CHAPITRE PREMIER : REVUE DE LA LITTERATURE SUR LA GESTION DES CONFLITS

Les conflits dans notre pays en général et dans le groupement Mbinga-sud en territoire de Kalehe en particulier ne datent pas de longueur mais ont des ressorts historiques, psychologiques, sociologiques et idéologiques. Ces différents aspects souvent méconnus, sont partout autant d’obstacles aux efforts des préventions et des résolutions des conflits. C’est pour cette raison que nous avons essayé de faire une synthèse historique de la gestion de terre en RDC et dans le groupement Mbinga-sud afin de mieux comprendre les différentes causes des multiples conflits dans cette partie du territoire et surtout les conflits fonciers.

Les conflits reviennent en général cinq après lorsqu’ils sont dû à des intérêts économiques. En milieu rural, des conflits se nouent d’avantage autour du foncier devenu enjeu majeur devant la rareté. Etats et sociétés fragiles, entre conflits, reconstruction et développement selon les acteurs, le concept d’Etat fragile est issu d’un consensus entre le développeur professionnel tel la Banque Mondiale ou l’agence développement, on peut donc tout craindre. La surprise vient à la fois du foisonnement d’exemples et du caractère en quelque sorte biodégradable de cette théorisation des pratiques bien souvent désastreuses dans les situations dites « post conflits [1]».

En effet, certains contributeurs mettent directement en cause les caractères innovant de cette approche en particulier Tom porteur, qui la relie aux idées américaines d’Etats faillis du tiers monde, toujours en manque d’occidentalisation[2]. Outre le caractère fort peu probant de leur application des terrains, Thierry Brun donne les recettes à partir des interventions occidentales en Afghanistan, de la fragilisation forcée d’un Etat, le milieu de la coopération française, présenté dans ce livre, auraient pu en dire sur ce sujet.

Pour preuve, la situation de certains pays en crise auxquels on coupe les crédits de développement, comme la côte d’ivoire, … (bref un manuel). Ils sont inhérents à la vie humaine en ce que les individus jumeaux univitellins soient-ils, ont des perceptions différentes de la même réalité. Ce qui est déjà source de divergence et donc des conflits.

La transformation positive d’un conflit est source de progrès dans les relations sociales, mais lorsque les conflits dégénèrent[3], ils sont accompagnés de violence (ce qui arrivent souvent) et entraîne des conséquences fâcheuses et désastreuses, or, s’il existe des conflits sans violences tout au moins, il n’existe pas de violences sans conflits. Au cours du dernier siècle, l’humanité a développé son armement rendant ainsi les conflits plus meurtriers et plus dangereux, à titre d’exemple nous citons l’Hiroshima et Nagasaki au japon, du conflit au moyen orient entre les Israéliens et Palestiniens, la guerre de Viêt-Nam, d’Iraq, le cas de la Somalie, du Rwanda,…

En RDC, les conflits politiques et inter communautés ont fait plus de 5000000 des morts entre 1998 et 2003 avec autant de destruction d’infrastructures et d’investissement acquis à grand prix. Aujourd’hui les sources humanitaires rapportent près de 12000000 de déplacés rien que pour le Nord et le Sud-Kivu dont plus de 130935 pour le territoire de Kalehe l’année dernière. Les suites des conflits sont en fin de compte un problème réel que l’humanité a le devoir d’anticiper, cela explique aujourd’hui l’intérêt des acteurs sociaux et politique à la gestion de la recherche des terrains d’entente à la transformation positive des conflits et à l’éducation à la gestion et aux résolutions des conflits fonciers.

1. PRESENTATION SOMMAIRE DU TRAVAIL

Les conflits, une question universelle dit-on, qu’ils prennent naissance dans les cœurs des hommes, ils sont au centre de débat au niveau local, provincial, national et international.

Nous pouvons retenir certains de nos prédécesseurs notamment :

1. KATEMBO MACHOZI : « le rôle de syndicat de défense des droits et des intérêts dans la résolution des conflits en territoire de Lubero 2004 [4]». Ici, il montre que les droits et intérêts de la communauté ne sont connus, et qu’il voulait trouver ou revendiquer leur droits et intérêts en voyant un syndicat pour plaider leur cause et qu’on puisse trouver une solution dans la gestion des conflits fonciers.
2. Professeur Bosco MUCHUKIWA, dans sa thèse de doctorat en politique et gestion du développement intitulé « pouvoirs locaux et contestations populaires dans le territoire d’Uvira au Sud-Kivu de 1962 à 2004 [5]; a étudié la problématique des conflits issus du passage du territoire ethnique au territoire étatique à Uvira.
3. BONGWALANGA Ngilima (1981), a analysé 580 dossiers des litiges entre les colons et entre ces derniers et les CNKI en territoire de Kalehe en 1935 et 1960[6]. Il a constaté que des conflits ont existé entre le pouvoir concèdent et un bon nombre de colons au sujet d’acquisition des terres, des paiements de loyer ou du respect de la procédure. Il a constaté que ces conflits étaient causés aussi bien par le CNKI que par les colons eux-mêmes. La CNKI par sa politique de loyer indécise et discriminatoire notamment fixation de taux ou les majorer parfois unilatéralement et arbitrairement. Cette faiblesse s’observait aussi dans la façon d’appréhender les litiges entre lui et ses clients en recourant à des prises des positions non standardisées. Cette façon d’agir à amener les clients du CNKI à adopter des attitudes privilégiant la résolution des conflits à l’amiable.
4. BADESIRE Masiri, indique que la persistance des conflits tribaux au Sud-Kivu s’explique par la manipulation des ces communautés par des hommes politiques en quête de positionnement. Il propose comme issue de la prévention et la résolution pacifique des conflits. Sur le plan technique, l’auteur propose des stratégies de sortie des conflits, l’éducation de la population à la résolution et à la démocratie à travers la famille, l’école, l’Eglise mais aussi l’instauration d’un état de droit. Particulièrement, il préconise la mise en place des structures locales de gestion foncière reconnue par l’Etat et légitimé par la base, la prise en compte de la dimension socioculturelle et la tenue de fiches de renseignements fonciers.

I.1. Définitions des concepts :

I.1.1. Les conflits :

Selon Larousse, le conflit signifie antagonisme, opposition des sentiments, d’opinions entre des personnes ou des groupes[7].

Pour Raymond Aron, le conflit est comme une situation de lutte où chacun des adversaires utilise ses moyens pour contraindre l’autre à capituler ses ambitions.

Raymond BOUDON, Philippe Bernard, Mohamed cher Ka et Pierre Léayer donnent une définition large et dynamique des conflits. Ils les définissent comme étant les manifestations d’antagonisme ouvert entre acteurs (individus) aux intérêts momentanément incompatibles quant à la possession ou à la gestion des biens rares matériels ou symboliques. Ils pouvaient faire s’affronter des Etats (guerres) ou au sein d’une même société, des groupes religieux, nationaux ou ethniques, des classes sociales ou toutes les autres situations sociales (Eglise, partis, entreprise, organisation et associations diverses). Au sein d’une même collectivité, ils peuvent opposer entre elles des catégories d’individus aux statuts et rôles différents.

De ce qui précède, nous citons les conflits au niveau rationnel entre individus ou entre groupe d’individus, dans notre étude nous nous référerons à la définition de BOUDON en précisant qu’il s’agit d’abord de ce conflit entre groupe, entre collectivité, groupement pour une divergence de vie, au sujet de la possession ou à la gestion des biens rares, matériels ou symboliques, du changement social ou de modification d’une structure sociale, politique ou même économique. La définition de Raymond Aron nous intéresse aussi en ce sens qu’elle va au-delà du conflit en intégrant directement la notion de manifestation de conflit.

I.1.2. Territoire :

Le Macro Robert définit le territoire comme une étendue de pays sur laquelle s’exercent une autorité, une juridiction.

Dans le cadre de ce travail, nous appelons territoire une subdivision administrative décentralisée ou non selon les constitutions qui viennent dans la hiérarchie administrative après la province.

L’ordonnance n°82-008 du 25 février 1982 à son article 81[8], définit le territoire comme étant une entité administrative décentralisée dotée de la personnalité juridique et subdivisée en collectivité(11) et une ou plusieurs cités. C’est sous cette loi que les territoires ont été gérées jusqu’à la publication de la loi sur la décentralisation d’Août 2008 qui ne sont pas encore en application, la loi n°95/005 du 20 décembre 1995 portant décentralisation administrative et politique de la République du Zaïre sous le gouvernement de transition étant restée entre une lettre morte.

I.1.3. Les fonciers :

Selon le dictionnaire français, le petit Larousse définit le foncier comme qui constituent les fonds, fondamental principal relatif à un bien, il dispose que tout un chacun doit avoir sa propriété foncière.

I.1.4. Le groupement :

Partant toujours de la définition de groupement qui est définie comme étant un groupe d’individu, une organisation qui réunit un grand nombre de personnes. D’où l’Etat doit faire grouper les individus en les formant ou en faisant appel à des associations œuvrant dans son milieu pour s’acquérir de la situation qui se passe dans son groupement, étant donné que le groupement Mbinga Sud est borné des multiples conflits liés à tels ou tels autres aspects. En fin, notons que cet aspect explicatif est motivé par le contexte de notre étude, en effet, les intentions des acteurs est plus remarquable  et active dans le contexte où le rôle et la cohérence de système d’organisation collective ou gestions collectives est relativement réduit, favorisant ainsi le développement par les acteurs des stratégies d’actions informelles qui les obligent à constamment se réadapter face à un contexte fortement instable et contraignant l’acteur parfois par des contestations collectives allant jusqu’à la violence. D’où l’intérêt d’une explication complémentaire des faits par des contestations, les conflits dans le groupement Mbinga-Sud en territoire de Kalehe sont essentiellement une contestation de l’institué.

I.1.4 Groupement :

 Organisation qui réunit un grand nombre des personnes, dans ceci nous trouvons des localités et différents villages, localités.

[1] WWW radio Okapi.net

[2] D. CISSE. Place de la coutume dans le code international et foncier in INFJ, Paris 1994

[3] Arche d’alliance, module pratique de formation sur la transformation positive des conflits, 2007, P 7-8

[4] KATEMBO MACHOZI, le CNKI Territoire de kalehe, mémoire inédit ISP, Département Histoire, 1981 

[5] BOSCO MUCHUKIWA, pouvoirs locaux et contestation populaires dans le Territoire d’UVIRA au Sud-Kivu de 1962 à 2004, Thèse de Doctorat, anvers, 2004, P213

[6] BONGWALANGA Ngilima (1981), les litigieux dans le Territoire de Kalehe, mémoire ISP département histoire

[7] Le Micro-Robert, Dictionnaire d’apprentissage de la langue française, Paris, 1993 P 1266

[8] L’ordonnance n° 85-008 du 25 Février 1982 à son article 81