Arrow Table de matières
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BIBLIOGRAPHIE, TABLE DE MATIERE

  1. TEXTES DE LOIS
  • La constitution de la République Démocratique du Congo du 18/février 2006 telle que modifié le 20 janvier 2011 in journal officiel de la république Démocratique du Congo de 2011
  1. OUVRAGES
  • BOKAKO (E), Droit constitutionnel et institution politique EUA, Kinshasa RD Congo
  • Clément MEBIAMA, Comment caractériser le régime politique du Congo après la constitution du 20 janvier 2002, l’Harmattan, Paris, 2005
  • Giocobbi (M) et ROUX, « Initiation à la sociologie, les grands thèmes, les grands sociologues», Paris, Hater, 1990
  • LOVO (Ph ) Cité par Anne Marie cohendet, La cohabitation, leçon d’une expérience » Paris, LGDJ, 1979
  • Marie Anne COHENDET, la Cohabitation : leçon d’une expérience LGDJ, Paris, 1979
  • MONTESQUIEUX, Séparation des pouvoirs in « pouvoir, idéologie et régime politique », Edition d’étude vivante
  • MPONGO BOKAKO, B, Droit constitutionnel et institutions politiques, EUA, Kinshasa R D Congo, 2001
  • MUHINDO MALONGA T, Droit constitutionnel congolais PUG-CRIG, Horizons des sciences sociales, BUTEMBO NORD-KIVU, février 2010
  • ROUSSEAU, Droit constitutionnel et institutions politiques, la Vème République, Ed. Eyrolles, Paris, 1992
  • TROMPER, La séparation des pouvoirs et l’histoire constitutionnelle française, Paris, LDJ, 1980
  1. NOTES DES COURS
  2. Prof  MUZALIWA (G), Initiation à la recherche scientifique, notes de cours G2/ Droit ULGL/Bukavu, 2012-2013
  1. MEMOIRE T TFC
  • K., Du statut du président après la constitution de 2006, Faculté de Droit TFC UOB, 2007
  1. WEBOGRAPHIE
  • Comment caractériser le régime politique de la 5ème République Française sur google.fr consulté le 22 juin 2014
  • Loi constitutionnelle du 03 juin 1958 : conseil constitonnel.fr consulté le 16 juin 2014
  • Constitution du 04 octobre 1958, assembléenational.fr consulté le 16/juin 2014
  • La constitution du 04 /octobre 1958 avec toutes les révisions et après la réforme fonctionnelle du 23 juillet 2008, conseilconstutionnel.fr consulté le 22/juin 2014

TABLE DES MATIERES

IN MEMORIAM... I

DEDICACE.. II

REMERCIEMENTS. III

INTRODUCTION GENERLE.. 1

  1. PROBLEMATIQUE.. 1
  2. HYPOTHESES. 3

III.       METHODES ET ECHNIQUES. 4

III.1 Méthodes. 4

III.2 Technique. 4

  1. ETAT DE LA QUESTION.. 5
  2. DELIMITATION DU SUJET.. 6

IV.1 Délimitation Temporelle. 6

IV.2 Délimitation Spatiale. 6

  1. CHOIX ET INTERET DU SUJET.. 6

VI.1 Intérêt Personnel 6

V.2  Intérêt Scientifique. 7

VII.          PRINCIPALES ARTICULATIONS DU TRAVAIL.. 7

CHAPITRE PREMIER :  THEORIE GENERALE DES REGIMES POLITIQUES. 8

Section Ière TYPOLOGIE CLASSIQUE DES REGIMES POLITIQUES. 8

  1. Le Mode de Désignation. 10
  2. LE MANQUE DE RESPONSABILITE POLITIQUE ET LE DROIT DE DISSOLUTION 10
  3. Le manque de responsabilité politique du gouvernement 10
  4. Le droit de dissolution. 11
  5. LA SPECIALISATION FONCTIONNELLE.. 11
  1. DEFINTION.. 12
  2. LES EMEMENTS CARACTERISTIQUES. 13
  3. Le dualisme et bicéphalisme de l’exécutif. 13
  4. La responsabilité politique du Gouvernement 13
  5. Le droit de dissolution. 13
  6. La collaboration Fonctionnelle. 14

Section II TYPOLOGIE MODERNE DES REGIMES POLITIQUES. 15

CHAPITRE DEUXIEME : ANALYSE DES RAPPORTS ENTRE L’EXECUTIF ET LE LEGISLATIF EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE  ET FRANCE.. 20

Section Ière : DES RAPPORTS ENTRE LE POUVOIR EXECUTF ET LE POUVOIR LEGISLATIF EN R D CONGO.. 20

  1. Le Pouvoir Exécutif. 20
  2. Le Président de la République. 21
  3. Le Gouvernement 21
  4. Le Pouvoir Législatif. 21
  1. L’ACTION DU LEGISLATIF SUR L’EXECUTIF.. 22
  2. L’ACTION DE L’EXECUTIF SUR LE LEGISLATIF.. 23

Section. II. : DES RAPPORT ENTRE LE POUVOIR  EXECUTIF ET LE POUVOIR LEGISLATIF EN France. 25

  1. Le Pouvoir Exécutif. 25
  2. Le Président de la République. 25
  3. LE GOUVERNEMENT.. 26
  4. LE POUVOIR LEGISLATIF.. 27
  1. L’ACTION DU LEGISLATIF SUR L’EXECUTIF.. 28
  2. L’ACTION DE L’EXECUTIF SUR LEGISLATIF.. 29

Section III : COMPRENDRE LES ASPECTS DES RAPPORTS. 30

  1. Les Ressemblances. 31
  2. Au Niveau de la Structure des Pouvoirs. 31
  3. Les Dissemblances. 32
  4. Le pouvoir de nomination. 32
  5. La participation du législatif à la fonction exécutive. 33
  6. Le fonctionnement du conseil des ministres (Gouvernement) 33
  7. La responsabilité pénale de membres du Gouvernement 33
  8. Les moyens de contrôle du parlement sur le gouvernement 33
  9. La mise e, jeu de la responsabilité politique. 34

CONCLUSION GENERALE.. 35

BIBLIOGRAPHIE.. 38

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