CHAPITRE I. CONSIDERATIONS GENERALES

REVUE DELA LITTERATURE

1.1.1 LE COMMERCE TRANSFRONTALIER

Le commerce transfrontalier est défini comme toute activité transfrontalière commerciale génératrice des revenus dont la valeur des transactions commerciales journalières ne dépasse pas 100 dollars américains par commerçant.

Ce commerce n’est pas seulement important pour l`approvisionnement en marchandises des différentes régions concernées (qui s’étend bien au-delà des strictes régions transfrontalières), mais il fournit également un moyen important de substance pour les commerçants. Il est donc un des mécanismes de survie essentiels en l’absence d’autres options économiques. Le manque de moyen de vie diversifié est un résultat des multiples cycles des conflits violant qui ont touché la région et qui continuent de toucher l’est de la RDC où des réformes politiques et économiques privent parfois une partie de la population de leurs moyens de substance. Comme on l`analyse, le revenu de la plupart des ménages concernés dépend de ces activités qui fournissent des moyens de subsistance pour les familles. Cependant, dans la conduite de ce commerce, les commerçants rencontrent toute une gamme de difficultés. A côté des difficultés d’ordre général, il ya aussi des dangers spécifiques qui concernent les femmes. Un de ces problèmes concerne la perception parfois brutale des taxes. En décrivant le système de taxation, qui en RDC surtout est complexe, imprévisible et inconnu, une femme commerçante a expliqué comment elle doit «marcher dans l’obscurité».Cette image décrit la situation des petits commerçants en général dans la région des grands lacs et celles des femmes en particulier, elles sont laissées dans l`obscurité au sujet de leurs droits et leurs responsabilités. Cela ne concerne pas seulement la nomenclature des taxes, mais la manière dont elles sont confrontées aux problèmes d’insécurités, mauvais traitement de la part des nombreux acteurs et à l’accès au revenu.

En outre, elles ne sont pas conscientes du potentiel de l’action collective, les associations sont faibles (et souvent inexistantes) ce qui fait que les femmes commerçantes (et commerçant en général) ne sont pas capables de faire respecter leurs droits[1].

Les relations entre les commerçants des différents pays et/ou nationalités sont également difficiles. Ce travail décrira les conditions du petit commerce et les difficultés rencontrées par les commerçants en portant une attention particulière à la situation des femmes.

A cause de ces difficultés, beaucoup de commerçants essaient d’échapper aux règles formelles et préfèrent les taxes informelles, qui sont perçues comme étant plus faibles. D’autres commerçants s’appuient sur des arrangements informels avec les agents gouvernementaux ou essaient d’éviter les taxes en prenant des routes contrebandes. Cela ne veut toutefois pas dire que tout le petit commerce frontalier est informel. Le cadre réglementaire de l’état joue un rôle de point de référence, et une partie du commerce adhère à ces règles. Des taxes sont payées, et des quittances sont données en échange comme cela sera présenté dans ce travail[2].

Entre 2009-2010, une recherche sur les obstacles à la participation politique des femmes a été menée par international Alerte avec le financement du Ministère Norvégien des Affaires Etrangères.

La seconde phase de « dialogue inclusif de 2011-2013 s’est focalisée sur la capacité économique des femmes commerçantes, plus particulièrement celles qui font le petit commerce transfrontalier.

Le projet voudrait atteindre un impact à deux niveaux : d’une part renforcer l’environnement économique. Et d’autre part créer des opportunités de dialogue entre les commerçants et les autorités pour ainsi consolider la paix.

Le projet a été focalisé sur 4 frontières de la RDC où le volume des transactions est assez élevé

Goma-Gisenyi (RDC-RWNDA),
Bukavu-Cyangugu(RDC-RWANDA)
Uvira-Gatumba (RDC-BURUNDI)
Aru-Ariwara (RDC-OUGANDA)

1.1.2. LES ELEMENTS DU COMMERCE EXTERIEUR

Dans le cadre du commerce international, chaque pays achète et vend à l’étranger, ces échanges constituent le commerce extérieur par opposition au commerce intérieur.

Le commerce extérieur est constitué par l’ensemble des importations des exportations du pays.

a).Les importations : on appelle importation l’entrée, sur un territoire national des marchandises d’origine étrangère, que le pays étranger les ait produites ou qu’il les ait achetées, éventuellement transformées puis revendues. (BEZBAKHP ETSOPHIE.2008, P368)

b).Les exportations : l’exportation est une opération par laquelle de biens produits sur le territoire national, sont transférés hors de ce territoire. L’exploitation est exportée en vue d’une réimportation éventuelle. Les importations et les exportations conduisent à dresser un état comparative appelée balance commerciale. (BEZBAKH.P ET SOPHIE.2008, P368)

c) La balance commerciale (b.c.) : La balance commerciale « stricto sensé »est conduite par le solde qui existe entre la valeur des importations et celles des exportations des marchandises (biens).
d) Chômage.
comment devient-on chômeur : En perdant son emploi ou en n’en trouvant pas.

L’observation sur une longue période permet de mettre en évidence de flux réguliers entre 4 grandes fonctions de la population, la population inactive, les chômeurs, ceux qui ont un emploi, et la population migrante.

qui est un chômeur : Au sens du BIT (bureau international du travail), ce sont toutes les personnes involontairement sans emploi au cours de la semaine de référence.

La plupart d’entre elles satisfont simultanément aux critères suivant :

Recherche d’un emploi salarié, démarches effectives, disponibilité, absence d’occupation professionnelle au cours de la semaine de référence, et constituent la population sans emploi à la recherche d’un emploi (P.S.E.R.E), des nombreuses informations sur le chômage sont établies sans cette population.

Les sortes de chômages sont :

Chômage frictionnel: chômage constaté lorsqu’un travailleur passe d’un emploi à un autre, avec un certain décalage, dans le type il résulte surtout de la mobilité de la main-d’œuvre.

Chômage conjoncturel: chômage lié au déséquilibre de l’offre et de la demande dont les modifications sont conjoncturelles comme par exemple les fluctuations du prix de l’énergie pour la concurrence aéronautique.

Chômage structurel : chômage lié au déséquilibre de l’offre et de la demande dont les causes sont structurelles, comme par exemple la diminution du rôle du charbon, la perte de compétitivité d’un secteur de l’économie.

Chômage déguisé: chômage des personnes ayant conservé leur emploi actuel pour des raisons personnelles ou objectives, leur interdisant d’en avoir un autre, par exemple personne refusant une promotion pour ne pas quitter une région.
Chômage marginale: chômage des personnes exerçant puis cessant leur travail alternativement pour des raisons de non motivation au travail.
Chômage potentiel: chômage des personnes sans travail désirât une activité mais qui ne cherchent par l’emploi qui leur conviendrait (ménagères, étudiant prolongeant abusivement leurs études,…)

1.1.3. DEVELOPPEMENT

a. Définition

Le développement économique est celui des forces productives en entendant par-là les capacités matérielles et intellectuelles de hommes et femmes, ainsi que de leurs instruments. Le développement social peut être caractérisé par l’élévation du niveau de vie générale, la satisfaction des besoins matériels croissant de la population, la réduction des inégalités, la promotion de groupes défavorisés. Cette définition met l’accent sur le quantitatif, l’augmentation de la consommation des biens et service qu’assure l’augmentation de revenu. Mais ici plus qu’ailleurs, le quantitatif ne peut être dissocié du qualitatif. L’élévation du niveau de vie peut s’accompagner des phénomènes négatifs ; la dégradation de l’environnement, la pollution physique et mentale, l’angoisse, l’agressivité, la délinquance, la perte de la chaleur des relations humaines, tandis que se créent constamment des « besoins » nouveaux artificiels.

Le développement culturel est celui des connaissances, des valeurs et des attitudes qui permettent l’épanouissement des personnalités et de leurs capacités créatrices. Le« développement politique »ou « modernisation » peut être regardé comme l’acquisition par un système politique d’une capacité politique consciemment recherchée et qualitativement nouvelle et renforcée qui se manifeste dans l’institutionnalisation réussie de nouveaux modes d’intégration réglant et maitrisant les tensions et les conflits produits par la différenciation croissante, et de nouveaux modes de participation et de répartition des ressources qui répondent de façon adéquate aux demandes engendrées par l’impératif d’égalité. Cette définition met l’accent sur la gestion par l’état (système politique de la société civile) elle suppose des structures assez stables et l’acceptation par la majorité de la population d’un ensemble de valeurs communes.

b. Mesure ou indicateurs de développement

S’il ya un point sur lequel se fait l’accord unanime, c’est la liste suivante de besoins essentiels ou fondamentaux (formant un point de départ valable pour l’orientation générale du développement) qu’on a retrouvé dans toutes les publications: l’alimentation, la santé, le logement et l’éducation.

On peut ajouter à ces besoins d’autres tels que : besoin d’expression, d’information, d’identité, d’épanouissement, de paix, d’indépendance, de dignité nationale.

Ainsi, pour parler de développement, on verra l’évolution en termes de quantité des indicateurs suivants :

Quantités de calories et protéines consommées ;
Nombre des médecins, d’infirmiers, de lits d’hôpital par 1.000habitants ;
L’espérance de la vie ;
Taux de scolarisation de l’enseignement primaire, secondaire et supérieur ;
Le revenu national réel moyen par tête d’habitant ;
Le produit moyen par tête d’habitant.
La consommation réelle moyenne par tête d’habitant

Ces indicateurs sont utiles mais insuffisants et médiocres. Aussi est-il nécessaire de tenir compte des structures de la consommation, de la production, de la population (par âge, sexe, région, classe sociale, groupe ethnique, …) quelle alimentation, quelle santé, quel habitant, quelle éducation.

La qualité des services présente une très grande importance : par exemple l’enseignement peut être purement livresque et mémorisant, viser le conditionnement de l’individu et non le développement de ces facultés critiquées, et ainsi de suite[3].

Le progrès économique se caractérise aussi par un déplacement progressif de la population active de l’agriculture vers le secteur de l’industrie et le secteur des services[4].

1.1.4. CAPITAL DES COMMERÇANTS[5]

sources des capitaux: le capital utilisé par les commerçant(e)s provient en grande partie des ressources du ménage. La deuxième source du capital vient des emprunts à la famille ou aux amis.
capital de départ: globalement, le capital moyen est de 28,88$ pour les femmes et de 36,52 $ pour les hommes. Cela est dû à deux facteurs principaux :

le fait que les femmes ont moins accès aux ressources du ménage, ainsi qu’aux autres réseaux qui pourraient fournir ce capital
Le fait que les femmes exercent surtout le commerce des produits vivriers qui coûtent moins chers et procurent moins de bénéfices.

1.1.5. TAXATION

Les taxes et les agences étatiques frontalières jouent un rôle important dans le commerce frontalier.

Taxes Congolaises: En RDC, on trouve un nombre élevée de services à la frontière. Les services qui sont autorisés par la Loi à œuvrer à la frontière et leurs mandants respectifs sont :
La Direction Générale de Migration(DGM) : qui a la charge d’exécution de la politique, loi et règlement en matière d’immigration et émigration, contrôle des documents,(laissez-passer individuels pour les nationaux et visa pour les étrangers) ;
La Direction Générale des Douanes et Accises(DGDA) : dont la tâche est la perception des droits, taxes et redevances du fait de l’importation, de l’exportation ou du transit des marchandises, surveillance des frontières, lutte contre la fraude et la contre bande ;
L’Office Congolais de Contrôle(OCC) : qui contrôle la qualité, la quantité et la conformité de toutes les marchandises et émet un certificat de vérification à l’exportation ;
La Direction de la Quarantaine Internationale (service de l’hygiène) : dont la tâche est la vaccination, le contrôle des documents sanitaires et le contrôle de la salubrité des produits alimentaires ;
La Police de Frontières : ses tâches sont la surveillance des points de passagers, la lutte contre la fraude et la criminalité transfrontalière du flux des passagers nationaux et étrangers (sous la direction centrale de la police mais en coordination de la police provinciale), le règlement des conflits isolés entre personnes qui peuvent surgir à la frontière.

Taxes Rwandaises : Au Rwanda, la Rwanda Revenue Authourity (R.R.A) est le service unique qui centralise les recettes de l’Etat et lutte contre la fraude. Ce système de centralisation a l’avantage de faciliter les transactions commerciales et un contrôle aisé des taxes.

1.1.6. LA DOUANE

La douane est l’administration chargée de percevoir les droits imposés sur les marchandises qui franchissent les frontières. Elle a pour but de procurer les ressources à l’Etat par la perception des droits sur les marchandises entrant ou sortant du pays.

Les droits d’entrées : ceux qui sont perçus sur les marchandises qui entrent au pays ;
Les droits de sorties : ceux perçus sur les marchandises sortant en exportation,
Les droits de douane : qui d’ordre général sont des droits qui sont payés par les marchandises qui passent les frontières et qui sont déclarées en consommation ; sucre, haricot, farine etc.
Les droits d’accises : ceux qui frappent une catégorie des marchandises comme l’alcool, les bières, les virus, les tabacs. Ces droits frappent même les produits fabriqués et consommés localement mais la douane ne s’intéresse qu’aux produits importés et le service des accises aux produits consommés à l’intérieur ; exemples : Primus…
Les droits «ad valorem» : ceux qui sont perçus sur la valeur des marchandises (cout d’achat)ils sont le plus juste parce que chaque produit est taxé selon sa plus juste valeur mais présente le danger de fraude quant à la valeur déclarée ; exemple :véhicule….
Les droits spécifiques : ceux basés sur la quantité, le volume, le poids , les pièces. Les inconvénients de ces droits poussent certains pays à adopter un régime mixte. Les droits ad valorem seront davantage appliquées aux produits finis et les droits spécifiques aux matières premières ; exemple : or, coltan…
Les droits protecteurs : ceux qui protègent le produit par l’application d’un taux élevé de perception et les droits prohibitifs ; ceux qui empêchent l’importation de certains produits à cause de leur taux extrêmement élevé, (exemple : viande, animaux domestiques, orgues )

Toutes ces mesures sont mises en application dans le but de rapporter des ressources à l’Etat et de protéger certaines entreprises nationales, de veiller à l’observation de prescriptions commerciales, sanitaires et autres et enfin de permettre l’établissement des statistiques commerciales. Toutes ces opérations sont faites sur les documents douaniers. (VANLIERD, p25)

Demande alimentaire :

Revenu disponible du consommateur ;
La démographie ;
Gout et préférence des consommateurs ;
Produits substituables ; et
Atres facteurs comme culture, environnement, coutumes et croyances religieuses.

1.2. PRINCIPES DE DETERMINATION DE PRIX DE MARCHE

Une autre façon d’étudier le comportement de marchés est la différence entre eux, a été proposée par Bain. Lui a considéré 3 éléments pour différencier les marchés : structure, conduite et performance.

Structure du marché

Elle concerne la façon dont le marché est organisé, détermine aussi les rapports entre différents vendeurs sur le marché, entre différents acheteurs, et entre acheteurs et vendeurs. En d’autres termes, la structure influence aussi la nature de compétition et fixation de prix sur le marché.

Ainsi on retiendra quarte éléments :

Le degré de concentration des vendeurs, nombres de vendeurs et leur importance
Le degré concentration des acheteurs, combien d’acheteurs, combiens achètent-ils chaque
Degré de différents produits
Les conditions d’entrée sur le marché

Conduite de marché

Généralement la conduite de marché concerne la politique de prix d’une firme comme vendeur et sa façon de traiter avec d’autres firmes pour les décisions concernant le développement de la production, la publicité.

Performance

Est définie comme un résultat obtenu par un cheval de course, athlète, dans une compétition, un résultat obtenu dans un domaine précis.

On considère aussi :

Le principe et la méthode employée par la firme ou groupe, le calcul et fixation des prix (objectif est-il de minimiser le profit individuellement ou pour l’ensemble des groupes) ?
La politique de production de la firme ou du groupe des firmes (les efforts pour l’amélioration de la qualité du produit sont-ils les mêmes pour l’ensemble)? Quelle orientation et l’adaptation croisée de production et politique de promotion des ventes des vendeurs encouragés ? Y a-t-il collusion pour le prix, la production ou la promotion? Ya-t-il tacite leadership de par une firme
Présence ou absence, ou encore extension des tactiques prédatrices ou d’exclusion.
Evolution de la présentation du produit (forme) sous laquelle est vendu le produit.
Etape (prix payé par l’acheteur et accepté par les 2 parties est-il satisfaisant pour tous).

1.2 DETERMINATION DE PRIX

Nous pouvons dire que le prix est déterminé par la force de l’offre et de la demande.

A cause du rapport négatif qui existe entre le prix et la quantité pour la demande est positif pour l’offre, les 2 fonctions doivent se croiser. Ce point d’intersection indique que le prix et la quantité d’équilibre pour un marché à compétition parfaite. Le plus souvent le prix et la quantité d’équilibre sont théoriques.

Par exemple :

Figure n⁰1. Figure n⁰2

P p2

p2 D1

p1p1

D2 0

Q1 Q2 Q1 Q2

Figure n°1: lorsque la demande augmente, le prix diminue. Figure n°2 : lorsque l’offre Diminue le prix augmente.

Figure n^o3

Q1 Q2

Figure n°3 : lorsque l’offre augmente, le prix diminue.

Effet de changement dans l’offre et la demande sur le prix d’équilibre.

Le prix tendra à augmenter si :

La demande augmente sans changement dans l’offre.
L’offre diminue sans changement dans la demande.

La variation du prix sera grande si l’offre décroit et la demande croit simultanément.
Le prix tendra à baisser si :

La demande décroit sans changement dans l’offre.
L’offre augmente sans changement dans la demande.

La baisse sera grande quand l’offre croit et la demande décroit simultanément.

Si l’offre et la demande changent dans le même sens avec des amplitudes égales les prix d’équilibre tendra à rester ni échangé. Pour les autres types de marché le prix marché est difficile à calculer[6]

Le concept de demande comprend la relation prix -quantité. Nous noterons qu’il existe une relation négative entre le prix et quantité. Les consommateurs achète plus grande le prix est réduite en d’autre si P augmente D diminue D augmente[7].