Arrow Table de matières
7226164

CHAPITRE I : NATURE ET GENESE DES CONFLITS FONCIERS

La terre constituant un facteur de production auquel la population Africaine s’attache. Elle constitue l’unique source de revenu, comme l’on su dire PALUKU M.C et KIBAMBI « s’il est vrai que la vie du paysan dépend de la terre rien ne serait plus fatal et désastreux que de lui déposséder sa terre ».

KALAMBAY de sa part, soutien, « L’importance de régime foncier et immobilier n’est plus aujourd’hui à démontrer, car il suffit d’analyser d’une manière approfondie les diverses révolutions historiques pour s’en rendre compte.

Même après les révolutions, le régime foncier a toujours été est reste la préoccupation de ceux qui dirigent. En effet le sol est la source de la vie ce qui par ses produits, cultures et minerais » ceci justifie que l’accession à la terre soit un droit fondamentaux pour tout citoyen Congolais.

En effet, selon la constitution du 18 Février 2006[1] « tous les Congolais ont le droit de jouir des richesses nationale, l’Etat ayant le devoir de distribuer cette dernière d’une manière équitable et de garantir le droit au développement ». Cependant, l’accession à cette terre économique est une richesse nationale). Comme veut l’article 58 de la constitution n’est pas aussi facile que l’on pouvait s’imaginer.

Cette difficulté d’accession à la terre crée des conflits des litiges qui ressentent une résolution consistant dans le choix d’une solution à un affrontement et la mise en œuvre de ces décisions.

Les conflits quant à lui est une relation antagonique entre deux ou plusieurs unités d’action dont l’une ou moins tend à dominer le champ social de leur rapports ou mieux le conflit est une situation sociale où les acteurs en interdépendance poursuivent des buts différents, soit défendent des valeurs contradictoires soit ont des intérêts divergent ou conflit doit être résolu afin de diminuer les tensions qu’il crée dans la société.

Pour MAFIKIRI TSONGO et PALUKU KITAKYA disent que le conflit foncier serait :

  • L’accroissement démographique et la rareté des terres cultivables
  • La complexité des situations fonciers du point de vue des droits que peuvent revendiquer les acteurs notamment :
  • L’emboitement et la superposition des droits fonciers coutumiers sur un même espace
  • Le caractère procédural des systèmes coutumiers ou système de règlement des conflits
  • La participation de fait et simultanément des acteurs ou système du droit positif
  • Les interventions des projets pour l’aménagement de l’espace en augmentant la valeur productive
  • Le caractère exogène et irréaliste des législations foncières et les imperfections des institutions chargées de les appliquées.

Les causes des conflits fonciers sont diverses et multiples : le dualisme ou la mercantilisassions des terres ; les violations des limites, la vente illégale des concessions, les problèmes des successions, les discrédits de la magistrature et le on désintéressement des vaisseaux se vis et dans le territoire d’Idjwi.

Section : Caractéristiques des conflits fonciers

Globalement, l’analyse des conflits procède par l’identification des conflits, des acteurs et ses conséquences ou manifestation. Cette section répond à cette section répond à cette exigence, elle présente les sortes des conflits fonciers avant d’en donner les acteurs et les conséquences sociojuridiques.

§.1.  Sortes

De nos enquêtes dans le territoire d’Idjwi, il ressort que les titres fonciers sont attribués par diverses autorités sans qu’elles aient procédé à une enquête préalable de vacance de tueries ou destruction des cultures par les bétails, des mécontentements des chefs coutumiers,….

D’autres conflits sont liés à la discrimination à l’égard des pygmées dans la distribution des terres. Par conséquent, les pygmées réclament à cor et cri les terres arables.

L’occupation illégale des champs est un autre type de conflit. Elle a pour conséquences que la personne ayant fuit les conflits armés réclament des champs à leurs occupants actuels. Le service des titres immobiliers délivre parfois un même titre à deux personnes différentes. Les gens s’approprient des champs qui leur ont été donnés en location. Des concessionnaires en refuge prolongé dépourvus des voies de recours pour recouvrer leurs champs n’ont pas de courage pour rentrer dans leurs milieux d’origine.

L’existence des contrant illégaux de mutation des terres, le déguerpissement forcé de centaines des familles, l’existence des champs avec plusieurs contrant et le mécontentement de l’autorité de base ; caractérisent la problématique foncière à Idjwi.

Nous avons également retenu des problèmes liés à l’héritage, lesquels se manifestent par un bon nombre de procès devant les instances judiciaires et créent la dislocation des familles suivie des règlements des comptes par voie d’incendie, assassinats, etc.

Il y existe aussi des conflits des limites des champs soit entre des membres d’une même famille entre voisins, soit des conflits collectifs opposant des communautés des entités administratives contigües. D’autres conflits proviennent de la dévastation des cultures des paysans pour la plupart moins nantis par le bétail des riches éleveurs.

En effet, les conflits fonciers du territoire d’Idjwi œuvrent être classés de manière suivante :

  1. Les conflits des successions : les conflits de succession interviennent lorsqu’il s’agit de succéder à la jouissance d’un terrain. En effet jadis la succession se faisait par la présentation des héritiers au chef du village en l’apportant le vin traditionnel et le chef leur remettait une machette. Les héritiers s’engageaient de payer la redevance. Mais parfois, ce dernier temps, un seul membre de la famille se substitue à d’autres sans recevoir mandat de celui-ci et engage des procédures à son nom propre. Ceci entraine le conflit entre les membres de la même famille ;
  2. Vente illégale : elle consiste à vendre un lopin de terre sans avoir la qualité. Il peut s’agir d’un cohéritier qui vend seul le terrain de la famille ;
  3. Les conflits de limites : les oppositions naissent de la contradiction du à la l’imprécision des limites. Comme on a eu à le dire cette situation est parfois due à la cession sans enquête de vacance des terres pour identifier les droits des tiers sur la concession ;
  4. La dévastation des cultures : le mélange éleveur et agriculteur est toujours difficile à cause de la dévastation que peut entrainer les animaux des éleveurs dans les champs des agriculteurs. Cette dévastation peut être soit volontaire, soit involontaire ;
  5. Double cession : il s’agit d’accorder un terrain à deux acquéreurs différents. Ceci est le fait soit de l’autorité foncière administrative ou coutumière qui accorde les droits de jouissance sur un fond à deux personnes différentes ;
  6. Déplacement des bornes : c’est lorsqu’une concession est limitée par des poteaux en béton.
  7. Le loyer impayé : lorsque le locataire ne paye pas le montant convenu et cherche à se maintenir dans le terrain de son bailleur ;
  8. La destruction des cultures : les personnes peuvent s’arranger à détruire les cultures de leur antagonistes, pour se venger d’un mal subi ;
  9. Exploitation illégale : certaines personnes occupent des terres sans aucune autorisation soit par la force ou soit par ruse ;
  10. Saisie parcellaire : certaines autorités s’arrangent les droits de procéder à la saisie des parcelles sans titre exécutoire ni pouvoir ;[2]
  11. Conflit des champs : la confusion entrainée par l’abandon prolongé d’un champ ;
  12. Autres conflits.[3]

§2. Acteurs

De ce qui précède, il sied de rappeler que les conflits fonciers découlent de plusieurs causes. Ces conflits mettent en scène autorités coutumières ou administratives, paysans et la bourgeoisie. La vénalité des chefs coutumiers, les conduit assez souvent à des spoliations paysannes au profit des bourgeoisies urbaines, lesquelles entretiennent des rapports de complicité avec ces autorités. Ces bourgeoisies sont par ailleurs les seules à pouvoir mobiliser le droit positif et à diligenter l’enregistrement des terres à travers les méandres de l’administration. Pour apporter le preuve de la mise en valeur des concessions acquises, ces bourgeoisies urbaines proposent des contrant précaires aux paysans dont les terres ne suffisent plus à la substance des familles. En contrepartie, les paysans fournissent selon le cas des prestations en travail non rémunérées ou payent des redevances en nature ou en argent.

Apparaissent ainsi triple champ des relations conflictuelles autour de l’enjeu foncier : les rapports autorités administratives foncières et autorités coutumières, les rapports entre les autorités coutumières et les paysans, et les rapports entre les bourgeoisies urbaines et les paysans. C’est au dedans de ce triple champ relationnel que se noue la crise foncière dans le territoire d’Idjwi.

Ces conflits embrassent la société et conduisent vers l’opposition des groupes ethniques voire villageoises.

§3. Conséquences sociojuridiques

Les conflits fonciers dans le territoire d’Idjwi ont des conséquences énormes qui non seulement bouleversent le territoire d’Idjwi, mais aussi ont des incidences sur la vie dans toute la province en particulier et dans la République en général.

En effet, les conflits fonciers entrainent l’insécurité et font objet de rivalité entre les communautés réduisant les possibilités de cohabitation pacifique. La question foncière entraine des conflits tribaux et régionaux lors d’une récupération politicienne. Certaines estiment que la guerre de Kanyarandwa a trouvé un terrain propice fondé sur la question de l’occupation étrangère des terres des populations locales. Pendant la guerre de 1998 il ya eu des occupations forcées des terres appartenant aux tiers par certains dignitaires de la rébellion, ce qui entraine le retour difficile des déplacés, qui dépourvus des moyens n’osent par les affronter sous peine de ses voir menacé par ceux-ci les conflits fonciers privent les déplacés de jouir de leurs biens fonciers, ils renforcent leur vulnérabilités et leur pauvreté en rendant ainsi difficile leur réinstallation et réintégration dans les communautés.

Les conflits fonciers accentuent les mouvements des populations et bloquent le retour des déplacés et autres réfugiés. Mais aussi les expropriations entrainent la baisse du pouvoir économique des ménages et provoquent l’exode rural. Les conflits fonciers interpersonnels et intercommunautaires sont à la base des guerres entre les communautés qui retardent le développement et détruits les liens sociaux.

En outre le règlement privé n’hésite pas d’être usité. Ceci amenait les crédits qu’on lui accorde.

[1] Constitution du 18 Février 2006

[2] La gestion des conflits fonciers fonciers en milieu coutumier, cas du groupement Bugorhe en chefferie de Kabare, MUSIMWA  BUFOLE Espérance, 2012-2013.

[3] KAKULE PILIPILI D, La résolution extra-judiciaire des conflits fonciers en territoire de Misisi, procédure et valeurs juridiques, mémoire de licence faculté de Droit, Université de Kisangani, 2010-2011

Partager ce travail sur :