CONCLUSION GENERALE

Nous voici au terme de notre étude consacrée à la gestion des conflits fonciers en milieu coutumier : cas du groupement Nyakalengwa en territoire d’Idjwi. Pour sa réalisation nous sommes parti du constat selon lequel, la terre, source par excellence des différends en république démocratique du Congo, et en particulier en milieu coutumier, mérite un régime légal particulier capable de faire réquer la justice sociale.

Nombreux textes ont été pris par les autorités compétentes et malgré cela, la gestion foncière en république Démocratique du Congo reste sujette à des conflits soit liés à la contestation des droits sur le sol, soit liés à la contestation des droits sur le sol, soit sur la compétence des autorités habilités à conférer des titres en matière foncière.

Bien que la loi du 20 juillet 1973 est venue unifier le régime foncier longtemps dominé par un dualisme, en consacrant eux régimes : celui du droit écrit et celui du droit coutumier.

Il se dégagé en outre lorsque on examine les articles 53, 59 et 219 de la loi foncière combinés avec l’article 110 du code d’organisation et compétence judiciaire, le conflit est de la compétence des tribunaux n’exister presque plus.

C’est pourquoi nous avons voulu apporter des réponses aux questions que suscitent les faiblesses de la législation foncière entant que cause génératrice des conflits fonciers en milieu coutumier, dégager quels sont les mécanismes à mettre en place pour résoudre ces conflits, pour répondre à ce questionnement, nous nous sommes basé sur le dimension inquiétante que prend les conflits fonciers en territoire d’Idjwi, groupement Nyakalengwa, les causes en sont multiples, certaines sont légales d’autres sociologiques notamment les pratiques coutumières qui écartent les femmes de la masse successorale en ce qui concerne le foncier.

Outre les conflits de succession le groupement Nyakalengwa se heurte aussi au conflits des limites et d’accusation de fait, l’accumulation des terres par la bourgeoisie vente désorganisée des terres, le conflits de compétence des autorités chargés de la gestion du foncier ; l’opposition d’intérêt entre l’Etat et la population locale au tour de la conservation de la nature.

L’Etat devrait, pour apporter une thérapie à ce problème déterminer la nature des droits que les populations sur les terres rurales car il est sans doute que la population, les droits dont elles ont de la peine à déterminer.

Tout en soutenant que la soumission des terres rurales au conseil d’enregistrement offre que sécurité juridique à qui conque aurait des droits à faire respecter sur ces terres, il en demeure pas moins à faire respecter sur ces terres, il en demeure pas moins vrai que remédier aux conflits fonciers du groupement Nyakalengwa exige une sociothérapie de manière à mettre aux impliqués dans les conflits de participer à la prise de solution.

Il faut ajouter à cela la nécessité de facilité à la population rurale d’obtenir le certificat d’enregistrement légalement. Les procédures compliquées apparaissent souvent inadaptés à ces populations.