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CHAP I : REVUE DE LA LITTERATURE

I.1 REVUE THEORIQUE

  1. Habitat : « L’Habitat » est le cadre et condition de vie d’une population en générale ; en particulier, c’est le mode de groupement des établissements humains, par ailleurs l’habitat n’est pas un logement, ni une habitation encore moins une maison, c’est un ensemble plus complexe, c’est donc le mode d’organisation et de peuplement par l’homme du milieu où il vie.(MULUMEODERHWA Jean, 2011)
  2. Logement : Un logement est un lieu d’habitation. C’est un local, un appartement ou une maisonnette plus généralement tout endroit où une ou plusieurs personnes peuvent s’abriter, en particulier pour se détendre, dormir, manger et vivre en privé.( KANGE Joseph, 2009)
  3. Construction : Dans un projet de bâtiment ou de travaux publics, selon l’Encyclopédie Encarta (2009), la construction est le fait d’assembler différents éléments de l’édifice en utilisant les matériaux et les techniques appropriés.
  4. Environnement : L’environnement est défini comme « l’ensemble des éléments biotiques ou abiotiques qui entourent un individu ou une espèce et dont certains contribuent directement à subvenir à ses besoins », ou encore comme « l’ensemble des conditions naturelles (physiques, chimiques, biologiques) et culturelles (sociologiques) susceptibles d’agir sur les organismes vivant et les activités humaines ».

La notion d’environnement naturel, souvent désignée par le seul mot environnement, a beaucoup évolué au cours des derniers siècles et des dernières décennies. On peut aujourd’hui définir l’environnement comme l’ensemble des composants naturels de la planète terre, comme l’air, l’eau, l’atmosphère, les roches, les végétaux, les animaux, et l’ensemble des phénomènes et interactions s’y déroulant ; c’est à dire, comme tout ce qui entoure l’Homme et ses activités. Au XXIe siècle, la protection de l’environnement est devenue un enjeu majeur. La préservation de l’environnement est un des trois piliers du développement durable et a été choisi comme étant l’un des huit objectifs du millénaire pour le développement. (Encarta 2009).

  1. Anarchie : L’anarchie (du grec -anarkhia-, du an-, préfixe privatif : absence de, et arkhê, commandement, ou « ce qui est premier ») désigne la situation d’une société où il n’existe ni autorité, ni pouvoir, ni domination, ayant un caractère coercitif. L’anarchie peut étymologiquement également être expliquée comme le refus de tout principe premier, de toute cause première, et comme revendication de la multiplicité face à l’unicité.(MURHULA B, 2010)

Le mot « Anarchie », selon  (Encarta 2009), est aussi souvent employé comme un repoussoir par des personnes considérant essentiel le principe fondamental d’autorité pour indiquer une situation de désordre, de désorganisation, de chaos, sur la base de l’hypothèse implicite que l’ordre nécessiterait une hiérarchie. La définition de l’anarchie comme « absence de gouvernement, et par suite désordre et confusion ». Par extension ce sont toutes les formes de trouble et de désordre qui sont appelées anarchie ; c’est cette façon d’employer le mot qui prévaut dans l’usage courant, comme dans la plupart des dictionnaires. "L’anarchiste" comme celui qui est "purifié volontairement, par une révolution intérieure, de toute pensée et de tout comportement pouvant d’une façon quelconque impliquer la domination sur d’autres consciences"(Armand Robin, 1961)

  1. Servitude : La "servitude" ou "service foncier" est une charge qui est imposée à un fonds dit "fonds servant" pour le profit d’un fond bénéficiaire dit " fond dominant". Il en est ainsi, par exemple, de la servitude de passage au profit d’un fonds enclavé.(Dictionnaire juridique, 2006)

Elle ne pèse pas sur les propriétaires mais sur l’immeuble auquel elle s’applique et ce, en quelque mains. L’institution d’une servitude résulte, soit de la loi, soit de conventions entre voisins, soit de la décision du propriétaire qui l’a créé pour l’usage d’une terre qui a été ultérieurement divisée.

  1. Quartier : Portion de terre, c’est aussi la division administrative d’une ville.(Mairie de Bukavu, 2015)
  2. Erosion : Processus physique et chimique naturel par lequel le sol et les roches de la croute terrestre sont continuellement soumis à une abrasion et à une corrosion. La majeure partie de l’érosion provient des actions combinées de différents facteurs, comme la chaleur, le froid, le gaz, la gravité et la vie végétale. .(MULUMEODERHWA Jean, 2011)
  3. L’Exode rural : est le déplacement de population des zones rurales vers les zones urbaines. Ce phénomène est caractéristique de l’époque de la Révolution industrielle, dès le XVIIIesiècle en Grande-Bretagne et à partir du XIXesiècle  dans de nombreux pays en voie d’industrialisation et d’urbanisation comme l’Allemagne puis la France. L’exode rural s’est généralisé aux pays en développement dans la seconde moitié du XXe siècle. (MULUMEODERHWA Jean, 2011)
  4. L’Urbanisme : est un champ disciplinaire et professionnel recouvrant l’étude du phénomène urbain, l’action d’urbanisation et l’organisation de la ville et de ses territoires. Il a pour vocation d’organiser le cadre de vie dans un souci de respect de l’environnement des villes et du milieu rural qu’il cherche à aménager et à organiser pour obtenir un meilleur fonctionnement et améliorer les rapports sociaux. .(MULUMEODERHWA Jean, 2011)
  5. Salubrité : La salubrité englobe la protection contre l’humidité, les infiltrations, les radiations, les substances et les organismes polluants ou dangereux ainsi que la présence et le bon fonctionnement des équipements sanitaires : eau fournie et évacuée de façon sûre et sanitaire, disposition sanitaire des déchets.( BILUBI ULENGABO M, 2014)
  6. Stabilité : La stabilité de l’habitat découle du bon état de ses éléments structuraux tels que les matériaux de murs, de la toiture et du pavement. .(MULUMEODERHWA Jean, 2011)
  7. Sécurité : La sécurité de l’habitat implique la prévention des accidents dans les usages courants et la protection contre les intrusions et les sinistres. .(MULUMEODERHWA Jean, 2011)

K.Confort : Le confort est fondé sur la tranquillité insonorisation intérieure et extérieure, la luminosité ensoleillement et éclairage, l’ambiance « climatique » adéquate, la présence et le bon fonctionnement des équipements mécaniques et électriques et l’existence d’un espace extérieur privatif. .(MULUMEODERHWA Jean, 2011)

I.2  GENERALITES SUR LES CONSTRUCTIONS ANARCHIQUES

Partout dans le Tiers-Monde, il s’observe une cacophonie aux yeux des observateurs des constructions anarchiques jusqu’à  aller construire sur des espaces impropres  à la construction.

Une construction  normale doit respecter les normes  ci-après fixées  par le service  du cadastre. Ce service comprend un ensemble de plans, tenus  au 1/500e  ou au 1/1000e , pour les zones  urbaines  sur les plans récents, au 1/250e pour  les zones rurales sur des plans récents, au 1/2500e  ou  au 1/5000e  pour des zones rurales sur des plans  anciens où sont représentés toutes les parcelles et les constructions qui y sont édifiées  sur base  de levés réalisés  par les  géomètres  du cadastre  ainsi qu’un tableau d’assemblage qui représente  la division  de la commune  dans les  diverses  sections cadastrales  qui la composent.

Les références cadastrales d’une parcelle comprennent donc la section (désignée par une lettre lorsque le plan Napoléonien a simplement été mis à jour et deux lettres  lorsqu’il a été renouvelé  ou refait  entièrement) et le numéro de la parcelle. C’est ainsi par exemple que la parcelle  519 de la section K du cadastre  d’un territoire  ou commune  donnée sera designer comme parcelle K519.

Le service  du cadastre comprend également la documentation littérale  où sont  décrits  chaque  élément de propriété, leur évaluation fiscale  pour le calcul des impôts locaux (taxe d’habitation et taxe foncière) appelé valeur locative cadastrale  et l’indication du ou des propriétaires(encarta, 2009)

Ces éléments découlent des déclarations faites  par les  propriétaires  lorsqu’ils  réalisent  des travaux, ainsi que des données mentionnées dans les actes  de vente. Par exemple en France, depuis 2008, les plans cadastraux  sont  consultables gratuitement  sur internet par les biais  du service  de consultation  du plan cadastral. Ce service permet  d’imprimer  un extrait  du plan cadastral, liste des parcelles  correspondantes  avec leur  adresse  et leur  surface ainsi  qu’un plan de situation( Encarta, 2009)

Pour dire qu’avant  de s’octroyer  une parcelle en France, on est dans l’obligation  de consulter  cette boite internet. Cela permet à l’intéressé  de connaitre  et de s’informer sur les situations des espaces  viables  et ceux-là  qui sont impropres aux constructions, ainsi  d’être  informé aux normes cadastraux  et urbanistiques  qui donnent  même  le plan  à adopter  pour les constructions des maisons  et le traçage  des sentiers  et routes  dans  la commune, les quartiers et territoires.

I.3 CONSTRUCTIONS ANARCHIQUES DANS LE QUARTIER NKAFU

La Division des Titres Fonciers y distribue des parcelles sans tenir compte de la fragilité des sols. Cette Division ne tient même pas compte de l’observance de 10 m de rivage prévus par la loi foncière en vigueur en R D Congo. Et comme nous l’avons souligner dans notre introduction les morcèlements sont monnaie courante dans cette avenue .

Des maisons en matériaux durables, semi-durables pullulent dans cette avenue. Les eaux de pluies descendent des pentes détruisent  l’environnement terrestre et même maritime à cause de la présence des boues qui troublent les eaux du lac Kivu avec toutes les conséquences néfastes que cela comporte et tout ceci à la barbe des autorités tant municipales, urbaines et provinciales.

I.4 REVUE DE LA LITTERATURE

Nous ne sommes pas le premier  à aborder  la question  des constructions anarchiques dans le monde, en Afrique, en RD Congo, dans la province du Sud-Kivu, en commune de Kadutu, quartier Nkafu.  Il existe une littérature sur ce sujet et notre attention va particulièrement sur :

  1. KAMBALE  Oscar (2007), dans son travail  soutient que les constructions anarchiques  seraient à la base  des conflits tribaux  communautaires  et du banditisme  dans la cité  de Rutshuru. Cet état  des choses  a permis  à la cité  de devenir  incontrôlable  compte tenu des maisons  construites en désordre  et en pêle-mêle. Cet auteur recommande aux autorités  politico-administratives  et à la population  de Rutshuru, d’urbaniser  la cité en créant des sentiers  et routes.
  2. BASHIZI MARUME  Hipocrate (2012), indique que la population de Bagira construit sans tenir  compte des normes urbanistiques. Il nous a montré les deux  types de constructions anarchiques appliquées  sur ce littoral en commune de Bagira ; qu’il s’agit des constructions des maisons en pisé, des maisons en matériaux semi-durables, des maisons  en matériaux durables et que ces maisons  sont à caractère commercial et d’habitation. En deuxième lieu, des ports des Bateaux qui vont à Goma et viennent de Goma. Il a également  souligné  que les ventes des parcelles  continuent  jusqu’à présent. Cet état des choses dégrade  le littoral en créant  du désordre  et désorganisation. Celui-ci  qui jouerait  sur l’état humain. L’auteur  conseille  à la population de recourir ay système de reboisement sur  le long du littoral ; et aux autorités politico-administratives locales, de mettre en application  les normes cadastrales et urbanistiques  qu’il s’agit  des constructions des maisons en pisé, des maisons  en matériaux  semi-durables et des maisons  en matériaux durables, et que ces maisons sont à caractère  commercial  et d’habitation. Et en  deuxième lieu des ports  des bateaux qui vont  à Goma et viennent de Goma.
  3. KASHOSI Charles (2009) soutient que la population du dit groupement construit  n’importe  comment et n’importe  où  sans tenir compte de la consistance du sol, ni de la configuration  du relief. Cet état des choses  a facilité  le travail des érosions hydriques sur l’environnement  physique de Mumosho en territoire de Kabare, ce qui donne lieu à des éboulements des terres  qui emportent  des maisons  d’habitation  sur leur  L’auteur  a soulevé  comme solution, de reboiser  les versants des collines  et montagnes afin d’arrêter  ou mieux de réduire  le travail nocif  des eaux  de ruissellement  qui dévalent sur les pentes.
  4. KUBURHANO Bertin (2013)  montre  que la population de la ville  de Bukavu détruit la biodiversité  lacustre  en construisant  sur le littoral  des ports en poussant  les eaux  du lac, en polluant  les eaux par les égouts ménagers, il a fini par attirer l’attention  en disant  que c’est partout aux alentours du littoral  que la  population  est entrain  de  dégrader  les écosystèmes  du littoral. Cet auteur  a suggéré  à l’autorité  politico-administrative  de passer  à la démolition  des maisons construites  anarchiquement  sur le long  du littoral  et de déplacer  les marchés  qui s’y trouvent  pour ailleurs ;
  5. BAGALWA HANGI  Olivier  (2011)  fait remarquer  que la population  de  la ville  de Goma détériore les écosystèmes  par des constructions anarchiques  qui détruisent  la biodiversité  Ce système favorise  la coupe du bois, fait disparaitre  l’espace vert  dans la ville et permet  la pollution  de l’air. L’oxygène  que la population  devrait bénéficier  devient  très peu par rapport  à la démographie  de la ville et les périphéries. Cet auteur  dans son TFC, vise un but de la conservation  et de la protection des écosystèmes  terrestres  présents  et d’en créer d’autres  à travers  le reboisement  de la ville  sur le long  des routes  existantes. Il invite  les autorités politico-administratives locales  d’interdire  des constructions  sur les espaces  non exploités.
  6. MURHULA BIRINGANINE David, (2012), constate que les  constructions anarchiques  seraient à la base des glissements  de terre  de la colline de Mutuapime, provoquent des érosions  hydriques plus d’une  décennie. Malgré  la déclaration de la Maire de la ville dans son arrêté  du février 2006, déclarant que cette colline est impropre  à  la construction mais fort malheureusement, le pouvoir  local (chef de quartier et le bourgoumestre) et la population se donnent  le luxe chacun en ce qui lui concerne d’ériger des maisons  en désordre sur ces sites jugés  impropres  portant des pentes  accidentées. Cet auteur  projette  de sensibiliser l’autorité politico-administrative locale et la population sur le reboisement  du reste de cette colline tout en interdisant  de ne plus continuer la construction à des endroits qui ne sont plus encore envahis.
  7. KYANA Joël, (2010) prouve  que par l’absence de la politique  de logement dans la ville, la gestion de l’espace  organisé  et urbanisé en RDC pose problème. L’Etat congolais  ne fait aucun effort  pour aménager  ses villes. Depuis le départ de l’homme blanc  en 1960  aucun changement considérable  n’est enregistré dans la réhabilitation des infrastructures immobilières héritées  de la colonisation. Les villes gardent  leur aménagement  des années 50 et 60, alors que  la pyramide des âges a complètement  changé. Ainsi, on voit apparaitre  dans nos villes  et plus particulièrement dans la ville  de Kinshasa un nouveau phénomène : la construction anarchique. Cet état des choses crée des  problèmes  écologiques  le long des lacs  et mers  en général et dans notre périmètre  d’étude en particulier sont  et restent encore  la pollution, les inondations, l’augmentation des eaux en cas d’une forte  pluie  pour lesquels il faudra  établir un plan d’intervention. Cet auteur souligne qu’il serait  mieux que l’autorité  politico-administrative s’implique davantage par les services  d’hygiène et assainissement  dans les déchargements  des immondices dans la rivière par les  occupants  de la berge, voir même  ceux qui viennent  de très loin.
  8. MOUSSA SAN (2010), dans son article publié  en Mars 2010  montre qu’on enregistre  des effondrements d’immeubles avec souvent des pertes   en vies humaines. Il ya également  que certains sénégalais commencent à construire dès l’instant qu’ils ont déposé la demande  d’autorisation.  Ils construisent sans obtenir d’autorisation et c’est ce qui fait qu’on est ce taux  élevé  des chantiers non autorisés.
  9. Franc MOYANGA (2001), fait remarquer que ce sont  les constructions anarchiques  qui sont à  la base de la destruction et dégradation des caractéristiques physiques et biotiques du littoral du lac Kivu, bassin de Bukavu, zone ouest. Il  continue à montrer  que par l’ignorance de la  population  que le bassin d’un lac  est un milieu de prédilection de la reproduction pour la majorité de la faune et flore aquatique. Cet auteur interpelle les autorités politico-administratives et la population, d’être vigilant  et que la gestion  de ce littoral concerne tout le monde. Tous doivent  s’engager entièrement  pour l’aménagement  et à la protection de ce milieu complètement  perturbé.
  10. FRYER et ILES (1972),  soulignent  que l’urbanisation  du littoral  serait  un casse-tête  pour le moment car les gens  veulent  à tout  moment  venir habiter  les bords des lacs et des mers sans tenir compter des normes urbanistiques et cadastrales par égoïsme, c’est-à-dire que la destruction  des écosystèmes  est un fait volontaire  de la population  à travers  les responsables politico-administratives. Ils proposent  aux gouvernants, de garder  leurs  responsabilités, de ne se laisser  entrainer  par la corruption en vue  de garder  nos espaces verts du littoral qui font la beauté  du monde  et qui  favorisent la respiration saine, ainsi d’interdire l’opération des constructions illicites.

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