIN DE LA COPROPRIETE.. 34
3. LES REGLES EN MATIERE DE DIVISION EN PARTS SUCCESSORALES.. 34
4. LES CONDITIONS NECESSAIRES DE PARTAGE.. 36

SECTION IV : LA LIQUIDATION DE LA PART SUCCESSORALE.. 37

1. LIQUIDATION DE LA SUCCESSON.. 37
2. LA DESIGNATION DU LIQUIDATEUR.. 38
3. DE L’AUTORITE DU LIQUIDATEUR.. 39

SECTION V: LA TRANSMISSION SUCCESSORALE.. 42

1. ETUDE DE L'OPTION SUCCESSORALE.. 42
2. DE L’ACCEPTATION.. 43
3. DU REFUS OU DE LA RENONCIATION.. 44
4. LES SUCCESSIONS VACANTES.. 44
5. LES SUCCESSIONS NON RECLAMEES.. 44

CHAPITRE 2 : DE L’ADOPTION.. 46

SECTION 1 : DEFINITION.. 46

SECTION 2. CONDITIONS DE L’ADOPTION.. 47

• 1. Les conditions de fond de l’adoption.. 47
• 2. Effets de l’adoption.. 48

SECTION 3 : DES CONDITIONS DANS LA PERSONNE DE L’ADOPTANT.. 48

SECTION 4 : DES CONDITIONS DANS LA PERSONNE DE L‘ADOPTE.. 49

SECTION 5 : DES FORMES ET DE LA REVOCATION DE L’ADOPTION.. 50

• 1. DES FORMES D’ADOPTION.. 50
• 2. DE LA REVOCATION DE L’ADOPTION.. 51

SECTION 6 : ANALYSE JURISPRUDENTIELLE.. 52

CRITIQUE.. 54

DIFFICULTES RENCONTREES.. 55

CONCLUSION.. 56

BIBLIOGRAPHIE.. 58

TABLE DES MATIERES.. 60