CHAPITRE II. DEROULEMENT DES ACTIVITES DE STAGE

Jours et dates

Activités prévues

Activités réalisées

Observations

Du Lundi 9 au  mercredi 11/1/2017

.Prise de contact avec l’encadreur

.Présentation géographique de la division provinciale des mines et géologie

.Mode d’intervention

. Ressources et recouvrement des recettes

. Nous avons entretenu avec l’encadreur sur la passation de stage de professionnalisation au sein de leur institution conformément au programme établi par l’ISDR-BUKAVU.

. La division provinciale des mines et géologie se situe en RD. Congo, province du Sud-Kivu, commune d’Ibanda, quartier La botte, avenu E.P. LUMUMBA n° 18, BP. 567.

 La division provinciale des mines et géologie est dirigé par le chef de division Michel Liette TUTA WA TUTU.

-          Statut juridique : fonction publique,

-          Statut juridique : service public

. La division provinciale des mines et géologie a un mode d’intervention basé sur la loi et le règlement minier et elle intervient dans les domaines des mines et carrières de matériaux de construction.

. La division provinciale des mines et géologie recouvre ces recettes via les activités minières et de carrières en faisant payer la carte d’exploitation, le  bon d’achat, pour les négocient, les taxes aux comptoirs.

-          Bon accueille

-          Bon encadrement

Du jeudi 12 au Vendredi 13/01/2017

Bureau Etude et planification minière.

. Promines (projet de la bonne gouvernance minier) comme facteur de la croissance des activités minières

. Procédure de la traçabilité et d’exportation pour la délivrance des certificats régionaux

L’essentiel sur l’exploitation artisanale de minerais, dans le code minier de la RDC.

. le Promines défini l’exploitant artisanal et les personnes éligibles : - l’exploitant artisanal c’est toute personne adulte de la nationalité congolaise, se livrant à exploiter et au extraire les minerais par les procédés rudimentaires et des méthodes non industrielles.

-           les personnes non éligibles : les mineurs, les fonctionnaires de l’Etat, les handicapés, toutes personnes frappées par l’incapacité, les femmes enceintes,…

. La traçabilité est un processus de suivi des étapes dès la filière d’élaboration de produits miniers marchand depuis le chantier d’extraction jusqu’à la commercialisation en passant par les opérations de traitement. A chaque étape il y a la présence de l’OCC, CEEEC et DGA.

Bonne collaboration avec l’encadreur

Bon climat de travail,

Le CB. est très cool,

Samedi 14/1/2O17

Recherche de mémoire

Recherche de mémoire

Recherche de mémoire

 Du lundi 16 au Mardi 17/1/2017

Journées ferrées :

.la mort de LAURENT DESIRE KABILA et EP. LUMUMBA 

Journées ferrées 

Du Mercredi 18 au vendredi 20/1/2017

Bureau protection de l’environnement minier.

.Explication sur la protection de l’environnement minier,

. Plan d’atténuation et de réhabilitation (PAR),

.Etudes des impacts environnementaux (EIE).

.On doit protéger l’environnement minier par ce que toute activité extractive à des impacts négatifs sur l’environnement. La protection se fait dans la chaine d’approvisionnement de minerais.

. le PAR. Est un engagement de réaliser certaines mesures d’atténuation des impacts et de réhabilitation du lieu de l’implantation de l’usine ; art. 1^er, litera 40, du code minier,

Toutes les activités/opérations  de recherche sont soumis à un PAR ;

. l’EIE : l’évaluation des incidences de projet minier sur environnement est très nécessaire ; c’est une procédure permettant d’obtenir des informations les informations précoces sur les conséquences probables sur environnement  et de limiter les dommages.

La division de mines et géologie ne tient pas rigueur en matière de la protection de l’environnement. Dans ce bureau il y a un seul environnementaliste 

Samedi  21/1/2017

Recherche

Recherche de mémoire

Recherche de mémoire

Du Lundi 23 au mercredi 25/1/2017

Bureau protection de l’environnement minier :

.Plan de gestion environnementale de projet minier (PGEP),

.Code de conduite environnementale du prospecteur,

. Code minier.

. le PGEP. Est défini comme un cahier des charges environnementale du projet consistant à un programme de mis en œuvre et de suivi des mesures envisagées par l’EIE. Pour supprimer, réduire et éventuellement compenser les conséquences de projet sur environnement.

. l’art.20 du Code minier ; prospecteur est tenu de respecter la règlementation applicable en matière de protection de l’environnement.

. le secteur minier de la RDC est régit par la loi n°007 du 11 juillet 2002 portant code minier. Les acteurs sont : l’Etat, la population, les opérateurs miniers,… cette loi porte sur le choix minier, les droits de courrier, l’exploitation artisanale de minerais et les régimes fiscaux.

La division de mines et géologie ne tient pas rigueur en matière de la protection de l’environnement.

Du jeudi 26 au vendredi 27/1/2017

Bureau Investigation et inspection minière :

. Explication sur Investigation et inspection minière,

. structure et attributions.

. Investigation et inspection minière consiste à préparer les dossiers relatifs à la prévention, à la recherche, au constat, et à la répression des infractions liées aux activités minières prévues par le code minier et ces mesures d’applications.

La lutte contre la fraude et la contre bande minière sous toute forme par la collecte des informations relatives à la surculation de substances minérales précieuses et semi-précieuses prohibées.

. structure et attributions du bureau : 16unités opérationnels dans le service investigation et inspection minière dont :

CB.: supervise et animer toutes les activités de bureau et en rend compte,

.Bon déroulement de l’activité dans un climat de paix avec le CB.

.L’activité est réalisée avec difficulté par ce que les membres de bureau sont absent

Samedi 28/1/2017

Recherche de mémoire 

Recherche de mémoire 

Recherche de mémoire 

Du lundi 30/01  au vendredi 03/ 2/2017

Bureau Mines :

. Explication sur les mines,

. effectif et structure de Bureau Mines,

. Lutte contre la fraude et la contre bande minière,

. entretien avec les agents du terrain,

. suivi des activités minières dans les entités de traitement.

. Le bureau Mines a sous son attribution d’exercer le suivi des activités d’exploitation minière  artisanale, semi-industrielle et industrielle, de commercialisation et traçabilité des substances  minérales conformément à la réglementation minière.

. Le bureau a 6 agents dont le CB., ATB 1^er classe (corps d’analyste), 2ATB d’analyste et assistant, 1agent de bureau 1^er classe.

. la lutte contre la fraude et la contre bande minière sous toutes les formes a d’une grande importance dans le service d’investigation et inspection minière.

.mise en contact avec les agents de services : explication sur les attributions.

. Nous somme descendis sur terrain dans les entités de traitement de l’or pour voir les différentes activités dans les différentes étapes de traitement de l’or.

.J’observe l’absence de certain agent de bureau  au service.

. Lutte contre la fraude et la contre bande minière se réaliser par les infractions aux exploitants.

. l’observation s’oriente sur les activités attributives du bureau mine se base sur l’exploitation de substances minérales

. Il s’observe que l’ATB 1^er classe surveille et contrôle les activités de traitement.

Samedi 03/02/2017

Recherche de mémoire 

Recherche de mémoire 

Recherche de mémoire 

Du Lundi 06 au Mardi 07/2 /2017

Bureau Mines :

. Entretien avec l’attaché de bureau 1^er classe (ATB. 1)

. Descente sur terrain à l’ETS. Bakurukira.

. Nous somme entretenu avec l’ATB 1^er classe sur les différentes activités minières et les processus de traitement.

Nous avons fait la saisie des données, le classement des documents.

. nous avons participé à l’emphytellage de cassitérites

. Insuffisance des machines/ ordinateur dans le bureau

. Nous observons que l’activité ne pas facile et a beaucoup de conséquences sanitaire

Mercredi  08/2 /2017

Bureau des services généraux des personnels et finance :

. Entretien avec les personnels

Réunion avec tous les agents avec le gouverneur de la province au ministère de mines et hydrocarbure et environnement.

Accueil chaleureux du  gouverneur de la province.

Jeudi 9/2/2017

Descente sur terrain à l’ETS. Congocom.

Nous avons descendis sur terrain à l’ETS. Congocom dans la commune d’Ibanda, route de Nyawera pour participer aux activités de traitement de matière première. 

l’ETS. Congocom à beaucoup des activités à  réaliser  main il y a insuffisance des experts. 

Vendredi 10/2/2017

Bureau de Matériaux de construction (MACO) :

. Prise de contact avec le CB.

Nous nous somme entretenu avec le CB de MACO sur les activités nous aurons à réaliser dans ce bureau

Le CB. ne pas permanant  pour lui voir c’est tout un problème

 Samedi 11/2/2017

Recherche de mémoire 

Recherche de mémoire 

Recherche de mémoire 

Du lundi13 au vendredi 17/ 2017

Bureau MACO. :

. terrain : Identification de quelque minerai important dans la construction,

. terrain : Dans les comptoirs d’achats,

. terrain  à walungu,

. terrain  aux différents marchés  de MACO,

. Entretien avec le CB.

. Sur terrain nous avons eu à identifier certain minerais exploiter à des fins de construction.

. Nous avons réalisés cette  activité au comptoir d’achat.

Nous avons consulté les registre d’entré et sorti les documents qui leurs permettre d’effectuer cette opération en terme de la carte de vendeur,

. Nous avons visité le bureau isolé de walungu et voir les activités qu’ils réalisent en terme de mobilisation de recette.

. nous avons visité le marché de sable de Beach Muhanzi ;

. Nous somme entretenu avec le CB. sur la structure fonctionnelle de son bureau. 

. Il y a l’insécurité sur le terrain.

. Les agents du bureau isolé étaient absents

. échange avec les mamans vendeuses des sables, les commerçants ne payent pas le taxe;

. le bureau n’as pas d’espaces.

Samedi 18/2/2017

Recherche de mémoire

Recherche de mémoire

Recherche de mémoire

Lundi 20/2/2017

Bureau MACO. :

. Attributions,

. Structures

Les Attributions du Bureau MACO :

-          Suivre conformément à la réglementation toutes  les activités relatives à l’obtention et à l’exploitation des carrières de MACO.

-          Collecter les informations sur l’état financier  les rapports des accidents et non-respect des conditions hygiéniques

Le bureau est très petit et même les agents ne conviennent pas.

Mardi 21/2/2017

SAESCAM

Nous avions visité le SAESCAM,

·         Entretien avec l’encadreur

·         Prise de connaissance sur le fonctionnement et les attributions du SAESCAM

Les agents sont de bonne humeurs en vers nous.

Mercredi 22/2/2017

. Elaboration de rapport de stage,

. Mot de remerciement aux personnels pour un encadrement de la période de stage.

. C’est le début de l’élaboration  de rapport de stage,

.Nous remercions grandement les personnels de la division des mines et géologies pour l’encadrement de notre stage ;

La maison nous donne deux jours pour l’élaboration  de rapport de stage,

Jeudi 23/2/2017

Elaboration de rapport de stage

. Mot de remerciement aux personnels pour un encadrement de la période de stage.

-          Fin d’élaboration de rapport de stage.

-          Nous remercions grandement les personnels de la division des mines et géologies pour l’encadrement de notre stage.

Il y a coupure du courant à l’ISDR pour me faciliter à bien rédiger le rapport de stage.