Table de matières
Dans cette partie de notre étude sur les obstacles de la perception de l’impôt foncier et son incidence sur l’optimisation des recettes dans la ville de Bukavu, nous nous sommes rendus sur terrain et nous avons recueillis des données après l’enquête sur un échantillon de 90 personnes propriétaires des maisons. Voici le résultat présenté sous forme des tableaux à double entrée, tableaux qui nous aiderons à tester l’influence de chacune de modalités rencontrées sur terrain sur le paiement de l’impôt foncier et cela à partir du test de continence de celui- deux.
III.1. ANALYSE DE L’IMPACT DE LA VARIABLE SEXE SUR LE PAIEMENT DE L’IMPOT FONCIER
L’étude de l’influence du sexe de propriétaire foncier sur le paiement de l’impôt foncier a nécessité l’étude du teste de contingence.
Tableau n° contingence entre le paiement ou non de l’impôt et le sexe du propriétaire foncier
|
Paiement Sexe |
OUI |
NON |
TOTAL |
% |
|
Masculin |
28 (22.97) |
13(18.02) |
40 |
44,44 |
|
Féminin |
22(28.2) |
27(21.97) |
50 |
55,55 |
|
Total |
50 |
40 |
90 |
100 |
|
% |
55,55 |
44,44 |
100 |
Source : nos investigations sur le terrain.
Commentaire : il ressort de ce tableau que les hommes enquêtés payent l’impôt foncier plus que les femmes enquêtées, soit 68% des hommes enquêtés payent l’impôt foncier et seulement 46% des femmes enquêtée payent l’impôt foncier. Dans le précèdent nous avons deux lignes et deux colonnes et donc ddl (l-1) (c-1) ddl (2-1) (2=1).
Définissons les hypothèses pour y arriver
Ho : 2 C 2t pas de différence significative, donc le sexe n’influence pas la paie de l’impôt foncier.
H1 : 2c 2t la différence est significative, donc le sexe influence la paie de l’impôt foncier
Calcul de après correction de continuité
Or
On accepte H1, la différence de paiement est significative, donc le sexe influence significativement la paie de l’IF.
Commentaire
Nous remarquons que car on accepte H1 .donc il existe une relation de dépendance entre le paiement de l’impôt et le sexe de propriétaire foncier ; nous pouvons affirmer au risque d’erreur de 5% que les hommes paient plus que l’impôt foncier que les femmes.
III.2. ANALY DE L’IMPACT DU SEXE DE PROPRIETAIRE FONCIER SUR LA CONNAISSANCE DE LA LEGISLATION
Dans cette section, il a été question d’évaluer l’impôt de la variable qualitative sexe sur la connaissance de la législation étant donné le niveau d’éducation de notre population.
Tableau n° : contingence entre le sexe du propriétaire foncier et la connaissance de la législation en matière fiscale.
|
Connaissance de la Législation sexe |
OUI |
NON |
TOTAL |
% |
|
Masculin |
26(22,07) |
14(18,92) |
40 |
63,7 |
|
Féminin |
23(26,92) |
27(23,07) |
50 |
46,3 |
|
Total |
49 |
41 |
90 |
100 |
|
% |
59,8 |
46,2 |
100 |
Source : investigation sur terrain
Commentaire : partant des données de ce tableau, nous constatons que 53,8% de nos enquêtés maitrise la législation fiscale et seulement 46,2% ne la maitrise pas. Nous constatons aussi que 63,7% d’homme enquêtés ont une connaissance de la législation fiscale et seulement 46,3% de femmes enquêtées ont une connaissance en cette matière.
H0 : ; pas de différence significative c'est-à-dire que la législation de matière fiscale ne dépend en rien de l’appartenance à un sexe.
H1 : ; il ya différence significative c'est-à-dire que la connaissance de la législation dépend significativement de l’appartenance de au sexe.
Calcul de 2
Comme précédemment le ddl 1 sont ddl (l-1) (c-1) or l 2 c 2 ligne et colone.
Nous allons appliquer la formule de la correction de continuité de YATES pour déterminer la valeur de 2 empirique
+ +
0n déduit que , on accepte Ho
Commentaire : pas de différence significative c'est-à-dire la connaissance de la législation en matière fiscal ne dépend pas de l’appartenance à un sexe.
III.3. ANALYSE DE L’IMPACT DU SEXE SUR LE MOTIF DE NON PAIEMENT DE L’IMPOT FONCIER.
Il s’agit dans cette rubrique d’évaluer la pertinence du sexe sur le motif de non paiement de l’impôt foncier, pour apprécier la véracité de motif de non paiement avarié par le propriétaire.
Tableau n° … : contingence entre le sexe du propriétaire foncier et le motif de non paiement de l’impôt foncier
|
Motif de non paiement de . l’IF sexe |
Manque d’infos |
Revenu insuffisant |
Manque de volonté |
Autres |
Total |
% |
|
Homme |
3(4,22) |
8(6,82) |
2(1,95) |
0(0,32) |
13 |
32,5 |
|
Femme |
10,(9,1) |
13(14,17) |
3(3,37) |
1(0,67) |
27 |
67,5 |
|
Total |
13 |
21 |
5 |
1 |
40 |
100 |
|
% |
32,5 |
52,5 |
12,5 |
2,5 |
100 |
Source : nos investigations sur terrain.
Commentaire : en partant de ces donnée, nous remarquons que beaucoup de propriétaires fonciers soit 52% des nos enquêtés ne payent pas l’IF suite au niveau de revenu bas. 32,5% suite à une manque de l’information, 12,5% de nos enquêtés ne payent pas l’IF seulement à cause du manque de volonté. Mais aussi c’est sont les femmes qui émettent beaucoup des motifs de non paiement de l’IF. Cet aspect prouve que les femmes utilisent plusieurs motifs pour échapper au paiement de l’impôt que les hommes.
Définissons les hypothèses
H0 : , pas de différence significative, c'est-à-dire l’émission de motifs du non paiement de l’IF ne dépend pas de l’appartenance du sexe.
H1 : , il ya différance significative, c'est-à-dire l’appartenance à un sexe influence significativement l’émission de motif du non paiement de l’IF
Calcul de 2
Commentaire :
Comme ; on accepte Ho et donc on peut à 95% de confiance dire que l’appartenance à un sexe est indépendante de motif de non paiement de l’IF.
Après cette analyse, il a été question d’évaluer les facteurs influençant la paie de l’IF en appréciant le model de la perception du dit impôt comme repris dans ce tableau de contingence ci-dessous,
Tableau n° : contingence entre les facteurs influençant la paie de l’IF et l’appréciation de la façon dont il est perçu.
|
Facteurs influençant la paie de l’IF Appréciation de la façon de la perception de l’IF |
Vulgarisation des lois |
Augmentation de revenu |
Diminution du taux de l’impôt |
Autres |
Total |
% |
|
Oui |
6(5,77) |
12(9,97) |
3(3,15) |
0(2,17) |
21 |
52,5 |
|
Non |
4(4,4) |
7(7,6) |
2(2,4) |
3(1,6) |
16 |
40 |
|
Indifférent |
1(0,82) |
0(1,42) |
1(0,45) |
1(0,3) |
3 |
7,5 |
|
Total |
11 |
19 |
6 |
4 |
40 |
100 |
|
% |
27,5 |
47,5 |
15 |
10 |
100 |
Source : nos investigations sur le terrain.
Commentaires :
Dans le tableau il ressort que bon nombre de propriétaire fonciers apprécier la façon dont l’IF est perçu (soit 52,5% de nos enquêté) et peut n’apprécient pas cette façon de percevoir l’impôt, soit 40% de nos enquêtés ont été indifférent de la manière de percevoir cet impôt. Ce tableau nous donne aussi les facteurs pouvant influencé la paie de l’IF, nous constatons que l’augmentation du revenu de propriétaire foncier est le facteur important par ce que 47,5% de nos enquêtés estiment que si leur niveau de revenu augmente, il peuvent payer l’IF, 27% de nos enquêté pensent que la vulgarisation des lois en matière fiscale pourraient influencer la paie de l’impôt foncier, 15% pense que la diminution du taux d’importation peut avoir une influencé positive sur la perception de l’IF.
Définissons les hypothèses
H0 : : pas de différence significative c'est-à-dire il n’ya pas aucune interdépendance entre les facteurs influençant la paie et l’ appréciation de la façon dont l’impôt est perçu.
H1 : : il n’y pas interdépendance entre les deux.
Commentaire :
Nous remarquons que (8,24) (12,6) ; on accepte l’hypothèse H0 et donc à 95% de confiance pas de différence significative entre les facteurs d’influence la paie de l’IF et l’appréciation de mode de perception .
III.5. ANALYSE DE LA RELATION ENTRE LA CONNAISSANCE DE LA LEGISLATION EN MATIERE FISCALE ET LE PAIEMENT DE L’IMPOT FONCIER
Il est question ici d’établir s’il existe une relation de dépendance ou non entre la connaissance de la matière fiscale et ce paiement de l’impôt après récolte des données sur terrain. Nous avons relevé les données comme reprises dans le tableau ci-dessous :
Tableau n° : contingence entre la connaissance de la législation en matière fiscale et le paiement de l’IF
|
Paiement de IF Connaissance De la législation |
Oui |
Non |
Total |
% |
|
Oui |
33(27,46) |
16(21,53) |
49 |
53,85 |
|
Non |
18(24,46) |
24(18,46) |
42 |
46,15 |
|
Total |
51 |
40 |
91 |
100 |
|
% |
56,1 |
43,9 |
100 |
Source : notre investigation sur terrain.
Commentaire : nous observons que 56% de nos enquêtés payent l’IF et 43,9% ne payent. Nous remarquons également que 53% se nos enquêtés connait la législation et 46% ne connaissent pas.
Définissons les hypothèses
Ho : ; pas de différence significative
H1 : ; il ya différence significative c'est-à-dire la connaissance de la législation en matière fiscale influence la paie de l’IF.
ddl :(2-1)(2-1) 1
Nous allons appliqués la formule de la correction de la continuité de YATES pour détermine la valeur .
+ + +
Commentaire :
(7,58) (3,84) on accepte H1, il ya une différence significative et par conséquent la connaissance de la législation en matière fiscale influence la paie de l’impôt. Cet aspect justifie que le non paiement optimum de l’IF est expliqué par les moindres efforts dans la vulgarisation de la loi fiscale ce que constitue l’un des obstacles de paiement de l’IF dans notre milieu d’étude.
III.6. ANALYSE DE L’IMPACT DES MOTIFS DU NON PAIEMENT DE L’IMPOT FONCIER ET LES FACTEURS INFUENCANT LA PAIE DE L’IMPOT FONCIER.
Après avoir relevé les différents motifs de non paiement et les facteurs influençant la paie de l’IF il est pertinent d’établir les relations entre différant facteurs comme repris dans ce tableau ci après :
Tableau n° : contingence entre les motifs du non paiement de l’IF et les facteurs influençant la paie de l’IF
|
Motif de non paiement de l’IF Facteurs influençant la paie de l’IF |
Manque d’info |
Revenu insuffisant |
Manque de volonté |
Autre facteurs |
Total |
% |
|
Vulgarisation des lois |
6(3,57) |
3(5,77) |
2(1,37) |
0(0,27) |
11 |
27,5 |
|
Augmentation du revenu |
4(6,16) |
14(9,97) |
0(2,37) |
1(0,47) |
19 |
47,5 |
|
Diminution du taux d’impôt |
2(0,97) |
4(3,15) |
0(0,75) |
0(0,15) |
6 |
15 |
|
Autres facteurs |
1(1,3) |
0(2,1) |
3(0,5) |
0(0,1) |
4 |
10 |
|
Total |
13 |
21 |
5 |
1 |
40 |
100 |
|
% |
32,5 |
52,5 |
12,5 |
2,5 |
100 |
Source : nos investigations sur terrain
Commentaire :
Départ ce tableau, nous constatons que 52,5% des nos enquêtés ne payent pas l’IF suite à un niveau bas de leur revenu.32, 5% ne payent pas par ce qu’ils ne connaissent pas s’il existe l’impôt foncier. Selon nos enquêtés, les facteurs pouvant influencés la paie de l’IF sont les suivant :( en fonction de leurs importance) augmentation du revenu (47,5%), vulgarisation de lois fiscales (27,5%), diminution du taux de l’impôt (15%) et autres non précisé. Cet aspect justifie les différents obstacles que connaissent le recouvrement de l’IF dans notre environnement et les moyens ou chemin de sorte que pour permettre la mobilisation optimale de recette de cet impôt.
Détermination des hypothèses
H0 : : pas de différence significative
H1 : : il ya différence significative.
Calcul de 2
+ 25,68
25,68
Comme , alors no rejette Ho et on accepte H1.
Commentaire :
Nous pouvons confirmer à 5% de risque d’erreur que les motifs du non paiement de l’impôt par nos enquêtés de la ville de Bukavu sont interdépendant avec les facteurs pouvant influencer la paie de l’impôt dans la ville de Bukavu. On déduit qu’il ya une différence vraie entre les facteurs et par conséquent il ya une liaison entre les facteurs influençant la paie et le motif de non paiement, d’où les obstacles de paiement de l’IF au sud trouvent leurs mobiles de l’absence de motivation de la population jugeant l’IF comme facteur d’en richement d’une certaine catégorie de la population.
III.7. ANALYSE DU MOTIF DU NON PAIEMENT DE L’IMPOT FONCIER SUR LES CHARGES FAMILIALES
Il est question d’établir s’il existe une relation de dépendance ou non entre les charges familiales et le motif avancé par les personnes enquête du non payement de l’impôt foncier
Tableau n° : contingence entre les motifs de non paiement de l’IF les charges familiales
|
Non paiement de l’IF Charges Familiales |
Manque de l’info |
Revenu insuffisant |
Manque de volonté |
autres |
Total |
% |
|
Oui |
8(7,8) |
13(12,6) |
2(3) |
10(0,6) |
24 |
60 |
|
Non |
5(4,22) |
6(6,82) |
2(1,62) |
0(0,32) |
13 |
32,5 |
|
Autres |
0(0,97) |
2(1,57) |
1(0,37) |
0(0,073) |
3 |
7,5 |
|
Total |
13 |
21 |
5 |
1 |
40 |
100 |
|
% |
32,5 |
52,5 |
12,5 |
2,5 |
100 |
Source : nos investigations sur le terrain :
Commentaire :
Dans ce tableau nous remarquons les renseignements suivante : sur 40 enquêtés qui ne paient pas l’IF, 24disent que la charge familiales qu’ils ont ne leur permet pas de s’acquitter de leurs obligation en se justifiant en disant qu’ils éprouvent des difficultés à se faire soigner, payer le loyer, les études pour les enfants,… avec tous ce paramètres, ils se retrouvent incapable de répondre à ce devoir civique. 13 disent que la charge familiale qu’ils ont leur permet de s’acquitter de l’obligation de l’Etat sans difficulté par ce que selon eux ils arrivent à faire étudier leurs enfants, à les nourrir, et cela fait à ce qu’ils ne trouvent pas le moyen de payer l’IF qui est exigible une foi l’an. La charge familiale ne peut pas être synonyme de ne pas s’acquitter d’un devoir civique mais plutôt le manque de la volonté de contribuable.
Définissons les hypothèses
HO : ; pas de différence significative
H1 : ; il ya différence significative
Calcul de 2
On accepte Ho et on rejette H1
Commentaire
Nous pouvons confirmer à 5% de risque d’erreur que le non paiement de l’IF dans la ville de Bukavu ne dépend pas des charges familiales.
III.9.ANALYSE DE L’INCIDENCE DE LA VARIABLE SEXE SUR L’APPRECIATION DE LA MANIERE DE LA PERCEPION DE L’IMPOT FONCIER
Dans cette rubrique il importe de porter une évolution par sexe de la manière ou de mode de perception de l’IF après les enquêtés sur le terrain nous avons relevés les données suivantes :
Tableau n° : contingence entre le sexe du propriétaire foncier et l’application de la manière de la perception de l’IF.
|
Appréciation de la manière dont l’IF est perçue Sexe |
Oui |
Non |
Indifférent |
Total |
% |
|
Homme |
15(13,9) |
19(21,1) |
7(5,8) |
40 |
44,44 |
|
Femme |
16(17,03) |
28(25,8) |
6(7,14) |
50 |
55,56 |
|
Total |
13 |
47 |
13 |
90 |
100 |
|
% |
34,2 |
51,2 |
14,3 |
100 |
Source : nos investigations sur le terrain.
Commentaire :
Sur un total de 90 enquêtés, 51% n’apprécient pas la manière dont l’IF est perçu par ce que selon eux les agents de fisc ne sont pas sincère de la déclaration souscrite par le contribuable bien qu’ils aient l’ordre de mission que la DPMER leur donnent parce qu’ils demandent à certaines personnes un montant inferieur à celui imposé sans donné le bordereau de paiement. 34,2% apprécie la manière dont l’IF est perçu, parce que selon eux, on leur facilite le transport ou mayen de déplacement pour aller verser l’argent à la banque. Nous constatons aussi que c’est sont les femmes qui se plaignent beaucoup de la manière dont cet impôt est perçu et pensent que si elles versent à la banque pour avoir le bordereau de paiement et eux même le montrent aux agents recouvreurs, cela peut mettre la transparence dans l’acquittement ou le paiement du dit impôt.
Définissons les hypothèses :
HO : ; pas de différence significative.
H1 : ; il ya différence significative.
Calcul de 2
Commentaire :
On accepte H0 et on rejette H1 donc pas de différance significative, ce qui nous a permis de déduire que l’appréciation de mode de perception ne dépend de sexe mais plutôt du constant du niveau de perception de méfait, constate dans l’activité. Ce qui nous permis de confirmer notre hypothèse.
C’est vrai qu’il ait une obligation de s’acquitter de l’IF pour chaque citoyen congolais, mais le refus de paiement peut s’explique par la mégestion de nos dirigeants. Par le manque de la culture fiscale, l’information male captée de la part des contribuables et aux promesses non tenues de la part de l’Etat.
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