Comme il est de coutume, le stage d’initiation s’étend sur une période n’excédant pas un mois. Quant à ce qui nous concerne, nous avons débité notre stage à la Régie des Voies Aériennes (R.V.A) le 10/03/2015 et avons finis le 17/04/2015.
Pendant notre séjour à la RVA/Bukavu, nous avons été affectés dans différents services et bureaux conformément au calendrier ci-après :
Date |
Services/Bureau |
Nombre des jours |
Observation |
Du 10/03 au 20/03/2015 |
Aéroport de Kavumu |
9 jours |
Ok |
Du 23/03 au 24/03/2015 |
Bureau du personnel |
2 jours |
Ok |
Du 25/03 au 31/03/2015 |
Service Commercial |
5 jours |
Ok |
Du 01/04/2015 au 14/04/2015 |
Service Comptabilité |
10 jours |
Ok |
Du 15/04 au 17/04/2015 |
Services moyens Généraux |
3 jours |
Ok |
II.2.1. Activités réalisées au sein de l’institution de stage (RVA).
A la date du 09 Mars 2015, prise de contact avec le chef de bureau personnel, prise de connaissance des agents et autres stagiaires, retrait du programme (horaire) des activités du déroulement de notre stage.
II.2.2. Exécution de la charge horaire.
Jours et Dates |
Services/Bureaux affectés |
Activités prévues |
Activités réalisées |
apport |
Mardi, le 10/03/2015 au Vendredi, 20/03/2015 |
Aéroport de Kavumu |
- Prise de contact avec le coordinateur responsable et le Coordinateur adjoint et d’autres bureaux à l’Aéroport de Kavumu/Bukavu. - Brève Genèse de la RVA/Bukavu avec le coordinateur responsable. - Bureau Coordination. - Service de la Circulation Aérienne. - Bureau de la Navigation Aérienne. - Cellule Vérification des Trafics Aériennes (V.T.A) et la Cellule Perception. - Bureau Facilitation - Bureau Police - Bureau Anti-incendie. |
- Création de la RVA - Objectif de la RVA - Mission de la RVA - Historique de l’Aéroport de KAVUMU/BUKAVU - Situation et subdivision de l’Aéroport National Michel MICHOMBERO. - L’Administration à la R.V.A Bukavu/Kavumu. - La Tour de Contrôle, - La Circulation Aérienne, - La Navigation Aérienne, - Types de Circulation Aérienne, - But et fonction de la C.A, - Les équipements à la Tour de contrôle, - Les langues parlées. - Plan de vol, - Registre Aérodrome, - Formulaire de trafic, - Navex 110 et 102 - Relevé statistique des mouvements par route. - Les sortes des redevances perçues par la RVA. - Les causes des accidents d’avion. |
- Prise de contact avec la coordination à l’Aéroport de Kavumu ; - connaitre comment fonctionne les différents bureaux à l’Aéroport de Kavumu et comment la réalisation des activités s’effectue la RVA/BUKAVU précisément à l’Aéroport de Kavumu. - Connaitre la mission de chaque bureau et leurs fonctions. |
Lundi, le 23/03/2015 au Mardi, 24/03/2015 |
Bureau du personnel |
- Prises de contact avec le chef du Bureau du personnel. - Lire la convention collective de la RVA/Bukavu - Lire le statut de la RVA/Bukavu - Présentation des outils du bureau Personnel. |
- Lecture de la convention collective et du statut de la RVA/Bukavu - Lecture du statut de la RVA/Bukavu - Le chef du bureau nous a présenté les outils de son bureau et nous a montré comment enregistré certains mouvements. |
- Connaitre les devoirs et les droits des agents de la RVA - Connaitre le statut qui régit la RVA/Bukavu - Acquisition d’une connaissance sur les équipements de travail d’un bureau Personnel. |
Mercredi, le 25/03/2015 au Mardi, 31/03/2015 |
Bureau Commercial |
- Prise de contact avec le chef du Bureau commercial ; - Comment est subdivisé ce bureau, - Lire le guide des tarifs qui a pour but de recenser l’ensemble des tarifs en vigueur à la RVA/BUKAVU à la date de sa parution. |
- Le Bureau commercial s’occupe de la facturation des aéronefs et de la production des recettes au sein de la RVA/BUKAVU. - Il est composé de 4 cellules à savoir : - La cellule recouvrement ; - La cellule facturation ; - La cellule perception et - La cellule vérification de trafic aérienne (VTA) : vérifie, contrôle les poids exacts embarqués et débarqués à bord de l’avion (Aéronef) plus les passagers (PAX). NB : ce guide des Tarifs est destiné en premier lieu aux cadres de la RVA et aux commandants des Aéroport |
- Savoir comment on fait payer les redevances, les taxes ou factures des compagnies aériennes Ces redevances sont de trois natures : - Redevances aéronautiques ; - Redevances extra aéronautiques ; - Redevances commerciales et touristiques. |
Mercredi, le 01/04/2015 au Mardi, 14/04/2015 |
Bureau Comptabilité |
- Prises de contact avec les comptables. - La subdivision de ce bureau. - La structure organisationnelle de service de comptabilité de la RVA/Bukavu. - Passation des écritures au journal Facturation Clients. - Passation des écritures au journal : caisse recette. - Passation des écritures au journal : caisse fonctionnement. - Passation des écritures au journal : factures fournisseurs. Etablissement de la balance sur les quatre journaux qu’on a pu journalisé. |
- Prise de la connaissance sur la manière dont ce bureau fonctionne. - Journalisation des quatre journaux dont : journal Facturation Clients, journal caisse recette, journal caisse fonctionnement et journal factures fournisseurs. - Etablissement de la balance définitive. - Connaissance sur la structure organisationnelle de service de comptabilité par le chef du bureau financier, de tous les documents comptables et de comptabilité que les comptables utilisent. |
- Connaître les différentes tâches des comptables de la RVA/Bukavu et savoir journalisé les différentes redevances de la RVA/Bukavu. |
Mercredi, le 15/04/2015 au Vendredi, 17/04/2015 |
Services Moyens Généraux |
- Prise de contact avec le chef des Services Moyens Généraux - Prise de connaissance de la subdivision de ces services. |
- Ce service S’occupe des approvisionnements de la logistique et de la réhabilitation des infrastructures. Ce service comporte deux bureaux : - Bureau Charroi : chargé de la logistique, entretien de la piste et automobile. - Bureau Entretien-piste : pour l’entretien de l’Aéroport et la réhabilitation des infrastructures (Aérogare, Piste et Bâtiment). |
- Connaitre les taches de chaque chef de bureau des services moyens généraux ; - Connaitre comment fonctionne chaque bureau des services moyens généraux, - Connaitre comment ces services répond aux états des besoins des autres services. |
II.2.3. DESCRIPTION DES ACTIVITES REALISEES PAR SERVICE/BUREAU D’AFFECTATION
Ce service fonctionne au niveau de l’Aéroport de KAVUMU qui est coordonné par un chef de service et sous sa dépendance coordonne 6 bureaux dont nous avons eu le temps de passer dans 5 bureaux entre autre :
1.1. Bureau de la Tour de contrôle (TWR)
Il y a trois sortes de la circulation aérienne :
Pour atteindre l’objectif principal qui est de garantir la sécurité de la navigation aérienne, cinq buts ou fonctions ont été définis :
La Tour de contrôle doit faire la séparation des Avions pour éviter ce contact physique.
La Tour de contrôle doit gérer bien la piste pour qu’il n’y soit pas ce contact physique.
Cette fonction nécessite une certaine notion d’économie de temps et des carburants.
Dans l’aviation, on autorise quatre langues reconnues par l’OACI, mais chaque pays a une langue spécifiée. Il s’agit de : Anglais, Français, Espagnol, et Portugaise.
C’est un bureau sous la dépendance de service de la Circulation Aérienne.
Dans celle-ci c’est la technique pure et simple dont un chef de service et quatre agents.
Plan de vol
C’est un contrat international entre le pilote et le Bureau de Navigation aérienne qui traduit le désir et les intentions du pilote qui voudrait effectuer un vol. Tout mouvement commence par le plan de vol.
Il est rempli par deux individus dont le pilote qui remplit ses intentions puis la BNA qui vérifie la véracité et la conformité.
Règles : deux sortes des règles de vol : Avi et par instrument
(V) (I)
V=VFR C.à.d. le pilote ne doit pas aller très loin.
I=IFR C.à.d. le pilote reste routinier des instruments.
Le certificat de navigabilité et licence de station radio marchent de pair (ensemble).
Le Navex 101 = statistique mensuelle qui reprend tous les mouvements des avions (passagers, fret arrivée et départ.
Navex 110= statistique annuelle qui répertorie toutes les compagnies avec tous leurs mouvements.
Créée par la décision RVA/DG/00056/94A du 18/04/1994. Cette cellule vérifie les entrées et les sorties des recettes de la RVA.
Elle a pour mission de vérifier la conformité de la facturation des cargaisons et des mouvements des avions réellement traité sur l’Aéroport. Elle est chargée de :
Cela se fait avant le décollage de chaque avion.
Le mot perception vient du verbe percevoir qui signifie avoir quelque chose au près d’une autre personne.
Cette cellule est une branche du Bureau Commercial qui s’occupe de la perception cash de différentes redevances moyennant une quittance, elles constituent les ressources financières de l’Aéroport.
Sont celles qui sont liées aux mouvements des avions, Il s’agit de : l’atterrissage ; la route (est la distance parcourue par un avion exprimée en Km ou provenance); le formulaire de trafic (contient le départ et l’arrivée qu’on facture à 4$) ; le stationnement (est le temps que l’avion a passé la nuit au sol ou tarmac) ; le plan de vol, le domanial.
Redevance d’atterrissage-Trafic domestique
Taux= 5$/ tonne pour les appareils ® de 1T à 3T
1,6$/tonne pour les appareils® de 4T à 25T
3,2$/ tonne pour les appareils de 26 à 75T®R=40+ (PMAD-25) x3, 2
4,4$/ tonne pour les appareils de 76 au-delà®R=200[+ (PMAD-75) x4, 4.
Notons qu’il existe deux sortes d’atterrissages : Atterrissage Nationale (c’est pour tout avion qui effectue un vol national) et Atterrissage Internationale (pour tout avion qui effectue un vol à l’extérieur du pays).
Redevance d’atterrissage- Trafic International
EX2 Avion de 24T®24T x 4=96U$
EX3 Avion de 25T®25T x 4=100U$
ÞR=100+ (PMD-25) X8
ÞR=500[+ (PMD-75) X11]
¨ 48U$ selon le niveau de vol
La redevance route est perçue pour l’usage des aides et services en route fournis par la RVA en espace supérieur (>FL245) et ou espace inferieur (<FL245) quelques soient les points de départ (ou point d’entrée) et des destinations (ou point de sortie) grâce aux équipements d’aide à la navigation Aérienne.
R= TU x x
Avec : R=Redevance route
TU=Taux Unitaire
D=Distance parcourue (en Km)
PMAD=Poids Maximum Autorisé de Décollage.
Le Taux UnitaireÞ Espace supérieur (>FL245) : 48U$
Þ Espace Inférieur (<FL245) : 25U$
RT= Coefficient x Distance
NB : la redevance s’applique aux vols VFR et IFR
STAT°= Poids de l’avion(Tonne) x 0,2 x Nombre d’heures passées au tarmac.
N.B : les passagers qui viennent dans un Aéroport non gérer par la R.V.A (privée) payent 23$ à l’arrivée.
Concerne le domaine aéroportuaire. Il s’agit de :
Ces redevances sont :
N.B : Toutes ces redevances sont perçues en dollars (USD$) au taux du jour moyennant un document justificatif appelé : « la quittance) et elles sont soumises à la TVA (16%) tel que institué par le gouvernement de l’Etat Congolais.
Elles sont perçues par la RVA aux sociétés pétrolières (Avitailleurs) qui vendent à l’Aéroport du carburant selon la quantité fournie.
Pour chaque avitaillement du carburant des sociétés pétrolières auprès des compagnies aériennes, la R.V.A prélève la quantité du carburant fournis qu’elle multiplie par son coefficient. Cette quantité est inscrite sur le formulaire de trafic de cette compagnie.
Cas illustratif n°1
Un appareil de marque 9Q-CS de 6T quitte Kinshasa (N’djili) à destination de Kavumu. Il atterrit à Kavumu le 18/09/2014 à 10h25' avec à son bord 1500Kg de fret et de 9 passagers. Il estime décoller le 22/09/2014 à 06h10' pour Goma, avec à son bord 1400Kgs de fret, 3bébés et 5 adultes.
TD : Calculer les différentes redevances aéronautiques
Procédure de Résolution
Données :
Type d’appareil 9Q-CSA=6T
Atterrissage : 18/09/2014 à 10h25'
Décollage : 22/09/2014 à 06h10'
Distance parcourue : N’djili-Kavumu soit 1500Km (cfr abaque tarifaire), Kavumu- Goma soit 300Km.
Temps passé à l’Aéroport de Kavumu= du 18/09/2014 à 10h25' au 22/09/2014 à 06h10' soit 92 Heures – 2Heures de franchise accordée pour le trafic national= 90heures.
Fret : 1500Kgs à l’arrivée et 1400Kgs au départ.
Passagers : 9 passagers à l’arrivée et 8 passagers au départ soit 3 bébés et 5 adultes.
Catégorie du vol : National
Raisonnement :
= 1.6$ x 6T = 9,6$
RR=25 x x
RR= 375 x = 129,90
= 0.2$ x 6T x 90heures = 108$.
Total redevance= 9,6$ + 14,7$ +4$ + 108$ + 161$ + 126$ = 423,3
Total à facturé : 538,5$
Cas illustratif n°2.
L’avion immatriculé 9Q-COT en provenance de Goma et dont son poids est de 7T.
Calculer sa redevance d’atterrissage et route sachant que la distance parcourue est de 300Km.
Résolution.
Att = 4$ x 7T = 28$
RR= 25 x x
RR= 75 x =25,98$
Total à facturé : 53,98$
La Police est un ensemble des mesures prises ayant pour but de garantir l’ordre public.
Rôle de la Police.
La Police de la R.V.A a pour rôle de sécuriser les personnes et leurs biens, les patrimoines de l’Aéroport ainsi que tous les avions stationnés au tarmac.
Par définition, la sûreté est la protection de l’aviation civile contre les actes illicites (acte de sabotage).
L’Anti- incendie est un Bureau de la circulation aérienne chargé de protéger contre-.incendie tous les avions. Il doit lutter pour qu’il n’y ait pas de l’incendie des Aéronefs dans les installations aéroportuaires.
L’installation aéroportuaire c’est l’ensemble de tous les bureaux se trouvant dans l’Aéroport.
On appel « Incendie » : tout fait métrisable capable de produire le dégât matériel et dommage.
Ex :
La Prévention de l’anti-incendie : est l’ensemble des procédés, des méthodes et des moyens mis en œuvre pour lutter contre l’incendie.
L’anti-incendie suppose avoir les moyens matériels et les moyens humains.
Mission : l’anti-incendie a pour mission :
Tout sapeur-pompier, tout agent de la société quel que soit son grade, sa position, ou son service a pour devoir d’intervenir dès qu’il remarque un début d’incendie ou incendie déclarée, il doit immédiatement mettre tout en œuvre pour combattre le feu plus énergétiquement possible et sauvegarder ainsi la sécurité des autres agents, les intérêts de la société.
Devant le début de l’incendie ne vous affolez pas et prenez les mesures suivantes :
Les principaux parmi les agents d’extinction sont :
Le premier jour de notre stage, nous avons lis la convention collective et le statut de la RVA/Bukavu.
Le chef du Bureau Personnel est :
Les Mouvements du personnel sont :
A la RVA/Bukavu chaque travailleur dispose d’un dossier placé dans un classeur et ce dernier contient des sous dossiers entre autre celui de la correspondance administrative, de l’affectation, des feuillets personnels, de la décision de congé, d’engagement, de la situation familiale, de la cotation et celui réservé aux actions disciplinaires.
Il est à noter qu’à la RVA/Bukavu, il est exigé à tous les travailleurs de déposer les extraits d’acte de naissance et de mariage dans leurs dossiers pour vérifier si les enfants inscrits sur la fiche de composition familiale sont réellement issu du mariage légalement connu ; ceci parce que la RVA/Bukavu ne prend pas en charge les enfants sous tutelle.
Ce bureau est chapeauté par un chef de service et sous sa dépendance coordonne trois bureaux entre autres :
C’est ce bureau Comptabilité qui nous intéresse de plus dans ce présent travail.
Ce bureau s’occupe de la facturation des Aéronefs et de la production des recettes à la RVA/BUKAVU. Il est composé de quatre cellules à son tour dont la Cellule Perception, la Cellule Facturation, la Cellule Recouvrement et la Cellule Vérification des Trafics Aériens (VTA) : ce dernier vérifie, contrôle les poids exacts embarqués et débarqués abord de l’avion (Aéronef) plus les passagers (PAX), la vérification de la facturation de tous les services vendus
Ce bureau de comptabilité chapeauté par un chef de bureau supervise trois cellules dont :
La caisse recette ravitaille la banque recettes et cela on établit un document qu’on appelle « Bordereau d’Envoi de Fonds (B.E.F) au niveau de bureau et « Bordereau de versement » au niveau du guichet de la banque.
Au sommet de la structure il est organisé un Service Administrative, Financier et Commercial dirigé par un chef de service qui supervise ces trois Bureaux cités ci-haut.
Ce dernier s’occupe de la coordination des différentes tâches réalisées par ces trois bureaux.
En collaboration avec le Commandant, le chef de SAFCO s’occupe de la mobilisation des recettes et de leur affectation aux différentes activités programmées, il est le conseillé numéro un du commandant en matière financière.
Notons cependant que le chef de SAFCO a deux grandes préoccupations : comment trouver les recettes et où les affecter.
Nous avons deux catégories des documents comptables :
Ces documents sont : factures des fournisseurs médicaux, fourniture de bureau, facture de la REGIDESO, facture de S.N.E.L.
On débite le compte client par le crédit de compte des produits.
Tout encaissement passe d’abord par le compte client pour la constatation de la créance vis-à-vis de ses clients.
N.B : Ici, on nous a appris comment les écritures comptables se passent conformément au plan Comptable Général Congolais. Toute fois la RVA/Bukavu utilise le Système Comptable d’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (SYSCOHADA) depuis Janvier 2014.
Les taches réalisées :
Nous avons journalisé les quittances de facturation clients, des fournisseurs, de caisse fonctionnement et de caisse recettes.
Sur base de ce quatre journaux, nous avons établi une petite balance de vérification provisoire. Signalons que les comptables font le rapport trimestriellement et ce sur base de ce balance qu’ils effectuent la balance annuelle que la RVA/Bukavu envoie à l’administration centrale de la RVA à Kinshasa.
S’occupe des approvisionnements de la logistique et de la réhabilitation des infrastructures. Ce service comporte deux bureaux :
II.2.4. ACTIVITES NON REALISEES (Aucune).
La RVA/BUKAVU n’est pas mise en l’écart des difficultés que connaissent les autres entreprises publiques de la RDC. Ce sont entre autre pour la RVA/BUKAVU :
Nous formulons nos appréciations sous deux volets : appréciations positives et difficultés majeures.
II.2.6.1.Appréciations Positives
II.2.6.2.Difficultés Majeures
.
Nous avons d’abord encouragé les bonnes choses que nous avons rencontrées au sein de la RVA/Bukavu, cependant, pour les autres maux qui rongent cette entreprise nous proposons ce qui suit :