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CHAP I : REVUE DE LA LITTERATURE

I.1. Définition des concepts clés

            Dans le cadre de ce travail, nous nous sommes proposé de donner une explication des concepts qui constituent l’essentiel de notre sujet de recherche.

Les termes utilisés sont notamment :

  • La problématique: en ce qui concerne notre sujet, la problématique est considérée comme un ensemble des problèmes qui influent sur le recouvrement des factures à la REGIDESO Sud-Kivu mais aussi de la mobilisation des ses recettes.
  • Le recouvrement: après la vente des produits ou des services à crédit et après expiration du délai convenu, l’entreprise procède par différentes étapes à la récupération de ses fonds pour les encaisser dans ses comptes. 
  • La mobilisation: c’est la mise en œuvre des mécanismes pour requérir quelque chose. C'est-à-dire la mise sur pied des stratégies qui permettent d’arriver à un but.
  • La recette: c’est ce qui est reçu en argent pour un établissement commercial ou industriel. C’est le montant total des sommes reçues, gagnées et qui sont entrées en caisse en un moment donné.

I.2. GENERALITES SUR LES RECOUVREMENTS DES CREANCES ET SUR  LA MOBILISATION DES RECETTES DANS UNE ENTREPRISE PARA ETATIQUE

I.2.1. le recouvrement des créances

            Dans l’échange sur le marché, le sacrifice qu’il faut consentir en contre partie de la mise à disposition privative d’une utilité s’exprime à travers le prix qui est constitué de prix unitaire multiplié par les quantités acquises et celui-ci indique à l’agent quel montant de son revenu ou de sa fortune, il doit céder pour la quantité du bien désiré. [1]

            A la REGIDESO, lorsque l’abonné est en possession de la facture de consommation d’eau, il doit se présenter au guichet de l’agence commerciale de son lieu pour payer sa dette car dit - on que la dette est quérable et non portable c’est-à-dire                                                                                                                                  

 La balance âgée reprend les montants suivant les âges des factures sur une période de 12 mois.

          Elle permet de connaitre les montants recouvrés d’un mois donné et les montants restant impayés mais aussi de dégager le solde qui reste à recouvrer pour le montant facturé à une période donnée et facilité le calcul du taux de recouvrement.

Le taux de recouvrement est le rapport entre les encaissements réels du mois et le montant réalisé ou encaissé sur le montant facturé.

Taux de recouvrement =  X 100

Si ce taux est de 100%, toutes les factures été payées. Dans ce cas contraire, la différence constitue les fonds restés en souffrance. C’est à partir de ce taux qu’on sait juger la performance d’une agence ou d’un centre d’exploitation.

I.2.11. Les objectifs du recouvrent

L’objectif du recouvrement est de ramener les sommes qui n’ont pas été libérées par certains abonnés à cause d’une ou d’une autre raison.

Le recouvrement est donc perçu comme la perception des sommes dues. Ainsi, comme nous l’avons bien dit, la REGIDESO vend de l’eau potable à crédit c'est-à-dire le payement s’effectue après consommation, et de ce fait même les abonnés mal instruits essayent de s’échapper.

Une fois ces sommes perçues, elles aident l’Entreprise à réaliser ses objectifs entre autre le payement des salaires de son personnel, l’entretien et/ou la réparation de son usine de production, l’achat des matières pour le traitement de son produit mais également faire des nouveaux investissements.

I.2.2.2. Les étapes du recouvrement    

Le recouvrement  à la REGIDESO  Sud-Kivu s’effectue suivant les procédures ci après :

  • Le chef d’agence ou le responsable commercial reçoit du service commercial le récapitulatif des impayés par quartiers, la liste des impayés par abonné, la balance générale des impayés. Ce dernier examine rapidement les impayés des quartiers à ratio important  « moyenne impayée par abonné » ;
  • Il analyse le cas des grands impayés en vue d’identifier les créances réelles et les séparer des fictives (erreur de facturation, retard de saisie des encaissements, retard de traitement des non-valeurs),
  • Il groupe les abonnés jugés à gros impayés et les déduits de la situation par quartier.

Le recouvrement des créances de ces abonnés sera confié à l’équipe mobile tan disque celui des autres aux équipes permanents qui iront de porte à porte. Pour les abonnés fidèles au paiement, une petite note courante de ce fait, signalons que la méthode la plus utilisée par le recouvrement est la sensibilisation : la REGIDESO envoie ses agents dans les quartiers des abonnées avec des mégaphones pour les informeras du recouvrement forcé.

I.2.2. La mobilisation des recettes

II.1. Présentation de la REGIDESO Sud-Kivu

          Le sigle « REGIDESO » signifie la régie de Distribution d’eau de la République Démocratique du Congo. C’est une institution d’utilité Publique autonome à caractère industriel et commercial placée sous la tutelle du département des mines et énergies et celle du porte feuille.

Elle est une institutions d’utilité publique, autonome à caractère industriel et commercial placée sous la tutelle de département des mines et énergies et celle du porte feuille.

II.1.1. Localisation

Le siège de la Direction générale est fixée à Kinshasa dans la commune de la Gombe, Boulevard du 30 Juin N° 59-63 il pourra être transféré en tout endroit, centre en RDC par décision de l’assemblée générale extraordinaire. Toute fois, tout changement d’adresse à l’intérieur de la province dans la circonscription de laquelle se trouve le lieu du siège social sera décidé par le conseil d’administration et publié l au journal officiel : la société pourra sur décision du conseil d’administration établir des succursales, agences au Bureau auxiliaires en RDC ou à l’étranger dans le respect des lois et régalement en vigueur.

          Ainsi, la REGIDESO Sud-Kivu se situe sur l’avenue MANIEMA n° 38, dans la commune d’Ibanda, ville de Bukavu, chef lieu de la province du Sud-Kivu.

Elle comporte trois centres d’exploitation dont un à Uvira, Kamituga et Kiliba ? Mais également 6 Agences et 2 Bureaux auxiliaires.

II.1.2. Historique 

          Dans l’objectif de lutter contre les maladies d’origine hydrique dont souffrait la population congolaise à l’époque, la REGIDESO fut crée.

Jadis société initialement constitué par ordonnance loi N° 66-450 du 25 Aout 1966 portant création de la Régie de Distribution d’eau et d’électricité de la république du Zaïres et régie par ordonnance N° 78-197 du Mai 1978 portant statut d’une entreprise Publique dénommée régie de Distribution d’eau et d’électricité de la république du Zaïres en application de la loi N° 78-002 du 6 Janvier 1978 portant disposition générales applicables aux entreprises publiques.

          Transformer par l’article 04 de la loi N° 08-007 du 07 Juillet 2008 et par le décret N° 09-12 du 24 Avril 2009, la soussigné RDC agissant aux fins de présentes lois par le comité faisant office de l’assemblée présidée par le ministère ayant le porte feuille dans ses attributions, dont les bureaux sont situés dans la ville de la province de Kinshasa, commune de la Gombe sur l’avenue WAGENIA au N° 707a déclaré dresser par les présentes, les statuts d’une SARL issue de la transformation de l’entreprise Publique dénommée « Régie de Distribution d’eau de la RDC SARL » sans que cela ne puisse donner naissance à une autre personne morale en vertu des décrets N° 09-11 et 09-12 du 24 Avril 2009 portant respectivement mesures transitoires relatives à la transformation des entreprises publiques et liste des entreprises publiques transformées en sociétés commerciales, établissements Publics et services publics pris en sociétés commerciales, établissements publics et services publics pris en exécution de la loi N° 08-007 du 07 Juillet 2008 portant dispositions générales à la transformation des entreprises publiques.

I.1.3. Mission et perspective d’avenir

I.1.3.1. Mission

La REGIDESO a pour mission principale le production, la distribution et la commercialisation de l’eau potable en vue de contribue à la croissance et au développement de la RDC ainsi qu’à l’amélioration du niveau de vie de la population bénéficiaire.

I.1.3.2. Perspective d’avenir

Dans ses visions, la REGIDESO veut à ce que chaque maison soit desservie en eau potable pour contribuer à l’amélioration des conditions de vie de la population afin d’éradiquer les maladies d’origine hydrique.

I.1.4. Moyens matériels et Humains

I.1.4.1. Moyens Matériels

En dehors des usines de production, la REGIDESO possède des bâtiments (pour les centres, agences et BA), des véhicules, etc…

          Elle possède en plus des mobiliers dans les bureaux, les meubles et les outils informatiques….).

I.1.4.2. Moyens Humains

          La direction provinciale de la REGIDESO Sud-Kivu possède actuellement au total 186 agents regroupés comme suit :

Tableau n° : répartition des agents de la REGIDESO Sud-Kivu

Secteurs

Hommes

Femmes

Total

Directeur provinciale (siège, usine)

84

5

Centre de Kamituga

9

1

89

Centre de Kiliba

8

2

10

Centre d’Uvira

16

3

10

Agence d’Ibanda

6

2

19

Agence de Kadutu

6

2

8

Agence de Muhungu

6

2

8

Agence de Bagira

6

2

8

Agence de Panzi

6

2

8

Agence de Nguba

6

2

8

Bureau auxilaire de CIMPUNDA

4

1

5

Bureau aucilaire de l’indépendance

4

1

5

Total

161

25

186

Source : service des ressources humaines

Commentaire : suivant e tableau, nous constatons qu’il ya plus d’hommes que des femmes. Nous avons 86,5% d’hommes agents de la REGIDESO contre 13,4% des femmes, le femmes sot moins nombreuses que les hommes du fait que la REGIDESO étant une entreprise presque industrielle nous n’avons pas beaucoup de femmes spécialisées en technique surtout en plomberie mais également demandant beaucoup d’effort pour le terrain, il faut de l’a=endurance physique. C’est ainsi que nous retrouvons les femmes à la caisse, salle d’informatique et à entretien des Bureaux.

          Parmi les gents nous avons les chefs des divisions, services, sections, les agents commerciaux, les techniques et les autres.

I.1.5. La structure organisationnelle et fonctionnelle de la REGIDESO Sud-Kivu

I.1.5.1. Structure organisationnelle

Régie par les dispositions générales de la loi cadre N° 78-022 portant dispositions applicables aux entreprises publiques, la REGIDESO Sud-Kivu dont la numéro d’identification nationale est A 01/95/A019 K est chapeauté de la manière suivante :

  • La Direction provinciale : c’est l’organe qui coordonne toutes les activités de l’entreprise : elle comporte l’Etat major suivant : le secrétariat de Direction, le service de contrôle de gestion (SCOGES), le centre informatique et l’audit interne
  • Les divisions : sont celles chargées d’exécuter les missions de l’entreprise arrêtés par la Direction Provinciale. Elles sont au nombre de 3 la Division Administrative et financière (DAF), la Division Technique (DITECH) et la Division commerciale (DICOM).
  • Les services : ce sont des branches des divisions. Parmi nous pouvons citer : le service des ressources humaines (SRH), le service de comptabilité et finance, le service des usines, le service de distribution, d’exploitation, le service de vente et recouvrement.
  • Les sections : ce sont des sous branches des services. Citons parmi elles : la section maintenance, section de production, Trésorerie, comptabilité générale, comptabilité analytique d’exploitation, gestion magasin et opérations divers section Administration du personnel, paie et affaires sociales, facturation, chiffre d’affaires, instance officielle, comptabilité abonnées, réclamations, contrôle des recettes, section PVR, etc.
  • Les centres d’exploitation : ils dépendent directement de la Direction Provinciale c'est-à-dire du Directeur Provincial.ils sont au nombre de 3 : centre de KAMITUGA, KILIBA et UVIRA.
  • Les agences : ce sont des organes qui dépendent de la Division commerciale. Elles son au nombre de 6 : l’agence d’Ibanda, Kadutu, Bagira, Muhungu, Panzi et Nguba.
  • Les Bureaux auxiliaires : ils dépendent aussi de la Division commerciale mais plus précisément des Agences car c’est ces dernières qui font rapport à leur tour à la Division commerciale.

Ils sont au nombre de 02 : le bureau auxiliaire (BA) de Cimpunda qui dépend de l’Agence de Kadutu et le BA indépendance qui dépend de l’agence d’Ibanda.

Organigramme

Source : Service des ressources Humaines

I.1.5.2. La structure fonctionnelle

La REGIDESO fonctionne sur base des attributions de chaque organe.

  1. La Direction provinciale

Elle est l’organe responsable vis-à-vis du comité de gestion de la coordination, du contrôle et de l’animation du fonctionnement des sièges, centres et diversions placés sous son autorité en vue de la réalisation des missions et objectifs leur assignés.

Elle compte les organes ci-après :

  1. Le secrétariat de Direction

C’est l’organe centralisé tous les documents de l’entreprise. Parmi ses mission, nous pouvons citer : la rédaction ou la saisie de différents documents de l’entreprise ; la réception et l’exploitation des courriers ; la correspondance en général etc.

  1. Le contrôle de gestion

Il est une entité qui coordonnne toute les activités susceptibles de maîtriser l’action de question pour réaliser les objectifs fixés par l’entreprise

Parmis ses alttributions nous aviions : la suivie d’exécution du contrat plan a usigné entre la DP et la DG ainsi que des objectifs assignés aux différentes services de la Direction, la recherche et le rassemblage des informations au près des services engagés dans la réalisation des objectifs assignés à la DP suivant le planning préétabli, l’élaboration des tableaux, d’évaluation du niveau d’exécution des objectifs ; etc.

c.le centre Informatique

C’est l’organe qui est chargé de conduire l’ensemble des activités concernant l’informatisation dans des services ; l’élaboration et la gestion du budget informatique, l’assistance permanente des services utilisateurs de l’informatique de la Direction générale, ect.

d .L’Audit interne’

c’est le service d’état major de la DP du Sud-Kivu dépendant de la DG. Il est donc appelé à rendre le rapport directement à la DG ; parmis ses missions nous citons : la vérification à des services réguliers, les procédures, normes et instructions mises en place  pour s’assurer de la sincèrité et régularité de leur application, l’apport des conseils au gestiionnaire sur les problèmes constatés et la formulation des recommandations en vue d’une meilleur gestion de l’entreprise, l’appréciation d’utilisation des ressources de l’entreprises économiquement et éfficacement ; etc.

elle coordonne les activités de production, d’approvisionnement, les maintenance des équipements, la gestion des stocks du magasin, l’exploitation des rapports techniques des unités de production, l’identification des faiblesses et prise des mesures correctrices en vue d’amélioration de la qualité du produit et de l’accroissement de la productivités.

Cette division est constituée de 4 services et ces derniers sont à leur tour subdivisé en section :

Ainsi nous avons :

  • Le service d’exploitation : c’est l’organe ou service qui sert à la mise en valeur du produit qui est l’eau potable

Il a des sections suivantes : les section maintenance et la section assistance des centres d’exploitation ;

  • Le service des usines : c’est service a pour principale mission la gestion des activités de production de l’eau, d’approvisionnement et des équipement électriques et hydraulique.

Il a également 2 sections à savoir la section production et celle de la qualité de l’eau.

  • Le service de Distribution : c’est le services qui prend en charge le transport de l’eau à partir de l’usine de traitement jusqu’aux consommateurs ou abonnés de l’entreprise

Il a aussi 2 sections dont la section bureau technique et la section gestion et maintenance réseau.

  • Les services généraux : ce sont des services qui sont chargé de la gestion et maitenance permanente et préventive des matériels roulants et les équipements de bureau, la réquisition des pièces de recharge, matériels matériaux nécessaires à la maintenance des matériels rouants, biens meubles et immeubles, la gestion rationnelle des stocks de carburant et les lubrifiants comme l’essence, le gazoil, le gaz, les huiles, etc.

C.La Division Administrative et Financière

C’est l’organe qui se charge de la gestion administrative de l’entreprise mais également des finances de l’entreprise.

A part ces deux missions, nous pouvons également citer :

  • La tenue des documents et les autres concernant les finances ;
  • La présentation des TFR comptables et financiers trimestriels, semestriels et annuels au Direction provincial ;
  • La préparation et présentation des résultats budgétaires et analytiques mensuels, semestriels et annuels au Directeurs ;
  • Produire annuellement le bilan, TFR avec commentaires ;
  • Justicier les comptes du plan comptable REGIDESO ;
  • Travailler en collaboration avec les commissaires aux comptes, les réviseurs externes et autres auditeurs externes (les membres de la cours des comptes, l’inspection des finances : DG, DGRAD, etc.) en mission dans la province,
  • Elaborer et mettre à jour mais aussi faire exécuter les plans de trésorerie ;
  • Gérer les ressources humaines en place et identifier les besoins en recrutement ;
  • Assurer de bonnes relations entre l’employeur et la délégation syndicale ;
  • Le service des ressources humaines

Ce service s’occupe de la gestion de l’ensemble du personnel de la REGIDESO Sud-Kivu.

Il est subdivisé en 4 sections : la section administration du personnel, la section paie et affaires sociales, la section centre médicale et la section centre de formation.

  • Le service de comptabilité et finance

C’est le service qui est chargé des comptes de l’entreprise et des ses ressources précurseurs

Il est composé de la section trésorerie, la section comptabilité générale, la section comptabilité analytique et la section magasin et opérations divers.

  1. La Division Commerciale

Elle est considérée comme le pouvoir financier de l’entreprise elle a la mission principale de vendre le produit « Eau potable » en passant par le mécanisme de recouvrement qui permet à la REGIDESON Sud-Kivu de récupérer ses créances des abonnés.

A part cette mission, nous avons ainsi :

  • La gestion de la clientèle conformément au règlement d’exploitation de l’entreprise ;
  • L’identification et propositions des mesures susceptibles de promouvoir les ventes d’eau et d’améliorer la qualité des services rendus aux clients ;
  • La coordination des actions de vente et de recouvrement dans les agences et centres de la Direction provinciale ;
  • L’assistance aux centres d’exploitation et les agences pour tous les problèmes en rapport avec la gestion commerciale : bonne application des tarifs de vie d’eau, la facturation et le recouvrement des créances, le suivie du chiffre d’affaire et la tenue de compte abonnés

Dans cette division, nous avons 2 services qui sont :

  • Le service de vente : il est chargé de la vente du produit et est à son tour subdivisé en section suivantes : la section facturation, la section chiffre d’affaire et la section des instances officielles.
  • Le service de recouvrement : c’est le service qui est chargé de recouvrer les sommes dues à l’entreprise par les consommateurs.

Il est subdivisé en 5 sections dont : la section comptabilité abonnés, la section recouvrement, la section point de vente à récupérer, la section réclamation et la section de contrôle des recettes.

A part ces deux services, la division commerciale gère également les agences

  • Les agences : compte tenu de l’étendue et de la superficie de chaque comme, la REGIDESO Sud-Kivu a pu mettre en place des agences et bureaux auxiliaires dans le souci de se rapprocher d’avantage des abonnés, ainsi nous avons l’agence d’Ibanda, Kadutu, Bagira, Muhungu, Panzi, Nguba.

A part ces 6 nous aussi l’agence des gros compteurs, les clients spéciaux, les installation officielles qui gèrent les édifices publics ( les immeubles publics, les camps militaires, les écoles publiques,…).

Des ces agences, nous avons deux bureaux auxiliaires dont un est géré par l’agence d’Ibanda (le B.A indépendance) et l’autre par l’agence de Kadutu ( le BA Cimpunda)

  1. les centres d’exploitation

La REGIDESO Sud-Kivu possède 3 centres à savoir le centre de Kailua, Kiliba et Uvira, ces derniers font directement rapport à la Direction provinciale et non à la division commerciale

Il sont dirigés par  un chef de centre et ont des usines de traitement de l’eau potable dirigées par un chef d’usine.

[1]

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