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CONCLUSION GENERALE

Nous voici à la fin de notre étude qui porte sur les obstacles de la perception de l’impôt foncier et son incidence sur l’optimisation des recettes dans la ville de Bukavu.

Nous nous sommes fixé comme objectif de répondre à la question suivante :                              Quels seraient les obstacles aux quels se butent la perception de l’impôt foncier et quelles en seraient les conséquences sur l’optimisation des recettes provinciale dans la ville de Bukavu ?

Compte tenu des problèmes ressortis et pour respecter la démarche scientifique, nous avons formulé une réponse anticipé qui a constitué notre hypothèse.

Cette hypothèse peut être formulée de la manière suivante : Les obstacles aux quels se butent la perception de l’impôt foncier seraient les manques de l’infrastructure, la non numérotation des ménages, les non respect de la procédure de prélèvement de l’impôt foncier et qui auraient une conséquence significativement négative sur l’optimisation des recettes et qui entraineraient  par conséquent le non développement de la ville de Bukavu.

Pour vérifier nos hypothèses et analyser les données, nous nous sommes servi des différentes méthodes comme : la méthode comparative, la méthode scientifique, la méthode explicative et les différentes techniques comme : la technique documentaire, l’observation et l’entretien.

L’objectif poursuivi par cette étude est celui d’étudier les possibilités de soutenir le développement socio-économique au Sud-Kivu à travers la maximisation de recettes de l’impôt foncier dans un contexte de l’opportunité offerte par la fiscalité

Si nous regardons la fiscalité à Bukavu, nous voyons qu’elle est confronté au sérieux problèmes d’insuffisance d’information et aux manques de la culture fiscale par le contribuables les conduisant à réduire les recettes attendues ou prévu .L’impôt foncier constitue une source essentielle des recettes de l’Etat .La perception et le prélève ment  efficace de tout les impôts permettraient à la ville de Bukavu de réaliser annuellement ses objectifs budgétaire comme l’impôt tient une place de premier choix dans les économies d’un pays en voie de développement comme le notre.

Hormis l’introduction et la conclusion, nous avons subdivisé notre étude en trois chapitres  suivant :Le premier chapitre a porté sur la revue de la littérature de notre étude ou il a été question de définir le concepts clés de notre étude et de tracer le soubassement théorique à notre étude .Il a été aussi question, dans ce chapitre de faire une brève présentation de la ville de Bukavu .le deuxième chapitre a porté sur l’impôt foncier et optimisation des recettes que nous avons subdivisé en trois principaux points ;Dans le premier point nous avons donné une définition de l’impôt foncier et nous avons dégager ses caractéristiques ;Dans le second point nous avons fait une analyse succincte des recettes issues de l’impôt foncier et avons montré l’apport de ces recettes dans les denses publique.  En fin dans le dernier point, nous avons élucidé la question de la décentralisation fiscale en RDC  et avons fait une brève présentation de la Direction Provinciale de Mobilisation et d’Encadrement des Recettes (DPMER).En fin le troisième chapitre a porté sur l’analyse et interprétation de résultat ,dans ce chapitre il a été question de tester l’influence de chacune de modalité rencontré sur terrain sur une autre et cela à partir du test de contingence de chi-deux.c’est grâce aux techniques telles que l’interview libre et structuré, le questionnaire d’enquête ;que nous somme parvenu aux résultat suivants : 

  • Sur les cinq années de notre étude, la maximisation de l’assiette globale de l’impôt foncier financerait les dépenses de développement 40 fois plus que ce qu’ils financent toute fois son incidence sur les développements socio-économiques de la province dépend de son affectation part les décideurs.
  • Les recettes réalisées par la DPMER sont en croissance remarquable depuis la mise en place de cette institution.
  • Ces recettes réalisées sont d’une importance peu suffisante pour financer les actions des développements.

Il est clair que l’IF constitue une source nécessaire dans la mobilisation des recettes de l’Etat. Malheureusement le non payement de ce dernier par les habitants de Bukavu qui est justifié par beaucoup des facteurs. Toutes choses restant égale pagailleur, nous pouvons affirmer au risque d’erreur de 5% que la connaissance de la législation en matière fiscale influence significativement la paie de l’impôt foncier .Malgré cette influence l’Etat congolais ne s’intéresse pas à la vulgarisation des lois au près de ces citoyens. Aussi les propriétaires foncier semblent être réticent dans l’acquittement des leurs obligations vis-à-vis de l’Etat en soutenant l’incivisme fiscal justifier par l’absence des actions visible au profit de la communauté de la part de l’Etat.

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