Arrow Table de matières
6276854

Chap. II. DEROULEMENT DU STAGE

Dans ce chapitre, il a été question de présenter de manière synthétique les tâches que  nous    avons réalisées pendant notre période de stage à la DPI /SK, principalement au CIS/ BAGIRA allant en date du 30 mai au   30 juin 2016

               Calendrier du stage

PERIODES

SERVICES

DIVISION DES RESSOURCES

HUMAINES DPI/SK

Du 30 mai au 01 juin  20016

Bureau formation

CENTRE D’IMPOTS SYNTHETIQUE

DE BAGIRA

                      Du 02 juin au 08 juin

                                         2016

                Bureau appoint contentieux        

                                                       

Du 09 juin au 15 juin  2016

Bureau accueil et vulgarisation

Du 16 juin au 22 juin    2016

Bureau brigade de recensement

Du 23 juin au 29 juin  2016

Bureau recouvrement

Les activités réalisées et la présentation en détaille de chaque service  

Du 30 mai au 01 juin 2016: nous étions dans la division des  ressources humaines, nous avons été biens reçus par le CD qui nous a envoyé  dans le bureau de formation.  Explication par le chef de bureau de formation de différentes taches de la division des ressources humaines.

Signalons que ce bureau à trois divisions à savoir :

Ø           Bureau de gestion du personnel 

Il est dirigé par un chef de bureau qui gère tout le personnel de la DPI. Il est aussi chargé de collecter les informations relatives à la carrière des agents et cadres, suivi du respect de l’organigramme par le service conformément aux besoins en personnel, examen des cas des recours ou grades et études des dossiers à transmettre au ministère de la fonction publique et autres documents administratifs. 

Ø Bureau de formation 

ce bureau est chargé de l’élaboration du planning annuel de formation, de la collaboration avec les agences nationales et/ou étrangères de formation, de la participation à des réunions pédagogiques préparatoires des sessions de formation, de l’examen des recommandations de stage des étudiants, élèves, et, enfin de la conception et actualisation de la fiche de cotation de stage. 

Ø Bureau paie 

Il a pour attribution : organisation et la gestion des traitements et primes, la mécanisation et la régulation des rémunérations, la gestion du fichier de paie et la transmission au bureau de la comptabilité, des listings de paie dument acuités par le personnel 

Du 02 juin au 29 juin 2016 CIS /BAGIRA  Bureau appoint contentieux : du 02 au 08 juin 2016

Ses attributions :

  • La gestion du personnel, notamment le suivi de la situation administrative des

Agents, la préparation des affectations internes et l’encadrement de différentes paies des salaires, primes

  • Suivi des stagiaires
  • Emission, à la demande du chef de centre, des avis et considérations sur les dossiers traités par les services
  • Gestion, sous l’autorité ordonnatrice du chef de centre des frais de fonctionnement, des pénalités de service ainsi que du patrimoine du centre
  • Préparation des réunions à présider par le chef du centre et élaboration des comptes rendus
  • Centralisation des rapports des services en vue de l’élaboration des rapports d’activités du centre
  • Préparation des projets d’accusé de réception de réclamations adressées au chef du centre
  • Instructions des réclamations reçues
  • Emission des fiches navettes pour recueillir les avis des services à l’origine des impositions contestées
  • Etablissement des rapports d’instruction et des projets de décision à la signature du Directeur Urbain
  • Emission d’avis consultatifs sur les réclamations traitées par les services du siège
  • Elaboration des rapports mensuels et annuels du Bureau
  • Exécution de toute tâche à l’initiative du chef de centre.

Nous avons été reçus par le chef de bureau d’appoint contentieux  qui nous a parlé de la présentation de SIC de Bagira, de la présentation géographique,  il nous  montre que le centre d’impôt synthétique de Bagira commence à partir de la place de l’indépendance, Bugabo, Beach Muhanzi, Karhale, Ciriri, brasserie, kabare, Mudaka jusqu’à Miti et présente les différentes entreprises que les CIS gèrent.  

Bureau accueil et vulgarisation : du 09 au 15 juin 2016 Ses attributions :

  • Garde et gestion des dossiers des contribuables
  • Prises en charge des nouveaux contribuables par l’attribution du numéro d’identification
  • Accueil et remise de déclarations, dépliants, imprimées tout autre document d’information fiscales
  • Tenue et mise à jour des répertoires
  • Réception et contrôle formel des déclarations
  • Tenue des statistiques des déclarations rentrées et codifiées
  • Gestion des défaillants en déclaration (listage, relance de taxation d’office)
  • Enrôlement des déclarations annuelles au 1èr degré et autres impositions notifiées
  • Examen des listes de correction
  • Organisation des matinées fiscales
  • Elaboration des rapports mensuels et annuels du Bureau

 Nous avons été reçus par le chef de bureau  qui nous a  parlé de la présentation du bureau d’accueil et vulgarisation, et comment  l’IPR se paye et en suite nous avons fait quelque calcul sur l’impôt professionnel sur la rémunération et l’élaboration d’une mise en demeure.

Bureau brigade et recensement : du 16 au 22 juin 2016

Ses attributions :

  • Recherche d’informations en vue de la découverte des contribuables non répertoriés ï‚· Recensement des contribuables et rédactions des rapports y afférents
  • Transmission au Bureau Accueil et Vulgarisation des données issues des opérations de recensement pour prise en charge
  • Recoupement d’informations susceptibles d’enrichir les données des contribuables et pour la constitution des banques des données
  • Elaboration du programme annuel de vérification
  • Vérification sur pièces et sur place des déclarations
  • Préparation des bordereaux d’enrôlement des impositions notifiées à transmettre au

Bureau Accueil et Vulgarisation pour prise en charge

  • Elaboration des rapports mensuels et annuels de Bureau

Le CIS/Bagira possède 174 contribuables du à partir du date 9 mai 2016, il faut noter que le nombre des contribuables augmentent du jour au jour car plus il y a l’augmentation des personnes dans l’activité économique, plus les contribuables augmentent.

Nous avons été reçus par le chef de bureau de brigade et recensement, en nous disant que  avant le bureau brigade et recensement était appelé  le bureau de contrôle fiscale, avec la loi n° 004 du 23mars 2003, il a changé l’appellation et enfin nous avons appris à élaborer une fiche de recensement des personnes physiques et morales. Bureau de recouvrement : du 23 au 29 juin 2016

Ses attributions :

  • Prise en charge des déclarations
  • Etablissement des notes de perception et des bons à payer non informatisés
  • Vérification de la conformité des bordereaux de versement avec les notes de perception
  • Validation des paiements sur base des relevés de la CADECO et des banques
  • Apurement des notes payées
  • Recouvrement des droits émis et des pénalités de service
  • Apurement des comptes courants fiscaux
  • Gestion des défaillants en paiement
  • Examen des demandes et proportions d’étalement et de sursis de paiement
  • Réception et traitement des demandes de délivrance d’attestations fiscales
  • Transmission au Bureau comptable des recettes les documents permettant la comptabilisation des recettes notamment les bordereaux de versement et les relevés journaliers des institutions financières intervenantes
  • Production des statistiques en matière des recettes
  • Gestion du contentieux de recouvrement
  • Elaboration des rapports mensuels et annuels d Bureau

 DIFFICULTÉS RENCONTRÉES

Il convient de mettre en évidence les obstacles auxquelles nous nous sommes heurtés tout au long de notre stage :

  • Le temps nous imparti était minime, nous avons eu des difficultés d’accéder à tous les bureaux dans une période assez longue afin de bien palper la réalité de leur fonctionnement ;
  • Manque de suivi de la part de notre institution de ses stagiaires au sein des établissements d’accueil de ces derniers ;

SUGGESTIONS

Nos suggestions sont les suivantes :

  • Pour la DPI :

Améliorer les systèmes de travail et ainsi maximiser les recettes de l’état, et disponibiliser  un suppléant à défaut du titulaire sur l’encadrement des stagiaires. 

  • Pour l’UCB

Créer un climat de collaboration avec beaucoup des institutions.

Partager ce travail sur :