IN MEMORIUM; EPIGRAPHE; DEDICACE; REMERCIEMENT ; SIGLES ET ABREVIATIONS. LISTE DES TABLEAUX

A notre très chère maman Justine M’RUKWIZA, pour tes souvenirs indélébiles, sois rassurée que nous te portons dans notre cœur.

Que ton âme repose en paix !

PRELUDE

« Ne fais jamais ce que tu ne peux défaire, avant d’avoir réfléchi à ce que tu ne pourras plus faire une fois que tu l’auras fait. »

DEDICACE

A Tous les NTERERWA d’aujourd’hui et de demain.

A toi aussi.

REMERCIEMENTS

Mes remerciements s’adressent avant tout au créateur Dieu Tout Puissant, qui m’a gardé en bonne santé durant mes études et qui continue toujours à veiller sur mon bien-être.

Je pense au Vice-Recteur aux affaires académiques de l’Université catholique de Bukavu, Professeur Docteur Wenceslas BUSANE Ruhana Mirindi qui a dirigé la rédaction de ce mémoire, pour ses conseils et sa disponibilité. Il a joué un rôle prépondérant dans la définition de  ce  sujet  d’étude,  en  tenant  compte  de  mon  souhait  de  travailler  sur  une  problématique pratique et contentieuse. 

Je tiens également à remercier le Chef des Travaux Innocent UTSHUDI Ona pour l’avoir accompagné, ainsi qu’à l’assistant Bertin NALUKOMA Irenge pour ses orientations ; qu’ils trouvent ici l’expression de ma gratitude.

A tout le corps enseignant de la Faculté de Droit de l’Université Catholique de Bukavu qui nous a suivis et qui continue à nous suivre et à qui nous devons le plus grand respect.

Au cabinet Jean-Claude MUBALAMA et Innocent BAHATI.

Au groupe des lecteurs de l’Aumônerie Catholique de l’I.S.P./BUKAVU.

A tous mes amis et connaissances.

A tous mes compagnons d’armes.

A tous les camarades

SIGLES ET ABREVIATIONS

ART.               : Article

B.O.     : Bulletin officiel

C.C.C.            : Code civil congolais

CHAP.            : Chapitre

D.U.D.H.        : Déclaration universelle des droits de l’homme

Ed.                  : Edition

E.I.C.              : Etat Indépendant du Congo

E.T.D.             : Entité Territoriale Décentralisée

I.S.P.               : Institut Supérieur Pédagogique

I.T.F.M.          : Institut Technique Fundi Maendeleo

J.O.                 : Journal Officiel

J.O.Z.              : Journal Officiel du Zaïre

Km                  : Kilomètre

O.N.L.             : Office National des Logements

O.V.D.            : Office des voiries et drainage

1.             : Page

P.N.K.B.         : Parc National de Kahuzi Biega

R.D.C.            : République Démocratique du Congo

S.N.C.C.         : Société Nationale des Chemins de fer du Congo

T.G.I.              : Tribunal de Grande Instance

U.C.B.             : Université Catholique de Bukavu.