Ce présent chapitre portera sur la politique et la formation de base de la rémunération des agents à la SNEL Bukavu ; savoir comment cette société arrive à déterminer les salaires moyens de ces travailleurs et en fin analyser l’impact de la rémunération sur le rendement de condition de travail.

III.1. POLITIQUE DE REMUNERATION

A la SNEL/Bukavu comme dans toutes autres entreprises grandes, moyennes ou petites soient-elles, les charges du personnel constituent une part importante des charges d’exploitation.

III.1.1. Objectifs de rémunération du personnel à la SNEL

            La SNEL/DSK, grande entreprise du point de vue de l’effectif de ses agents, elle compte plus de 650 agents qui sont tous matriculés et qui sont aussi rémunérés régulièrement par mois en vue de :

• Stipuler ces agents à fournir plus d’efforts dans la poursuite des objectifs
• Motiver ces agents à l’amélioration de leurs rendements
• Permettre à la SNEL d’acquérir un personnel performant et cela pour tous les postes et fonctions y afférentes.
• Permettre à la SNEL de conserver le personnel performant en vue de générer un bon rendement pour une bonne rentabilité.
• Permettre aux agents de satisfaire leurs besoins
• Faciliter la fidélisation des agents pour éviter les perturbations

III.1.2. La durée du travail à la SNEL

            La conservation collective ladite société sous étude à son article stipule que : «  La durée du travail à la société nationale d’électricité (SNEL) est de 40 heures par semaine soient 8 heures par jours pendant 5 jours (du Lundi au Vendredi) ». Ces mesures sont prises pour répondre aux lois et mesure signées par le législateur congolais pour la réglementation du travail dont on put épingler certains articles :

Article 7 du code du travail : le jour ouvrable est chaque jour de la semaine à l’exception des jours de repos hebdomadaires et des jours fériés légaux.

Article 121 du code du travail : au cours d’une période de 7 jours tout travailleur doit jouir d’un repos d’au moins 48 heures. Ce repos a lieu  surtout le samedi et dimanche et n’a aucune répercussion sur les jours fériés légaux.

Cependant à la SNEL la durée de travail des agents administratifs est différente de celle des agents de gardiennage ou de surveillance (sentinelles ou veilleurs).

Ainsi, pour les sentinelles et ou de veilleurs de nuit la durée est de 72  heures par semaines, pour les agents de gardiennage ou de surveillance elle est de 60 heures, et pour le personnel domestique elle est de 51 heures par semaine. Ces durées de présence sont considérées comme équivalentes à la durée légale du travail et rémunérés sur base de 48 heures de travail effectué généralement.

III.2. DETREMINATION DU NIVEAU DE REMUNERATION DES AGENTS A LA SNEL

            Le calcul et la détermination du montant à payer aux agents de la SNEL est une fonction réservée exceptionnellement à la division de la paie de la direction Générale de la SNEL/Kinshasa.

Cependant, le service de gestion du personnel a permis ses fonctions lui attribuées, le calcul est remise du salaire des journaliers.

Tableau n°8 le niveau moyen de la rémunération des agents selon le grade et le niveau d’étude

Niveau d’étude	Grande qualification	Effectif	Salaire barémique par agent
Analphabète	0	0	0
Niveau secondaire	D4	10	123209
Niveau secondaire	D6	17	246418
Niveau universitaire	Grade	20	492837
Niveau universitaire	Licence	18	985675
Total  dépenses	-	65	1848139

Source : Nos calculs

Nous constatons  que le niveau moyen de la rémunération  des agents  dont 985675fc pour le licenciés ; 492837fr pour les gradués ; 246418 pour le D6 et  123209 pour le D4.

Source : nos investigations

• Facteurs de la rémunération des agents de la SNEL/ SK

La SNEL, étant une entreprise publique, aussitôt qu’un agent ait détenu un numéro matricule, il touche chaque mois un salaire de base appelé salaire barémique.

A ce salaire barémique viennent s’ajouter d’autres rubriques à savoir :

• Le sursalaire
• Les primes et gratifications
• Les avantages
• Les indemnités
• Les calculs de la rémunération des agents de la SNEL
• Salaire de base : il est le salaire barémique qui est fixé par mois et payé à la fin du mois. Ce salaire peut se calculer soit sur le taux horaire ou sur le taux journalier à la SNEL.

-Taux journalier : le salaire journalier est le salaire barémique par jour de prestation. Il se calcul comme suit :

-Taux horaire : le salaire horaire est le salaire barémique par heure de prestation. Il se calcul aussi comme suit :

La détermination du salaire moyen d’un agent se présente de la formule ci- après :

Salaire moyen =

• Les sursalaires : les sursalaires sont des suppléments qui viennent s’ajouter au salaire normal. Ces suppléments reviennent aux agents pour plusieurs raisons à savoir :

- Pour ancienneté : augmentation de 4% du salaire barémique selon sa catégorie par an pour son ancienneté.

Ce taux pour l’ancienneté était signé le 1èr  Janvier 2003 et sa mise en application débitant le 1èr 2004.

-Pour mérite : le taux d’augmentation du salaire des agents de la SNEL pour mérite est de 2% du salaire barémique. On octroi cette augmentation aux agents le 1^er Janvier de chaque année.

-Travail de jours de repos hebdomadaire, jour férié et le jour chaumés.

Ceci suivant l’interdiction par la législation à son article 3 de l’arrêté ministérielle n° 68/12 du 17 Mai 1968 portant la détermination des jours fériés, chaumés et payés en RDC qui sont :

• Le 1^er Janvier : Nouvel an
• Le 4 Janvier : Martyrs de l’indépendance
• Le 1^er Mai : Fête du travail
• Le 17 Mai : Fête de libération nationale
• Le 24 Mai : Journée de poissons
• Le 30 Juin : Anniversaire de l’indépendance
• Le 1^er Août : Fête des parents
• Le 25 Décembre : Noël

III.2.1. Les heures supplémentaires

Elles sont soumises à des majorations dont le taux varie en fonction de nombre d’heures supplémentaires effectuées au-delà de la durée hebdomadaire conventionnel du travail qui est de 40 heures par semaine. Le taux de majoration des heures supplémentaires varie selon sont effectuées les jours ouvrables ou les jours de repos.

• Les jours ouvrages : 170 % pour les deux premières heures et 200% pour les heures suivantes
• Les jours de repos : 22 % du salaire de base

Le travail urgent : il est celui effectué par un agent rappelé de son domicile de service sans qu’il n’ait été prévenu pendant les heures de service. Il est majoré de 100 % du salaire barémique (pendant les jours ouvrables), 15 % du salaire barémique (pour les jours de repos, fériés, chaumés).

Le travail de nuit : c’est le travail pendant les heures allant de 19 heures de la soirée à 5 heures du matin.

Taux : pause B : 35%

           Pause c : 50%

Pause B correspond aux heures allant de 19 heures à 22 heures

Pause C correspond au reste d’heures.

Formule : le Salaire de nuit se calcul comme suit à la SNEL

III.2.2. Les primes et gratifications

Primes :

-Prime de fidélité : elle est prévue par l’article 81 de la convention collective du 14 Avril 2003 ; prime réglée et payée sur base du salaire barémique du 15 Novembre 2001.

Cet article prévoit les taux de cette prime comme suit :

• 10 ans d’ancienneté : 50% de la rémunération barémique
• 15 ans d’ancienneté : 100% de la rémunération barémique
• 20 ans d’ancienneté : 105% de la rémunération barémique
• 25 ans d’ancienneté : 200% de la rémunération barémique
• 30 ans d’ancienneté et chaque tranche de 5 ans au-delà :205% de la rémunération barémique.
• Prime de consigne(PPC), prime d’astreinte mensuelle (PAM) et prime de caisse (PC), toutes ces primes sont prévues par l’article 81 de la convention collective et règlement par la note d’inscription n° DRH/002/97 du 22 août 1997 et IGRH n° 2001/002.

Cet article prévoit le taux de 7% pour la prime de consigne et 10 % pour la prime d’astreinte mensuelle et de caisse.

Formule : PPC ou PAM ou PC

D’où SB est le salaire barémique,

t: taux, j : nombre de jours et 22 équivaut aux jours ouvrables prévues par la société.

Gratification

15^e mois : réglementés par l’article 76 de la convention collective

Mode de calcul :

            RT= (SB + SPL+PAR+RAM) – impôt + (ICT+ICE+IK+IFA)

D’où : ICP= Indemnité de compensation de travail

            ICE= Indemnité de transport centre enclavé

            IK= Indemnité kilométrique

            IFA= Indemnité forfaitaire au taux

Pécule de congé : réglementé par l’article 59 de la convention collective

Le pécule de congé est de 100% de la rémunération barémique selon la catégorie sur la liste de paie. A ce pécule, on peut y ajouter le montant d’allocation de congé.

Gratifications de Mérite : réglementent par l’article 77 de la convention collective

Mode de calcul : RGM= (SB + CAD) x Taux – impôt + (log x taux)

                        D’où ; CAD= Complément Avantage Divers acquis

                                    Log= Indemnité de logement

Cotation et taux : élite 60% du salaire barémique

                        TB : 40% su salaire barémique

                        B : 20% du salaire barémique

Distinctions honorifique : la société sous étude accorde aux agents décorés des primes dont le taux et le mode de calcul sont les suivants :

Médaille de bronze : 50% de la rémunération barémique

Médaille d’argent : 75% de la rémunération barémique

Médaille d’or : 100% de la rémunération barémique

Participation de la SNEL en cas de décès d’un membre de la famille : réglementée par la note IGRH n° 001/95/2001 du code 03/06/1995.

La SNEL participe financièrement aux funérailles d’une funérailles d’un membre de la famille de son agent selon la catégorie de la liste de paie, selon sa fonction son ancienneté. Le taux de participation varie donc selon ces éléments :

Formule : PFR= SB x t

Taux de participation :

	Pères et mères	Frères et sœurs	Grand parents et Cousins
Agent d’exécution	80%	50%	30%
Agent de maitrise	70%	40%	15%
Agent cadres	60%	35%	10%

Les Indemnités

Indemnité kilométrique (IK) : réglementées par la note IGRH n° 21/IGRH/96 du code du 15/01/1996.

Formule : IK=

D’où : Cma : Coût marginal autorisé du véhicule

            D= Parcours annuel considéré en Km

            T= durée d’amortissement en nombre d’année

            PL= Prix du litre d’essence en Franc congolais

            Qs= Consommation spécifique en essence de la voiture

            Ce= Coût d’entretien périodique

            R= Distance moyenne en Km entre résidence et lieu de travail

            J= Nombre de jours d’utilisations du véhicule

-Indemnité de transport centres enclavés (TCE) : cette indemnité à un taux de 60% et il est uniforme à tous les agents confondus qui sont matriculés à la liste de paie :

• Indemnité forfaitaire auto (IFA)
• Indemnité de compensation de transport (ICP)
• Indemnité de logement : règlementée par l’article de la convention. Le taux d’indemnité de logement sont fixés dans le barème salarial et varient selon les négociations et conventions avec les partenaires sociaux.
• Indemnité de préavis en cas de licenciement prévus par l’article 59 de la convention collective. Cet article prévoit que l’agent reçoit quelques indemnités pour la perte ou échéance de son travail qui lui garantit financièrement à accéder à un autre travail en lui finançant à un certain moment par la société.

III.2.3. Avantage en nature

Remboursement eau et électricité : l’article 73 de la convention collective prévoit que de toute les facteurs de l’agent ou d’un retraité de la SNEL, il y ait une part supportée par la société.

Le taux varie selon qu’il s’agit d’un agent ou retraité et qu’il s’agit d’une facture d’eau ou d’électricité. Ainsi, pour l’agent la SNEL supporte 75% pour la facture d’eau, 100% pour la facture d’électricité.

Pour le retraité, la SNEL supporte seulement 100% de la facture d’électricité.

• Remboursement facture médicale, pharmaceutique et d’hospitalisation
• Octroi du lait pour les travaux insalubre réglementé par l’article 74 de la convention collective.
• Intervention aux frais de scolarité et académique aux orphelins
• Octroi des matériels et frais funéraires : article 95 de la convention collective
• Supporter la facture médicale pour lunette médicales.

Les retenues

Suivant l’article 32 par mesure de prévoyance, la SNEL fait des retentions sur salaire suivant l’article 32 de sa convention collective et réglementée :

• Cotisation INSS
• Cotisation INPP
• Cotisation Syndicale
• Cotisation caisse de pension et rente complémentaires
• Impôt professions sur les rémunérations (IPR)
• Saisit arrêt et cession des créances.

III.2.4 LA SATISFACTION DES AGENTS PAR LA REMUNERATION

            A travers notre descente sur le terrain nous sommes parvenus à constater que la SNEL Bukavu étant une entreprise publique. Elle n’a pas assez des défis comme d’autres entreprises de la RDC pour ce qui concerne la détermination de l’impact sur le rendement des agents.

Du point de vue de nos enquêtés, la SNEL à un bon statut de la rémunération par rapport à d’autres entreprises publiques. C’est alors cette bonne politique qui lui permet d’acquérir un personnel qualifié et de générer ainsi des recettes pour l’entreprise en particulier et de la RDC en général.

            Après entretien avec les agents de la SNEL Bukavu, nous avons recueillis quelques points de vue :

• Les objectifs de la rémunération d’agents doivent être bien définis en fonctions d’objectifs et stratégies de l’entreprise. Le service de ressource humaine doit être proposé des objectifs qui tiennent compte de l’attente des missions de la société dont la bonne rémunération est inévitable.
• Selon ces personnelles, la rémunération qu’ils reçoivent ont une incidence positive sur l’accroissement des recettes de la société en ce qu’elle leur a permis :
• De se suffire à travers le salaire envue de la satisfaction des besoins
• De créer dans leurs esprits un sentiment d’appartenance envers leur entreprise et favoriser une meilleure perception de leur lieu de travail.
• De ce fidéliser à la SNEL et se soumettre à des règles.

Ces éléments cités ci-haut permettent aux agents de la SNEL Bukavu d’accroitre des recettes de l’entreprise suite de leur motivation et satisfaction acquises à travers la rémunération.

Nous  constatons que la politique de rémunération du personnel pratiquée par la performance des agents, l’accroissement des recettes etc.

            Le gestionnaire du personnel gère les ressources humaines de la SNEL. Il a pour mission de satisfaire les besoins de la société et de garantir la règlementation de la SNEL. Il s’occupe du recrutement de formation, évaluation et à des attributions l’observation de la discipline et administration des œuvres et actions sociales.

III.3. IMPACT DE LA REMUNERATION SUR LE RENDEMENT  DE TRAVAIL

            Ici notre question est de savoir si la motivation des agents à la SNEL à un impact positif sur le rendement et ainsi sur l’augmentation des recettes de la SNEL. Si elle contribue à l’accroissement du rendement. Autrement dit, si les agents rémunérés arrivent à être motivés et ainsi donner satisfaction aux opérations des objectifs de la SNEL.

Pour notre préoccupation nous analyserons les tableaux de production et des charges à la SNEL au cours de ce mois, années (2013, 2014, 2015) sur lesquelles s’étend notre étude.

Toutefois, il faut souligner qu’à la SNEL Bukavu, il ya plusieurs  types des recettes à savoir : les recettes sur vente en MWH, les recettes sur US, les recettes sur facturation en dollars, les recettes sur arrières et les recettes pour d’autres produits en dollar.

Pour ce qui est des charges d’exploitation, elles sont constituées des charges courantes (achats des matériels d’entretien, réparation des véhicules, achat carburant pour véhicules) et des actions d’exploitation (achat des matériels d’exploitation, rémunération du personnel) tous les montants des recettes et des charges sont calculés en dollars américains.

Tableau n°6 : Tableau de réalisation des recettes 2013

N°	Type des recettes	Prévision	Réalisation	Ecarts
01	Vente en MWH	85 147	94 475	9 328
02	Vente en dollar US	39 528	45 889	6 361
03	Recettes sur facturation en dollar US	4 119 809	4 594 306	474 497
04	Recettes arrière	1 977 584	1 742 902	-243 682
05	Autres produites	98 465	102 179	3 714
	Total	6 320 533	6 579 751	259 218

Source : Service de la comptabilité de la SNEL Bukavu

Commentaire : par rapport à cette année 2013, la SNEL Bukavu avait réalisé 6579751 dollars américains dont la vente en MWH 94475 ; la vente en dollars 45 889, recettes sur facturation en dollar US 4594306, recettes années 1742902 et autres produits 102 179.

Après nos calculs nous avons constaté que toutes les recettes exécuté les recettes arrières constituent une augmentation de recette pour cette année ou une grande part des recettes.

Tableau n° 7 : Tableau des charges d’exploitation 2013

N°	Charges	Montants
1	Charges courantes	3 091 185
2	Actions d’exploitations	575 529
Total		3 666 714

Source : Rapport annuel 2013, service de la comptabilité SNEL Bukavu.

Commentaire : les charges d’exploitation que la SNEL avait subit pour l’année 2013 s’est élevé à 3 666 714 dollar américains dont est charges courant est de 3091185, et action d’exploitation est de 575 529.

Tableau N° 8   : Tableau de réalisation des recettes 2014

N°	Type des recettes	Prévision	Réalisation	Ecarts
01	Vente en MWH	39 528	45 887	6 369
02	Vente en dollar US	745 998	945 607	199 609
03	Recettes sur facturation en dollar US	4 119 809	4 594 306	474 497
04	Recettes arrière	1 010 945	1 079 728	68 783
05	Autres produites	98 465	102 179	3 714
	Total	6 014 745	6 767 707	752 962

Source : Service de la comptabilité de la SNEL Bukavu

Commentaire : pour l’année 2014, la réalisation par la SNEL était de 6767707 dollars dont la vente en MWH est de 45 887, vente en dollars US 945 697, recettes sur facturation 4594306, recettes arriérés, et pour autres produits est de 102 179.

Au vu de ce tableau, nous constatons que l’année 2014, selon le comptable de la SNEL, la division des ressources humaines au niveau national à Kinshasa avait pensé à l’augmentation des salaires de tous les agents que tu sois matriculés que journaliers. Ce rapport avait beaucoup motivé tous les agents à fournir surtout pour le recouvrement forcé. La SNEL à cette année avait réhabilité ses quelques matériels des productions.

Tableau n° 9  : Tableau des charges d’exploitation 2014

N°	Charges	Montants
1	Charges courantes	208 175
2	Actions d’exploitations	41 640
Total		249 815

Source : Rapport annuel 2014, service de la comptabilité SNEL Bukavu.

Commentaire : les charges d’exploitation que la SNEL avait subit pour l’année 2014 s’est élevé à 249 815 dollars américains dont est charges courant est de 208 175, et action d’exploitation est de 41 640.

Tableau n°10   : Tableau de réalisation des recettes 2015.

N°	Type des recettes	Prévision	Réalisation	Ecarts
01	Vente en MWH	83 737	92 822	9 085
02	Vente en dollar US	98 465	102 179	3 714
03	Recettes sur facturation en dollar US	4119809	4 594 306	474 497
04	Recettes arrière	85 147	94 484	9 337
05	Autres produites	1017020	1089713	72 693
	Total	544178	5973504	596 326

Source : Service de la comptabilité de la SNEL Bukavu

Pour l’année 2015 la réalisation était de 10 179, recettes sur facturation en dollars US 4594306, recettes arriérées 94 484 et autres produits 1089713. Après notre calcul, nous avons constaté que les recettes ont augmenté mais à un taux moindre par rapport à l’année 2014 suite à la mauvaise volonté et impossibilité pour certains clients à s’acquitter de leurs dettes (factures) mais aussi à la baisse de la densité d’eau dans la rivière RUZIZI.

Tableau n° 11: Tableau des charges d’exploitation 2015

N°	Charges	Montants
1	Charges courantes	3009987
2	Actions d’exploitations	582 011
Total		3591998

Source : Rapport annuel 2015, service de la comptabilité SNEL Bukavu.

Commentaire : en 2015, les charges d’exploitation supporter par la SNEL s’est élevé à 3591998 dollars américains, dont est charges courant est de 3009987, et action d’exploitation est de 582 011.

III.3.1. CALCUL DE RENDEMENT DE TRAVAILLEURS ET DE LA RENTABILITE DE LA SNEL/ BUKAVU

            A ce niveau nous allons essayer de faire le calcul de rendement de travailleurs de la SNEL et de la rentabilité, ceux sont es tableaux des réalisations de recettes et les tableaux de charges d’exploitation nous permettant à bien faire cette calcule. Les formules utilisées sont :

Tableau N° 12. Tableau de rendement des travailleurs au cours des années 2013,2014 et 2015.

Année	Productions			Rendement des travailleurs
	Prévisions	Réalisations
2013	6 320 533	6 579 751		104,1012048
2014	6 014 745	6 767 707		112,5186022
2015	5 404 178	5 973 504		110,5349232

Source : Nos calculs

Nous constatons que l’année 2014 est plus rentable par rapport aux autres années qui avait générer une recette de 112,5% et la moins rentable est 2013 avec 104% ont présenté la courbe de variation du rendement des travailleurs des agents à la SNEL Bukavu.

Données du tableau de calcul de rendement

Commentaire : ici nous remarquons que le rendement des travailleurs étaient proportionnellement des 104,1%, 112,5% en 2014 et 110,5%, on peut dire que les agents de la SNEL ont un bon rendement à travers de leurs rémunération qu’ils reçoivent chaque du mois.

Tableau N°13      : Tableau de la rentabilité au cours des années (2013,2014 et 2015).

Années	Productions			Charges	Résultat	Rentabilité de l’entreprise.
	Prévisions	Réalisations
2013	6 320 533	6 579 751		3666714	2913037	46%
2014	6 014 745	6 767 707		249815	5517892	91,70%
2015	5 404 178	5 973 504		3591998	2381506	44%

Source : service de comptabilité SNEL/Bukavu.

Partant de ce graphique et tableau de rentabilité, nous constatons que le taux de chaque année est respectivement de 46% en 2013, 91,7% en 2014 et 44% en 2015.

Vu ce tableau, nous constatons que la SNEL Bukavu est une entreprise rentable par rapport à son taux positif de rentabilité ; ceci nous pousse à dire que la politique de rémunération des agents à la SNEL Bukavu a un impact positif sur le rendement de travail c.à.d. notre hypothèse peut être confirmé