La gestion des risques de banque est une fonction relativement récente dans les banques.[1] L’approche de l’analyse des risques bancaires en général et de risque de crédit en particulier a connu, au cours de toutes dernières années, une réelle révolution sur le plan de la publication et de la réglementation qui reflètent les transformations profondes et durables que connaît actuellement le secteur bancaire. Pour permettre sa présentation et faciliter son analyse, le présent chapitre traite les différents concepts clés et les théories y afférentes.
I.1 LE RISQUE
I.1.1 Définition
Avant de définir le risque bancaire, il convient de donner quelques considérations sur le risque en économie. Dans la mesure où le future est incertain, les décisions économiques qui engagent l’avenir sont soumises à des risques d’autant plus difficiles à évaluer que leur échéance est lointaine. Tout investissement réel supporte un risque.[2]
Cela étant vrai, pour le choix d’activités opérées par les entreprises que pour les décisions de placement et/ou de prêt, prises par les épargnants. La notion de risque devient relativement une variable à une situation que l’autre. Sans remonter dans l’interrogation sur l’histoire du mot "risque", il est admis, de nos jours, que le risque témoigne d’un jugement sur la nature de l’objet menacé. Il correspond à un danger probable mais c’est aussi dans la langue des assesseurs la probabilité que manifeste ce danger ou l’espérance mathématique du sinistre encouru, on confond donc le risque avec mesure et avec ce qu’il menace.[3] Il est difficile de définir de façon générale la notion de risque.
Le risque est lié à la survenance d’un événement que l’on ne peut prévoir et qui a des conséquences importantes sur le bilan de la banque.[4] Il est alors indispensable de distinguer le caractère aléatoire et imprévisible (qui est l’origine de risque) de l’enjeu (qui est la conséquence finale). Ainsi donc, le risque tient à la réalisation possible d’événements réputés incertains ou aléatoires qui définissent des états de la nature. C’est donc la déviation prévisible de la valeur attendue d’une variable en fonction de la réalisation de ces événements qui le déterminent.[5]
Il est cependant évident que ces états possibles de la nature soient très nombreux, tout agent économique affronte donc cette situation complète. Il doit s’efforcer de la connaitre et chercher à l’apprécier avant de décider.[6] On retiendra finalement que le concept risque n’est pas sans équivoque et qu’il comporte l’idée de l’incertitude sur la réalisation des événements.[7]
I.1.2 Typologie de risque
Voici une liste non exhaustive des différents risques encourus par des banques.
I.1.2.1 Risque de crédit
L’activité bancaire demeure fortement règlementée du fait du rôle particulier joué par les établissements financiers dans l’économie. Deux raisons principales sont à l’origine du contrôle de l’activité bancaire. D’une part, les liens étroits qu’entretiennent les banques sont à l’origine d’un risque systématique : la faillite d’une banque peut entrainer, par effet de contamination, celle d’autres établissements. D’autre part, l’Etat demeure le principal garant des dépôts bancaires : l’activité de contrôle permet de maintenir la confiance dans le système bancaire et d’en assurer la pérennité. Les premières dispositions règlementaires concernant l’activité de crédit des banques ont été émises par le comité de Bâle.[8] Elles répondent à une logique d’équation des capitaux propres des banques aux risques qu’elles prennent : les fonds propres doivent être suffisants pour découvrir les pertes que les banques sont susceptibles d’enregistrer.
Face à cette situation réglementaire imparfaite les établissements bancaires cherchent à mettre en place des outils de mesure de risque efficace permettant de déterminer le capital économique nécessaire pour chacune de valeurs activités.
De tels outils doivent permettre à terme d’évaluer et de comparer les résultats économiques et non comptables des activités dans lesquelles les banques sont engagées. Le risque de crédit peut être définit comme le risque des pertes consécutives au défaut d’un emprunteur sur un engagement de remboursement de dettes qu’il a contracté.
Certainement, on distingue trois composantes de risque de crédit :
Si la perception de la qualité de l’emprunteur se détériore, la prime de risque accordée par les marchés financiers s’accroit en conséquence. De plus, si l’emprunteur bénéficie d’une note de la part d’une agence de notation, celle-ci est susceptible de se dégrader suite à la perception négative des marchés. Notons que les risques de défaut et de dégradation sont fortement corrélés dans la mesure où la dégradation de la qualité de la contrepartie peut être précurseur d’un défaut. Ce sont néanmoins deux risques bien distincts. Le risque de dégradation se traduit par un possible dévalorisant de la dette au cours de sa période de vie. Les pertes liées à la dégradation de la qualité de contrepartie se réalisent donc en cas de vente anticipée de la dette sans qu’un défaut se soit pour autant produit.[9]
C’est un marché très hétérogène car le risque de crédit prend différentes formes. On distingue néanmoins deux grandes catégories : les prêts bancaires et les obligations risquées. Ainsi, cela explique en partie que les banques utilisent des outils différents pour mesurer et gérer le risque de crédit selon le portefeuille considéré. La différence principale tient au choix de l’horizon temporel.
I.1.2.2 Le risque du marché
Le risque de marché, définie comme risques de pertes sur positions de marché (bilan et hors bilan) à la suite de variations des prix de marché, recouvre :
Le risque de marché peut être considéré comme le risque lié aux variations du prix des produits qui se négocient sur les marchés des capitaux : actions, obligations, titres de créances négociables et devises.[13] C’est donc un risque de déviations défavorables de la valeur de marché des positions pendant la durée minimale requise pour liquider les positions.[14]
Ainsi, pour Sylvie de COUSSERGUES, le risque de taux peut se manifester par un effet-prix et par un effet-revenu.[15] Et selon ROUACH et NAULLEAU, le risque de change se définit comme une perte entrainée par des variations de cours de créances ou des dettes libellées en devises par rapport à la monnaie de référence de la banque.[16] Le risque de marché comprend ainsi le risque de taux d’intérêt, le risque de change et le risque de modèle.[17]
I.1.2.3 Les risques non financiers
Ce terme désigne généralement les risques n’ayant pas leur origine des prises de positions de l’établissement, l’octroie de financement, collecte des ressources financières, activités de marché, mais dans son fonctionnement au quotidien et dans ses processus de gestion. Après avoir été très longtemps traités de façon secondaire, la tendance actuelle est au recensement précis de cette catégorie de risque et à la proposition d’une définition commune par le comité de Bâle chargé de la règlementation prudentielle. Ils relèvent aujourd’hui de deux familles : risques opérationnels et les risques stratégiques ou de réputation.[18] La prise en compte explicite des risques opérationnels dans le calcul des fonds propres réglementaires bancaires, à l’instar de ce qui existe déjà sur les risques de crédit et de marché. Toutefois, sur le plan méthodologique, la mesure du risque opérationnel n’a pas encore la maturité qu’on constate sur les autres risques.
En effet, les banques ont consacré des ressources importantes et ont abouti ainsi à des modèles de type valeur en risque et du type RAROC qui, en même s’ils sont loin d’être parfaits ont atteint un degré de sophistification et de robustesse remarquable. Ce manque de maturité intellectuelle sur les risques opérationnels n’est évidemment pas appelé à diner : ce risque fera l’objet dans un avenir proche d’un traitement analogue aux autres, fondé sur la construction d’un modèle interne et l’évaluation d’un capital économique plus précis qu’un calcul forfaitaire. Cette évolution est dans le sens se la réglementation. Elle résultera aussi d’une volonté des banques de piloter en interne la création de valeur et en l’occurrence de réduire au minimum les destructions de valeur dues à des défauts de procédure ou à un manque de la bonne pratique que révèle la matérialisation des risques opérationnels.[19]
Selon LASRY, les risques opérationnels se définissent comme les risques de pertes directes ou indirectes résultant de l’inadaptation ou de la défaillance de procédures ou de personnes, des systèmes ou résultant d’événements extérieurs.[20]
Cette définition a été critiquée, car il est relativement difficile de calculer certaines pertes indirectes. Ainsi donc, le comité de Bâle a proposé une seconde définition : "les risques opérationnels se définissent comme le risque de pertes dues à une inadéquation ou à une défaillance des procédures, personnels, systèmes internes ou à des événements extérieurs".[21]
I.2 LA GESTION
Il est essentiellement de comprendre comment la gestion ou système de gestion influence le comportement des entreprises en général et particulièrement les banques. Les plans et budgets sont parmi les outils les plus utilisés pour maitriser la gestion des banques. Ainsi, la définition du terme "gestion" est plus complexe[22], mais on pourrait accepter comme définition ce que l’on appelle les cinq infinitifs de Fayol. Pour ce dernier "gérer" c’est prévoir, organiser, commander, coordonner et contrôler.[23]
I.2.1 Prévoir
C’est supputer l’avenir c’est-à-dire chercher à le connaitre par un programme d’action et les prévisions qui en résultent.[24] Les instruments d’une bonne prévision sont doubles : l’expérience et les leçons du passé ainsi que le programmation. La programmation conduit à un planning général qui est composé en programme partiels. Ainsi, le planning est la ligne de conduite de l’établissement prévue et préparée pour un certain temps. Et donc, on considère comme base du planning : les moyens d’actions d’un établissement, le personnel qui est à son service, les réelles possibilités de l’avenir et la documentation conservée par l’établissement.
Cette dernière comprend la documentation générale de base (bibliothèque de l’établissement), la documentation permanente à l’établissement relative aux faits, objets ou personnes tels que bordereaux de retrait, de dépôt, fiches de crédit, dossier de client etc. les qualités d’un planning général sont l’unité la continuité, la flexibilité ou souplesse, la précision et le réalisme.[25]
I.2.2 Organiser
C’est mettre en place les organes nécessaires à l’exécution des programmes définis c’est-à-dire équiper l’établissement de tous les éléments nécessaires à son bon fonctionnement. Sur le plan social, organiser, c’est pouvoir l’établissement de statuts et de règlements ainsi que repartir les fonctions, d’après un organigramme bien conçu. L’action d’organiser précède l’action qui se traduit par le commandement. Sans organisation solide, le commandement ne sera pas ou bien exécuté.
I.2.3 Commander
C’est l’art de faire fonctionner le personnel. Le commandement s’exerce par la ou les personnes qui possèdent l’autorité, le pouvoir de décision, qu’elles tirent de leur qualité de propriétaire de l’établissement ou du mandant qui leur a été confié par les associés ou par la puissance publique (établissement public). La position d’un directeur est caractérisée par l’autorité qui a le pouvoir de décider, de commander l’exécution des décisions de se faire obéir, d’appliquer des sanctions et par la responsabilité c’est-à-dire le fait de subir les conséquences de ses actes : le banquier qui prend des décisions malheureuses court à la faillite, le président directeur général d’un établissement peut être révoqué à la suite d’erreurs ou de fautes.
De ce qui précède, exercer le commandement est plus un art qu’une science : l’art de manier les hommes, en tenant compte de la psychologie et justifie. Exercer le commandement c’est faire fonctionner le corps social comme il faut, pour tirer le meilleur parti possible des agents qui composent l’établissement. L’exercice du commandement est une des prérogatives essentielles de la direction. L’art de commandement repose sur les qualités personnelles et sur des principes ou connaissances dont notamment :
I.2.4 Coordonner
Coordonner est le complètement du commandement. C’est l’opération qui permet de poursuivre l’achèvement du travail ; certains auteurs ont remplacé ces deux infinitifs : commander et coordonner, par exécuter.[27] Coordonner, c’est faire régner l’harmonie entre toutes les activités et tous les services et départements de l’établissement c’est-à-dire harmoniser le fonctionnement des organes mis en place. Les services doivent marcher en accord les uns avec les autres. Cependant, si des perturbations devraient se produire, tous les chefs responsables devraient veiller au rétablissement de l’unité d’action.
I.2.5 Contrôler
Etymologiquement, le mot contrôle signifie "contre-rôle" le contre-rôle consiste à mettre deux listes (rôles) écrites l’une à côté de l’autre et les comparer les résultats obtenus avec les résultats prévus. Le contrôle mettra en exergue les écarts entre les prévisions et les réalisations. Le contrôle consiste ainsi à vérifier l’exécution des programmes adoptés et les ordres donnés. Il s’applique aux personnes, aux actes, à la gestion des risques, de matériels, machine, produit, etc. le but du contrôle est de déceler les fautes, les erreurs et manquements tant dans les ordres donnés que dans l’exécution de ceux-ci, afin de les éviter à l’avenir.
Pour être efficace, le contrôle doit être fait en temps utile compétent et impartial, suivi éventuellement d’actes et des sanctions.[28]
I.3 LE CREDIT
Le crédit une mise disposition d’agent sous forme de prêt, consentie par un créancier moyennant remboursement du principal et d’intérêt pendant une échéance bien déterminée.[29] Le crédit peut être accordé soit aux pouvoirs publics, soit à l’économie privée.
I.3.1 Le crédit aux pouvoirs publics
Le gouvernement tire ses grands revenus des impôts et taxes. Parfois, il existe un décalage entre les recettes (impôts) et les dépenses de l’Etat. Dans ce cas les pouvoirs publics recouvrent au crédit bancaire. A cet effet, ils émettent des certificats de trésorerie souscrits alors par les banques, ces certificats sont émis à court terme allant de 1 à 12 mois. Il peut arriver que les banques achètent des fonds publics qui couvrent les dépenses d’investissement de l’Etat. Il s’agit dans ce cas d’un crédit à long terme, rare cependant dans le chef des banques de dépôt, Ecobank-Bukavu fréquent pour les banques centrales.
I.3.2 Le crédit à l’économie privée
Les commerçants, les industriels et les agriculteurs ont souvent besoin de crédit pour agrandir ou moderniser leurs affaires, pour profiter d’une bonne occasion d’achat de matières et des marchandises, pour soulager une trésorerie passagèrement en difficulté etc. les particuliers également recouvrent au crédit bancaire pour l’acquisition par exemple d’une maison ou le financement d’un achat à tempérament. Le crédit à l’économie privée peut être en espèces ou sous forme de garantie.
I.3.2.1 Le crédit en espèces
Le crédit en espèces peut se faire sans ouverture de crédit ou avec ouverture de crédit. Faire le crédit sans ouverture de crédit à quelqu’un, c’est lui prêter une somme en lui remettant entièrement et immédiatement. Faire crédit avec ouverture de crédit à quelqu’un, c’est mettre une de ses besoins. L’avantage de la seconde façon réside en ce que le bénéficiaire ne doit pas payer l’intérêt sur toute la somme mise à la disposition mais uniquement sur la partie de cette dernière qu’il utilise effectivement.
Comme crédit sans ouverture de crédit, on distingue :
Comme crédit avec ouverture de crédit, on distingue :
I.3.2.2 Le crédit sous forme de garantie
Le crédit en espèces exige que la banque mette des fonds à la disposition du client. Mais la banque peut aussi intervenir d’une autre façon en faveur de son client en lui accordant tout simplement des garanties. Les sortes de crédit sous forme de garantie sont :
I.4 LA BANQUE
I.4.1 Définition de la banque
Les banques sont des entreprises commerciales qui utilisent les dépôts reçus à la distribution des crédits, à des placements (achat d’actions et obligations) et à d’autres investissements rentables (location d’immeubles par exemple). Le banquier fait le commerce de l’argent. Il reçoit en dépôt l’argent de personnes qui en ont momentanément de trop et le prête à d’autres qui en ont momentanément trop peu.
I.4.2 Classification de banque[31]
Nous retiendrons, dans le présent travail trois sortes de banque, notamment :
I.4.2.1 Les banques de dépôt
Ce sont les plus nombreuses (BIAC-Bukavu par exemple). La banque nationale mise à part, toutes les banques de la RD Congo sont des banques de dépôts. Elles reçoivent des dépôts à vue et à court terme et octroient du crédit à court terme.
I.4.2.2 Les banques d’affaires
Elle reçoivent des dépôts à long terme et octroient du crédit à long terme au moyen des dépôts reçus et de leurs capitaux propres. Les banques d’affaires prêtent à long terme en prenant des participations dans les sociétés c.à.d. en y effectuant des achats d’actions et d’obligations. C’est cette manière qu’elles aident et participent à la fondation et à l’agrandissement des entreprises. Souvent les banques d’affaires qui prennent des participations dans les sociétés s’arrangent pour acheter plus de la moitié de leurs actions de manière à pouvoir les contrôler et les diriger complètement.[32]
I.4.2.3 Les banques d’émission
Dans chaque pays, il existe une banque d’émission appelée souvent Banque nationale, comme en RD Congo, ou Banque centrale. La banque d’émission est la banque officielle de l’Etat. Elle seule possède le pouvoir d’émettre la monnaie fiduciaire ; les autres banques peuvent émettre de la monnaie scripturale et non fiduciaire.
I.4.3 Rôle économique des banques
Le rôle économique des banques consiste avant tout à récolter l’épargne et à la distribuer ensuite.
I.4.3.1 Aux entreprises
D’abord industrielles pour l’achat de matières et de biens d’équipement, ensuite commerciales en finançant par exemple des achats par l’escompte et enfin, agricoles pour l’achat de semences, de machines etc.
I.4.3.2 Aux particuliers
Pour leurs besoins personnels
I.4.3.3 Aux pouvoirs publics
Par souscription de certificat de trésorerie. Ainsi, sans les banques les épargnants ne pourraient que difficilement placer et faire fructifier leur argent, tandis que les entreprises, les pouvoirs publics et les particuliers seraient paralysés faute de pouvoir obtenir les crédits qui leur sont indispensables. Les banques jouent ainsi un rôle essentiel d’intermédiaire de vases communiquant en faisant circuler les capitaux d’un côté à l’autre.[33]
I.4.4 Les ressources des banques
[1] T. RONCALLI, op.cit, p.5
[2] PRADIER, la notion de risque en économie, éd. La découverte, Paris, 2006, p.14
[3] PRADIER, op.cit, p.15
[4] T. RONCALLI, op.cit, p.11
[5] MMENGE Adolphe, Gestion financière internationale, notes de cours, inédit, L1 GEFIN, U.O.B, 2013-2014
[6] QUINTART et ZISSWILLER, Théorie de la finance, éd. PUF, Paris, 1990, p.79
[7] Sur le plan conceptuel, la notion de risque ne peut pas se confondre avec la notion d’incertitude. Le risque désigne les situations aléatoires qu’il est, en principe, possible de cerner en identifiant les différents éventualités et en leur attribuant de degrés objectifs de vraisemblance. En revanche, l’incertitude exprime les circonstances dans lesquelles il n’est pas théoriquement possible de repérer toutes les éventualités et leur affecter de coefficient de vraisemblance. C’est la raison pour laquelle on ramène l’incertitude au risque par l’introduction de probabilité subjective.
[8] Document consultatif du comité de Bâle, juillet 2003
[9] T. RONCALLI, op.cit, p.74
[10] Le marché dont il est question ici, n’est pas un marché au sens économique du terme.
[11] J. TURC, Présentation du marché de risque de crédit, CDC marchés, séminaire INRIA, 8 juin 1999, p.31
[12] J. TURC, op.cit, p.49
[13] D. OGIEN, Pratique des marchés financiers, Dunod, Paris, 2005, p.213
[14] J. BESSIS, Gestion des risques et gestion actif-passif des banques, éd. Dalloz, Paris, 1995, p.18
[15] S. DE COUSSERGUES, Gestion de la banque : diagnostic, éd. Dunod, Paris, 2000, p.108
[16] M. ROUACH et G. NAULLEAU, le contrôle de gestion bancaire et gestion financière, éd. La revue banque éditeur, Paris, 1998, p.312
[17] T. RONCALLI, op.cit, p.11
[18] E. LAMARQUE, Gestion bancaire, 2ème éd. Dareios et pearson éducation, 2014, p.77
[19] Réaliser ce pilotage imposera tôt ou tard de disposer de mesures des risques opérationnels fondées sur des calculs autres que des calculs forfaitaires.
[20] J.M. LASRY, Le calcul des fonds propres en face du risque opérationnel, club banque, fédération des banques françaises, mars 2001, p.39
[21] P.Y. THORAVAL, Le risque opérationnel, club banque, FBF, septembre 2002
[22] C. HORNGREN et alii, Contrôle de gestion et gestion et gestion budgétaire, 4ème éd. Presses de la SEPEC, Paris, 2010, p.33
[23] A. VERHULST, Economie d’entreprises industrielles, éd. CRP, Kinshasa, 1999, p.50
[24] MUBACWA, Gestion des opérations de production, notes de cours, inédit, G3 économie, U.O.B, 2012-2013
[25] A. VERHULST, op.cit, p.51
[26] A. VERHULST, op.cit, p.52
[27] C. HORNGREN, op.cit, p.195
[28] C. HORNGREN, op.cit, p.194
[29] Chr. Van Lierde, op.cit, p.9
[30] Chr Van Lierde, op.cit, p.9-13
[31] WANTHY et DUCHESNE, Economie financière, éd. Dunod, Paris, 2006, p.104
[32] Exemple de banque d’affaires : la société générale de Belgique est une banque d’affaire très connue au niveau mondial : WAUTHY et DUCHESNE, idem
[33] WAUTHY et DUCHESNE, op.cit, p.10
[34] Le taux non réciproque est celui qui est différent suivant que la position du compte est débitrice (le client paie alors un intérêt plus élevé) ou créditrice (la banque paie alors un intérêt moins élevé). Il est utilisé quand le compte courant est ouvert entre deux parties ayant une situation différente (il s’agit d’une banque qui ouvre un compte à un client commerçant) : Chr. Van Lierde, économie du commerce extérieur et arithmétique commerciale, CPR, Kinshasa, 1999, p.60