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BIBLIOGRAPHIE, TABLE DE MATIERE

  • Textes légaux
  1. Loi financière n°83-003 du 23 février 1983 ;
  2. Décret-loi n°81 du 2 juillet 1998 portant organisation territoriale et administrative de la RDC tel que modifié et complété par le Décret-loi n°018/2001 du 28 septembre 2001.
  • Ouvrages
  1. LONGBANGO NGBANDOMA, Lexique des termes de la décentralisation et développement local, ministère de l’intérieur et de la décentralisation, SBV,
  2. TOURAINE, Qu’est-ce que la Démocratie ?, Paris, Fayard, 1994 ;
  3. DELANDERSHEREE, Introduction à la recherche en éducation, Paris, G. Theucla, 1983 ;
  4. Dictionnaire de droit économique et de gestion, Hermès, Paris, 1994.
  5. Emile DURKHEIM, Introduction à la sociologie générale, Paris, Ed HMK, 1968.
  6. François DEPELTEAU, La démarche d’une recherche en sciences humaines, de la question de départ à la communication des résultats, Bruxelles, De Boeck, Presse de l’Université locale, 2000 ;
  7. Gilbert MONDARY, Petite histoire des finances publiques, laboratoire de recherche pour le développement local, 26 mars 2006, révisée le 24 février 2012 ;
  8. Hubert DES CHAMPS, Les religions de l’Afrique noire, coll. Que sais-je, Paris, 1965.
  9. Idem, cit., Paris, Dalloz, 1986.
  10. F. MEDARD, « Etat patrimonialiste », In politique Afrique, N°39, éd. Karthala, 1991 ;
  11. Louis CHALON et G. BOLLY, Notion de législation fiscale et de finances publiques, Bruxelles, Librairie, Mondelingen, 1956 ;
  12. Madeleine GRAWITZ, Méthode de sciences sociales, 8e édition, Paris, Dalloz, 1997 ;
  13. MUTAMBO, J., Les Banyamulenge : Qui sont-ils ; D’où viennent-ils, Quel rôle ont-ils joué dans la Libération du Zaïre ?, St Paul, Limete/Kinshasa, mars 199.
  • Mémoires
  1. D-M. AMANI BADOSA, La politique budgétaire et le développement économique en RDC : Analyse de l’impact du budget spécial d’investissement et d’équipement sur ce développement socio-économique du Sud-Kivu cas de la sucrerie de KILIBA, mémoire, inédit, U.O.B, Faculté de sciences économiques et de gestion, Département d’économie publique, 2007-2008.
  2. MAISHA BYAMUNGU, Crise de la légitimité coutumière et conflits sociopolitiques en Territoire d’Uvira, Inédit, U.O.B., mémoire, SPA, 2010-2011.
  • TFC
  1. Claude MASHAKO BARAKA , Analyse comparative des budgets provinciaux du Sud-Kivu de 2012, 2013 et 2014, TFC, FSSPA, Département de Sciences politiques et Administratives, U.O.B, 2014-2015, Inédit,
  2. ESPOIR KALOLO, Analyse comparative des budgets 2011, 2012 et 2013 de la République démocratique du Congo et le rôle de députés nationaux, TFC, FSSPA, département de Sciences politiques et Administratives, 2013-2014, Inédit.
  3. RUTERAMACUMU MITIMA PAPY RUTHERFORD, La problématique de l’exécution du budget dans les entités Administratives décentralisées : cas de la commune d’Ibanda de 1999, TFC, FSSPA, Département de sciences politiques et administratives, 1999-2000 ;
  • Rapports et Archives
  1. Archives de la Division Provinciale de L’administration du Territoire, Rapport de la collectivité des Bafuliiru,V d’investiture du 09 mars 1933, Copie conforme à la photocopie, Lemera, 04 octobre 1986 ;
  2. Rapport annuel 1986, administration du territoire collectivité-chefferie des Bafuliiru. Situation du 31 décembre 1986.
  • Sites internet
  1. http//www.budget.gouv.fr/2007

Table des matières

EPIGRAPHE. 1

DEDICACE. 2

REMERCIEMENTS. 3

SIGLES ET ABBREVIATIONS. 4

  1. CHOIX ET INTERET DU SUJET. 5
  2. OBJET. 5
  3. ETAT DE LA QUESTI ON.. 5
  4. PROBLEMATIQUE. 9
  5. HYPOTHESE. 10
  6. METHODE. 11
  7. TECHNIQUES. 12
  8. DELIMITATION SPATIO-TEMPORELLE. 13
  9. DIFFICULTES RENCONTREES. 13

PLAN DU TRAVAIL. 14

CHAPITRE I. CADRE CONCEPTUEL ET EVOLUTION DES BUDGETS DE LA CHERFFERIE DES BAFULIIRU DE 2006 A 2016. 15

SECTION I. CADRE CONCEPTUEL. 15

I.1. BUDGET. 15

I.2. ENTITE TERRITORIALE DECENTRALISEE. 15

I.3. DECENTRALISATION.. 16

I.4. LA CHEFFERIE. 16

I.5. LES BUDGETS ANNEXES. 16

Section II. EVOLUTION DU BUDGET DE LA CHEFFERIE DES BAFULIIRU.. 17

II.1. ORIGINE. 17

  1. 2. PRESENTATION DES BUDGETS DE 2006 A 2016. 20

MONOGRAPHIE DE LA CHEFFEERIE DES BAFULIIRU.. 21

CHAPITRE II. DE L’EXECUTION DU BUDGET DE LA CHEFFERIE DES BAFULIIRU.. 37

Section I. ANALYSE SUR LA MOBILISATION DES RECETTES. 37

Taxe journalière. 37

Taxe annuelle ou unique. 37

  1. La première tendance. 38
  2. La deuxième tendance. 39

Section II. COMPARAISON ENTRE LES BESOINS POPULAIRES ET LES AFFECTATIONS. .40

Section III. EVALUATION DU DEGRE D’EXECUTION ET REALISATION.. 41

  1. Evaluation du degré d’exécution. 41
  2. Réalisation de la chefferie des Bafuliiru. 42

CONCLUSION.. 43

BIBLIOGRAPHIE. 44

Table des matières  46

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