EPIGRAPHE; DEDICACE; REMERCIEMENT; SIGLES ET ABREVIATIONS

« Celui qui se jette à l’eau pour sauver sa chèvre, se noie avec elle. On perd doublement en réclamant son droit aux puissants »

ABBE KAGARAGU NTABAZA

IN MEMORIAM

A nos illustres disparus ; aux grands pères CIYANE, SHANYUNGU, CORNEIL, JUSTINE et tous les autres membres et frères qui nous ont quitté que leurs âmes reposent en paix.

DEDICACE

A nos chers parents ;

A nos frères et sœurs ;

A nos amis et amies ;

A notre future épouse ;

A tous ceux de prêt ou de loin ont contribué à la réalisation de ce travail ;

Ainsi qu’à tous ceux qui nous témoignent la sincère affection ;

Nous leur dédions ce travail.

AVANT PROPOS

Toute œuvre humaine a un début et une fin dit-on.

Malgré nos limites, nous voici ce jour au terme de notre de notre travail qui sanctionne notre parcours académique au sein de l’Université Officielle de Bukavu (U.O.B), sans le concours des uns et des autres nous n’aurions pas arrivé au bout de nos études en Droit.

Ainsi, il sied d’exprimer à travers ces vers nos gratitudes les plus sincères à toutes les personnes qui ont fourni d’immenses sacrifices à la réalisation de ce travail.

Nos remerciements les plus ultimes à nos parents, papa TCHIYANE HERMANN et maman LUCIE MUDERHWA Nénette pour leurs efforts et sacrifices consentis et qui seront toujours gravés au font de notre cœur.

Que nos gratitudes s’adressent à tous nos éducateurs de l’école secondaire, au corps professoral de la faculté de Droit de l’U.O.B et de façon particulière au professeur MASTAKI, qui, malgré ses multiples occupations a accepté d’assurer la direction de ce travail.

Nos forts remerciements au chef de Travaux DIDIHO MUTHETHE qui n’a cessé de nous encadré et de nous orienté dans l’accomplissement de ce travail. Que nos gratitudes lui parviennent vivement.

Nous adressons nos gratitudes à tous les amis et proches qui nous sont chers pour leur assistance tant morale que matérielle. Nous pensons particulièrement, à notre chère Noëlla, papa préfet BALOLA, maman ANNE, maman ESTHER, maman ESPERENCE, Ir BRADOS et FURAHA, Emmanuel et Lyly, SYLVINE,RACHEL, ALAIN et BEBE, Augustin BAZIBUHE et Innocent ZIHALIRWA, Innocent MWAMBUSA et ADELE,KA DAVID, Magistrat KIMBONGILA, Pasteur PIERRE, Me Thierry KINDA, Christian CIBANVUNYA, sœur FURAHA, Steve ILANGAZA, SAIDI.W ,Gloire MUBAKE, papa WATO .…

Nos sincères remerciements aussi aux collègues de la promotion qui sont nos compagnons de lutte et tous ceux la qui ont porté la pierre à l’édifice sans que leurs noms ne soient cités, qu’ils trouvent toute l’expression de notre profonde gratitude.