Arrow Table de matières
1490918

CHAP I LES GENERALITES

I.1. GENERALITE SUR L’AGRICULTURE

I.1.1  Définition    

          D’après la définition donnée dans le dictionnaire encyclopédique de l’écologie et des sciences de l’environnement, l’agriculture est un mode de production alimentaire fondée sur la culture et simultanément sur l’élevage d’un nombre limité de plantes et d’animaux domestiques qui présentent le maximum de productivité utilisable pour la consommation humaine ( Muanitse, 2006).

L’agriculture (du latin agricultura) est un processus par lequel les hommes aménagent leurs écosystèmes afin de satisfaire les besoins alimentaires en premier et autres, de leurs sociétés. Elle désigne l’ensemble des savoir-faire et activités ayant pour objet la culture des terres, et, plus généralement, l’ensemble des travaux sur le milieu naturel (pas seulement terrestre) permettant de cultiver et prélever des êtres vivants (végétaux, animaux, voire champignons ou microbes) utiles à l’être humain (F.A.O, 2013).

L’Agriculture met en œuvre trois éléments : la terre, le travail et le capital au service d’une production assurée par les êtres vivants que sont les plantes cultivées. La spécificité du secteur agricole peut être appréhendée à travers ses liens  étroits avec les ressources naturelles notamment la terre et l’eau (Lukendo, 2008).

I.1.2.    Origine

L’origine de l’Agriculture est généralement assimilée à la période du Néolithique. Elle correspond à l’abandon de la  vie nomadique du Chasseur-Cueilleur au profil d’une vie sédentaire, au développement de peuplements permanents et à la création des premiers ustensiles de cuisson et de stockage des aliments.

 L’agriculture est apparue, il ya dix mille ans environ dans le nord de la Syrie, dans ce que l’on appelle le « croissant fertile » entre le plateau turc et le nord de l’Irak. D’autres foyers de civilisations agricoles se sont aussi développés, peut-être de façon autonome, en Inde, au Mexique et au Pérou (Tayeb et Hassanni, 1994).

I.1.3. Historique et Expansion de l’agriculture

         Il ya dix  mille ans, au début du néolithique, les quelques cinq millions d’être humains, généralement nomades, qui peuplaient la terre se nourrissaient des produits de la chasse, de la pêche et de la cueillette.  Cependant, dans quelque rares régions du monde, certaines communautés sédentarisées ont commencé à cultiver des plantes et à élever des animaux et se sont transformées, très lentement, en sociétés d’agriculteurs (F.A.O, 2013).

Durant cinq mille ans, les cultivateurs et éleveurs néolithiques ont colonisé les régions du monde exploitables avec les outils dont ils disposaient.

La population humaine augmentant, il s’est ensuivi de grands déboisements qui ont créé des conditions écologiques inédites, très différentes d’une région à l’autre. Les paysanneries ont alors développées des formes d’agriculture différenciées, qui ont ensuite beaucoup évolué au fil du temps.

Ainsi, au début du vingtième  siècle, les agriculteurs du monde permettaient de nourrir environ deux milliards d’êtres humains. Ils étaient forts diversifiés et les niveaux des productions par agriculteurs variaient du simple au décuple. Cet écart de productivité a variablement explosés au cours du vingtième siècle, puisqu’il va de un à plus de mille au début des années deux milles (Anonyme, 2009).

En effet, dans le monde, une partie des agriculteurs ont bénéficié de la révolution agricole contemporaine et de la révolution verte, tandis que beaucoup d’autres n’ont pas progressé.

Ce développement agricole inégale s’est accompagné d’une énorme croissance de la production alimentaire mondiale, qui nourrit plus de six milliards d’êtres  humains au début du vingtième siècle, mais il a aussi conduit à beaucoup de pauvreté et de sous alimentation qui sont particulièrement répandues parmi les paysanneries du monde (Mazoyer et Roudart, 2011).

En ce début du 21e siècle, l’agriculture demeure la première activité de l’humanité : elle occupe plus de 40 % de la population active du monde. La très grande majorité des agriculteurs travaillent dans de petites unités de productions familiales, en se servant exclusivement d’outils manuels.  Seule une minorité utilise des animaux de traction ou de bat, ou encore des tracteurs (F.A.O, 2013).

I.1.4. Utilité et importances

I.1.4.1. Utilité

L’Agriculture est une activité créatrice d’emploi, elle occupe la main d’œuvre non négligeable pour les hommes actifs et livre la matière première indispensable à diverses industries qui elles-mêmes occupent les personnels importants (Bisimwa, 2014).

L’agriculture constitue un champ multidisciplinaire, qui se recoupe avec des domaines tels la botanique, la zootechnie, la phytotechnie, les sciences alimentaires, la géologie, la pédologie, l’hydrologie, la microbiologie, les biotechnologies, l’économie, les statistiques, la sociologie. Depuis les années 1990, des expériences de monitoring de la biodiversité se mettent en place, ce qui ont permis notamment de quantifier les impacts de l’agriculture intensive et de mettre en évidence certains intérêts de l’agriculture biologique (F.A.O, 2013)

I.1.4.2.  Importances

Freeman (1991), Lee-smith et Memon (1993) se sont penchés sur le phénomène et s’entendent sur une chose : L’agriculture est un élément clé dans l’économie des ménages les plus démunis.

Freeman situe la contribution de l’agriculture à deux nivaux : Au niveau de la communauté, il soutient que l’agriculture sans contribuer à la productivité collective, constitue un multiplicateur d’emploie, sert de point d’entré des femmes dans l’entreprenariat et le marché de travail urbain ; contribue à la valorisation des espaces laissés vacants. Au niveau du développement national, elle contribue à la réduction des importations et à la lutte contre la malnutrition (Memon et Lee-smith, cités par Muanitse, 2006).

L‘agriculture recherche les meilleurs lois de croissance et de développement des plantes et elle étudie celles de la nature et l’influence de ces lois sur le sol. Elle est la science qui  donne tous les produits tant végétaux qu’animaux nécessaires pour la nutrition des hommes. Elle représente un maillon indispensable dans la chaîne agroalimentaire, en lui assurant l’approvisionnement en matières premières comme fécule, oignon, céréale, fruit, etc. (F.A.O, 2013).

A coté de la fourniture de produits alimentaires auxquels s’ajoutent presque toujours celle de produits industriels et énergétiques, l’agriculture a pris conscience qu’elle jouait un rôle qui consiste à contrôler la pollution et à préserver et maintenir un environnement acceptable pour la société des hommes dont une grande majorité vit désormais dans les villes (Tayeb et Hassanni, 1994).

  1. fourniture de produits alimentaires

           Les pays industrialisés conservent donc une certaine sécurité d’approvisionnement pour la population. A l’extrême, des états dont la production pétrolière suffit à assurer une économie florissante font de grands efforts pour développer une agriculture productrice afin d’assurer leur avenir (Tayeb et Hassanni, 1994).

L’agriculture reste et restera une des branches primordiales de l’activité humaine du fait qu’elle nourrit l’humanité, et qu’elle est donc essentielle à la survie de la race humaine.  En 1970, 90,8% de l’énergie consommée par l’homme provenaient de ses cultures, tandis que 9,2% étaient d’origine animale (Cizungu, 2012).

La population mondiale actuelle est de 5,3 milliards d’êtres humains et elle augmente au rythme de 250 000 personnes par jours, soit 90 à 100 millions par année. Avec ce fort accroissement démographique actuel, une attention particulière doit être accordée à l’agriculture pour garantir cette espèce humaine (Cizungu, 2012).

  1. Fournir de matières premières et d’énergie

C’est une fonction économique de l’agriculture qui a eu beaucoup d’importance jusqu’au début de ce siècle dans les pays développés. La laine et le coton pour les vêtements et les textiles, la soie pour les teintures et les habits de luxe, la corne et les os pour une foule de petits objets, le bois pour la construction et le chauffage, le fourrage et les grains pour nourrir les bêtes de somme et les animaux de traction formes rustiques de l’énergie – étaient des produits agricoles. Peu à peu des produits industriels ou miniers les ont remplacés dans certains pays développés ou en voie de développement. L’énergie provient maintenant en grande partie du charbon, de l’électricité, des hydrocarbures et des chutes d’eau, libérant ainsi l’agriculture d’une charge considérable (Tayeb et Hassanni, 1994).

  1. Le contrôle de la pollution

L’agriculture est une activité polluante sous certains aspects, et capable de résorber la pollution sous d’autres. Pendant très longtemps, pratiquement jusqu’au début de ce siècle, les déchets de l’activité humaine étaient surtout organiques (fumiers, gadoues) et ils étaient utilisés comme engrais, le sol les récupérant en restituant aux végétaux les éléments nutritifs.

Depuis quelques décennies, la nature des déchets, ou même des produits utilisés par l’agriculture, a changé profondément. Par exemple les engrais azotés risquent de passer dans les eaux des nappes phréatiques tandis que l’utilisation des déchets industriels et urbains « fournit » aux sols, à coté de substances organiques dégradables, de nombreux produits (verres, métaux, plastiques, etc.) dont certains peuvent être toxiques ou simplement dangereux pour les agriculteurs et les animaux (Tayeb et Hassanni, 1994).

  1. Agriculture et environnement

L’activité agricole passée et présente modèle les paysages ruraux. En dehors des villes, les lieux de loisir prennent place dans des sites dont les traits sont essentiellement dus à l’agriculture : les structures agraires, les bois, les haies, les canaux et les fossés, les routes et les constructions agricoles constituent les éléments fréquents et permanents des paysages. Les couleurs changent avec les saisons, et les éléments observés, plantes, animaux, activités agraires, animent aussi ces paysages.

L’homme moderne, et surtout celui de villes, a besoin de trouver, en dehors de son cadre habituel de vie, une nature qui lui rappelle ses traditions, ses références historiques ou philosophiques et les éléments de sa culture qui sont une « mémoire » des habitudes de ses ancêtres. En outre, il sent plus au moins confusément que la conservation d’une nature équilibrée et vivante reste une assurance sur l’avenir. De toute évidence, les agronomes et les agriculteurs ont un rôle important à jouer dans la conservation des ressources naturelles et la protection de l’environnement (Tayeb et Hassanni, 1994).

I.1. 5  Les domaines de l’agriculture

Selon la nature de la matière végétale ou animale produit, et le mode de production, l’agriculture comporte plusieurs domaines, notamment :

  1. L’agriculture au sens strict: s’occupe des plantes de grande culture (cultures annuelles et pérennes).
  2. L’horticulture: c’est la science et art de la culture des fruits (arboculture fruitière), des légumes (les cultures maraichères), des fleurs (floriculture), des arbustes et des arbres fruitiers ou ornementaux (sylviculture).
  3. L’argotologie: celle- ci concerne la production d’herbe pour l’alimentation du bétail.
  4. L’Apiculture: c’est l’art d’élever des abeilles dans des ruches pour obtenir d’elles de la cire et du miel et les inciter à effectuer la pollinisation des cultures.
  5. La pisciculture: c’est l’art d’élever les poissons destinés à la consommation alimentaire.
  6. L’aviculture: C’est l’art d’élever d’une manière intensive les volailles (poules, dindes, canards, oies, autruches).
 
  1. Saliculture: c’est l’exploitation du sel dans des marais salants.
  2. Etc.

I.1.6.  La production agricole

I.1.6.1. Définition

               En physiologie végétale, on définit la croissance comme étant l’augmentation irréversible des dimensions et du poids d’un individu ou des organes qui le compose. Si la production d’une quantité importante de matière végétale correspond à une bonne croissance, elle ne coïncide pas toujours avec la meilleure production agricole.

D’où la production agricole peut se définir comme étant la résultante  de nombreux facteurs à interactions  simples. En d’autre terme, c’est le résultat de la combinaison de plusieurs facteurs de production (Cizungu, 2012).

Le développement du secteur agricole passe obligatoirement par l’utilisation rationnelle des facteurs de production. Ces facteurs sont nombreux et variés. Certains contribuent directement à la production (terre, main d’œuvre agricole, intrants, …) tandis que d’autres lui viennent en appui (recherche, vulgarisation, financements, etc.) (Lukendo, 2008).

I.1.6.2.       Facteurs de la Production Agricole

  1. La terre

                 La terre est un facteur de production essentiel en agriculture paysanne, sans elle, les cultivateurs sont démunis. La production d’une ferme dépend d’une part de la surface, ou superficie, de terre disponible, d’autre part de la qualité de celle-ci, ou de sa fertilité.

                  La fertilité est la capacité d’une terre à nourrir les plantes qui y poussent. Elle peut être naturelle ou artificielle (lorsqu’elle dépend de ce que l’homme apporte à la terre). La propriété foncière et les droits d’usage de la terre sont également des aspects importants. Ils déterminent  ce que peut faire l’exploitant, la durée de l’usage ainsi que les possibilités d’aménagements (Dupriez, 2007).

  1. l’eau

                 Pour que la vie de la plante se développe correctement au bénéfice de l’agriculteur, l’eau est indispensable. Elle doit être présente aux bons moments de la vie des plantes et en quantité suffisante. Dans la plupart de cas, c’est la pluie qui fournit l’eau aux cultures (agriculture pluviale). Mais s’il en a les moyens, l’agriculteur peut apporter lui-même l’eau qui abreuve ses champs. C’est l’irrigation. Parfois, l’eau est trop abondante sur une terre ; on procède alors au drainage. Dans de nombreuses régions d’Afrique, les pluies sont insuffisantes et irrégulières. L’insuffisance des pluies limite des rendements de terre (Dupriez et De leener, 1983).

  1. les plantes

              C’est au tour des plantes qu’est organisée l’agriculture. Tous les actes des agriculteurs visent à satisfaire les besoins des plantes pour que celles-ci produisent correctement.

             Une agriculture peut être caractérisée par le nombre d’espèces cultivées, par la diversité des produits récoltés et par les qualités de ces produits pour la consommation humaine et animale. Un point important pour l’agriculteur est de rechercher les variétés de plantes qui répondent le mieux  à ses souhaits, tant en quantité qu’en qualité. C’est pourquoi il est nécessaire de trouver de bonnes semences. Les variétés de plantes et leurs semences (graines ou bouture) sont à considérer comme des facteurs de production.

           Les plantes participent aussi à la fertilité des sols. Certaines plantes, dites « engrais vert », sont utilisées spécialement pour la fertilisation du sol (Dupriez, 2007).

  1. le travail

          Cultiver la terre exige  beaucoup de travail. Le travail agricole dépend des saisons et de la vie des plantes cultivées. C’est pourquoi on dit que le travail agricole est saisonnier. A certaines périodes, les travailleurs de l’exploitation agricole, hommes ou femmes, sont surchargés (par exemple au moment des semailles ou des récoltes) ; à d’autres périodes, il ya peu à faire dans les champs.

La disponibilité en travail, sa qualité et sa facilité peuvent être influencées par de bonnes pratiques agricoles et par le perfectionnement de l’outillage. Le travail peut être fait par l’homme, par l’animal ou par  les machines qui, chacun, sont capables de fournir une certaine quantité d’énergie. La main- d’œuvre qui réalise les travaux peut être fournie par la famille, ou par des ouvriers agricoles rémunérés. Au sein d’une famille, le travail est souvent reparti entre les hommes, les femmes, les jeunes garçons et les jeunes filles. Le travail du cultivateur est fondé sur ses savoirs et sur l’intelligence de ses pratiques. La formation et l’expérimentation sont donc des façons d’accroitre l’efficacité du facteur de production travail (Dupriez et De leener, 1983).

  1. les outils

             Pour effectuer son travail, l’agriculteur utilise des outils plus au moins perfectionnés. Ces outils sont actionnés par l’énergie humaine, animale, mécanique (celle des moteurs), hydraulique (celle de l’eau), ou éolienne (celle du vent) (Dupriez, 2007).

  1. les intrants

                Les intrants sont de facteurs de production qui proviennent de l’extérieur de la ferme. En général, ils sont achetés. Il s’agit par exemple d’engrais chimiques, de pesticides, de semences sélectionnées hors de l’exploitation.

Dans les fermes d’élevage, certains aliments ou médicaments sont achetés par l’exploitant. Il s’agit aussi d’intrants.  Il en est de même des carburants et des produits achetés pour faire fonctionner des machines agricoles (Dupriez et De leener, 1983).

  1. le bétail

             Certaines fermes sont organisées exclusivement en vue de la production animale. Dans ce cas, les cultures servent uniquement à fournir les fourrages nécessaires au bétail de la ferme. D’autres fermes sont organisées pour produire aussi bien des produits végétaux qu’animaux ; on dit alors que ces fermes sont mixtes, car elles associent l’agriculture et l’élevage (Dupriez, 2007).

  1. l’argent

L’argent ou les moyens financiers sont nécessaires pour acheter les facteurs de production qui ne peuvent être trouvés ou fabriqués à la ferme, par exemple : des engrais chimiques, des insecticides, des machines, des moyens de traction, du carburant pour les machines, etc.

L’agriculture d’autosuffisance réalisée par les fermiers pour ses propres besoins familiaux nécessite peu d’argent. Par contre, certaines agricultures intensives dont le but est uniquement de vendre sont très exigeantes en moyens financiers parce qu’elles utilisent beaucoup de machines et d’intrants achetés (Dupriez et De leener, 1983).

I.1.7 Quelques données sur l’agriculture en République Démocratique du Congo

La République Démocratique du Congo dispose de 80 millions d’hectares de terres arabes, mais à peine 10% de terres sont mises en valeurs, deuxième pays de la planète en termes de terres arables disponibles après  le Brésil. Grace à la diversité des climats et à la densité du réseau hydrographique, la République Démocratique du Congo, complètement aménagée, serait capable de nourrir près de 2 milliards de personnes, ce qui constitue un atout maître dans le contexte de la crise alimentaire mondiale qui se profile déjà dans la durée.

Paradoxalement, la majeure partie de nos populations qui dépendent de ces activités agricoles, vit en deçà du seuil de pauvreté et ne mange pas à sa faim. Les statistiques montrent que la République Démocratique du Congo a beaucoup régressé du point de vue de ses performances agricoles jusqu’à ne plus être capable de satisfaire à la demande alimentaire. L’agriculture représente près de 50% du produit intérieur brut (PIB) de la République Démocratique du Congo alors que la valeur ajoutée annuelle par travailleur agricole atteint à peine 200 dollars Américains. Ce potentiel de croissance démontre que l’agriculture sera le moteur de l’économie de la République Démocratique du Congo et l’outil pour éradiquer la pauvreté, soit le premier objectif du millénaire pour le développement (Kantitima et Nzanga, 2008).

Les exportations agricoles ne représentaient qu’environ 10 % du PIB en 2006, contre 40 % en 1960. Jadis florissant, avec une production plus réduite, le secteur agricole aujourd’hui de la RDC totalement paralysé connaît une asthénie de productivité conduisant 73 % de la population congolaise à vivre en insécurité alimentaire, les importations de denrées alimentaires augmentent et les exportations des produits de rente baissent. La production s’est en effet réduite depuis quelques années à des activités de subsistance malgré des conditions naturelles favorables (environ 97 % des terres arables bénéficient d’une saison culturale de plus de huit mois dans l’année (Mafelly, 2007).

Pour autant, ce potentiel est insuffisamment et mal exploité. L’agriculture connaît de sérieuses difficultés. Elle est, en effet, incapable de couvrir les besoins alimentaires du pays qui sont de plus en plus satisfaits par des importations substantielles de maïs, blé, riz, sucre, volailles, viande, poisson.... Cette situation résulte de la conjugaison de divers facteurs qui ont limité les possibilités de son extension. Outre la faiblesse des moyens mis à sa disposition, aussi bien en terme de crédits que d’intrants, le secteur agricole a souffert de la dégradation générale du tissu économique et du délabrement des services agricoles, lié à l’affaiblissement de l’Etat tant au niveau central que régional (Ce constat a été dressé, quelques semaines avant le changement de régime à Kinshasa). La vulgarisation agricole, mal organisé et mal coordonné, n’a eu aucun effet tangible sur le comportement des agriculteurs. En outre, certaines régions ont enregistré une diminution de la force de travail masculine, les hommes ayant émigré vers les régions minières pour se consacrer à l’exploitation artisanale de diamant ou d’or. A ceci s’ajoute le manque d’infrastructures de transport et de communication. Couplée à la pénurie chronique des carburants à l’intérieur du pays, cette carence en routes a fortement limité la commercialisation des denrées alimentaires de base et des cultures industrielles et, par ricochet, la production, faute de débouchés. Il est à noter que les nouvelles autorités congolaises ont fait du développement du réseau routier une des priorités gouvernementales. Par ailleurs, les problèmes économiques et politiques que traverse la République démocratique du Congo depuis 1990 n’ont fait qu’aggraver la situation. Certaines cultures ne sont plus pratiquées que dans les zones proches des frontières où elles permettent d’obtenir des devises étrangères. Après avoir connu l’autosuffisance alimentaire, la R.D.C. est devenue dépendante des importations pour se nourrir (Anonyme, 2014a).

Les produits les plus cultivés sont le manioc, qui constitue la nourriture de base, ainsi que le maïs, le riz et la banane plantain. Il s’agit de productions vivrières qui échappent à toute statistique. Depuis 1996, les guerres ont déstabilisé ces productions et la pénurie alimentaire et la malnutrition se sont installées. L’agriculture commerciale est dominée par le café, mais la qualité est médiocre – seulement 15% d’arabica pour 85 % de robusta, et les recettes ont chuté de près des trois quarts par rapport aux années 1980. Le coton est désormais importé pour les besoins des rares filatures locales survivantes. Le bois constitue le seul secteur productif avec des réserves importantes qui ont été peu exploitées et risquent de rester en l’état compte tenu des problèmes que pose l’évacuation des marchandises. On estime d’ailleurs qu’environ la moitié des réserves se trouve sous le contrôle des groupes armés (Anonyme, 2014a).

I.2  GENERALITE SUR L’EXPLOITATION MINIERE ARTISANALE

 I.2.1. Organisation de l’activité minière en République Démocratique du Congo

Le secteur minier de la République Démocratique du Congo  a été dans le temps industriel (Début du XXe siècle avec les sociétés coloniales belges jusqu’à leur déclin correspondant à la période la guerre de 1996-1997), puis artisanal (début des années 1980 avec la libéralisation de l’exploitation artisanale par Mobutu, ancien président du Zaïre, actuellement RDC) et aujourd’hui il est en même temps artisanal et industriel (Kamundala, 2014).

I.2.1.1. Gouvernement, secteur minier industriel et artisanal en République                                    Démocratique du Congo

Pour ériger un gîte minier en une Zone d’exploitation artisanale, les dispositions légales prennent en compte des facteurs techniques et économiques. Les difficultés demeurent toutefois pour déterminer les zones qui sont rentables ou moins rentables. En effet, la montée fulgurante du cours des matières premières ces dernières années et la technologie de pointe dont disposent les sociétés d’exploration remettraient en cause le mode d’évaluation de ces facteurs économiques, basés sur les anciennes études géologiques. Certains gîtes qui, jadis, pouvaient faire l’objet d’une exploitation artisanale peuvent intéresser aujourd’hui les exploitants industriels au regard du prix des matières premières sur le marché mondial. Dans ce contexte, le rôle de l’Etat, à travers ses services de géologie, dans le processus d’évaluation des facteurs économiques et techniques, s’avère important pour départager les deux secteurs (Mayundo, 2006).

I.2.1.2. Secteur d’exploitation minière artisanale en République Démocratique du Congo

L’émergence du secteur artisanal remonte aux années  1970, pour s’amplifier vers les années  1980, période au cours de laquelle l’ordonnance loi n° 82/039 du 5  novembre 1982 a autorisé l’exploitation artisanale des matières précieuses. Cette exploitation devait se faire en dehors des concessions couvertes par des titres miniers exclusifs, ce qui a posé pas mal de problèmes et a souvent donné lieu à des confrontations entre les concessionnaires et les creuseurs. Pour faire face aux menaces des creuseurs, les sociétés ont recouru à des brigades minières constituées principalement d’unités spéciales de la police pour la protection de leurs concessions respectives (Mayundo, 2006).

Bien que le secteur artisanal soit souvent qualifié d’informel, la législation congolaise consacre son existence. La loi minière précise donc que cette activité doit être effectuée dans les ZEA (Zone d’Exploitation artisanale) dédiées à cette exploitation. Les ZEA, à leur tour, sont déterminées par le service du CAMI (Cadastre minier) sur base des critères géologiques et économiques que présentent les gisements à affecter.

 L’objectif de l’organisation de l’exploitation artisanale est double: organiser les creuseurs en coopératives, et assurer le contrôle du Gouvernement congolais sur le secteur dans son ensemble, afin d’en extraire plus de recettes. Son administration est confiée aux Divisions provinciales des mines, tandis que son organisation et son encadrement sont confiés à un service public, le Service d’Assistance et d’encadrement du Small-Scale Mining (SAESSCAM) qui, créé par le décret n° 047-C/2003 du 28 mars 2003, a entre autres, pour mandat de donner un encadrement matériel et technique, et de veiller à la stricte application des normes de sécurité sur les sites d’exploitation (Kamundala, 2014).

I.2.1.3. Loi N°007/2002 du 11 juillet 2002 portant code minier dans une exploitation

Le code minier accorde toute fois une attention particulière à l’activité minière artisanale sans rien dire de l’exploitation minière industrielle. Ce code, reconnait ainsi l’importance de l’exploitation artisanale dans l’économie nationale.

Cette présente loi du code minier, à l’instar de l’ordonnance-loi no 81-013 du 2 avril 1981, organise les critères d’institution d’une zone d’exploitation artisanale.

En effet, lorsque les facteurs techniques et économiques caractérisant certains gites d’or, de diamant ou de toute  substance minérale ne permettent pas une exploitation industrielle ou semi-industrielle, le Ministre des mines peut ériger de tels gites dans les limites d’une aire géographique déterminée en zone d’exploitation artisanale.

La loi précise les conditions de fermeture d’une zone d’exploitation artisanale et règle les questions relatives à cette fermeture. Dans les zones d’exploitation artisanale, les personnes physiques de nationalité congolaise détentrice des cartes d’exploitant artisanal sont autorisées à exploiter l’or, le diamant ainsi que d’autres substances minérales exploitables artisanalement (Anonyme, 2014d).

Le code minier attribue la compétence de délivrer des cartes d’exploitant  artisanal au chef de division provincial des mines. Dans le but d’éviter les abus d’autorité, le code minier réglemente de façon claire et transparente les clauses objectives du retrait de la carte d’exploitant artisanal. Ce code minier introduit une innovation en ce que le ministre des mines peut, de manière exceptionnelle autoriser le détenteur d’une carte d’exploitant artisanal de transformer les produits de son exploitation. Ce code défini quelques concepts de base dans une exploitation minière artisanale. Il s’agit :

  1. Exploitation artisanale: c’est toute activité par la quelle une personne physique détentrice d’une carte d’exploitant artisanal, se livre, dans une zone ouverte à l’exploitation artisanale délimitée en surface et en profondeur jusqu’à trente mètres au maximum, à extraire et à concentrer des substances minérales en utilisant des outils, des méthodes et des procédés non industriels
  2. 2. Exploitant minier artisanal: Toute personne physique de la nationalité congolaise détentrice d’une carte d’exploitant artisanal qui se livre, à l’intérieur des zones ouvertes, aux travaux d’exploitation artisanale.
  3. Activités minières: tous services, fournitures ou travaux de l’art des mines directement liés à la prospection, à la recherche, à l’exploitation minière et aux substances minérales, y compris les travaux de développement, de construction et d’infrastructure.
  4. Carte d’exploitation artisanale: le document qui autorise toute personne de nationalité congolaise au nom de la quelle il est établie à extraire et à concentrer les substances minérales en utilisant des outils, des méthodes et des procédés non industriels conformément aux dispositifs du code minier.
  5. Carte de retombes minières ou carte cadastrale: C’est une carte topographique officielle où sont indiquées la limite de chaque périmètre minier ou des carrières en vigueur, ou dont la demande est en instance, maintenue à jour pour chaque province et zone par le cadastre minier conformément aux dispositifs du chapitre II du titre premier du code minier.
  6. Carrière: Tout gisement des substances minérales classées en carrière exploitable à ciel ouvert et /ou toute usine de traitement de produits de cette exploitation se trouvant dans le périmètre de carrière pour réaliser leur transformation en produits marchands, y compris les installations et les matériels mobiliers et immobiliers affectés à l’exploitation.
  7. Règlement minier: l’ensemble des mesures d’exécution des dispositions des codes miniers prises par décret du président de la République.
  8. Mine: tout gisement ou gisement artificiel des substances minérales classées en mines, exploitables à ciel ouvert ou en souterrain, et/ou toute usine de traitement ou de transformation des produits de cette exploitation se trouvant dans le périmètre minier, y compris les installations et les matériels mobiliers et immobiliers affectés à l’exploitation.
  9. 9. Minéral: c’est toute roche contenant un ou plusieurs minéraux possédant un ou plusieurs éléments chimiques ayant une valeur économique. En d’autre terme, c’est l’ensemble d’éléments chimiques constituant un corps naturel, simple ou composé, inorganique ou organique, généralement à l’état solide, et dans quelques cas exceptionnels, à l’état liquide ou gazeux..
  10. Gisement: Tout jute minéral naturel exploitable de manière rentable dans les conditions économiques du moment.
  11. 11. Périmètre: Une superficie délimitée en surface et indéfiniment en profondeur sur la quelle porte un droit minier ou un droit de carrière.
  12. 12. Zone d’exploitation artisanale: l’aire géographique, délimitée en surface et en profondeur, par le ministre, et contenant un ou plusieurs gisements d’exploitation artisanale.

En effet, la reconnaissance de la filière artisanale ne date pas d’aujourd’hui. L’exploitation artisanale était apparue au début des années 1970. Les mesures de « zaïrianisation » de 1973 encouragèrent de facto des pratiques frauduleuses sur lesquelles le pouvoir politique fermait les yeux car elles s’exerçaient au détriment des sociétés d’origine coloniale et étayaient la popularité du MPR (mouvement populaire de la révolution) et de Mobutu.

I.2.2.  L’exploitation minière artisanale au Sud-Kivu

L’exploitation minière artisanale au Sud-Kivu, comme dans le reste du pays, a commencé clandestinement dans les années 1970 avant que l’ordonnance-loi de 1982 (loi n° 82/039 du 5 novembre 1982) n’en définisse le cadre légal. Elle s’est toute fois développée sur les ruines de la SOMINKI, liquidée en 1997.

Au fur et à mesure de cessation d’activité de la société, d’anciens mineurs, n’ayant plus de contact de travail se sont lancés dans l’exploitation artisanale. Les centres d’exploitation aurifère, en particulier Kamituga, sont rapidement devenus de lieu d’une intense activité d’orpaillage. Ailleurs, l’exploitation artisanale de cassitérite et de coltan a  investi de nombreux sites autres fois exploités ou simplement reconnus par la SOMINKI. L’artisanat minier est donc largement une activité de substitution, une activité de survie compensant la faillite du secteur industriel (Kamundala, 2014).

 L’histoire minière au Sud-Kivu est liée essentiellement à des sociétés minières coloniales (COBELMIN, SYMETAIN) qui se sont fusionnées en 1976 pour former le géant SOMINKI (Société minière du Kivu). Déjà en 1973 – 1974 : toutes les mines de COBELMIN (Miluba, Minerga, Kinorétain, Kundamines), de M.G.L., de KIVUMINES et de PHIBRAKI avaient fusionné en une seule entité: COBELMIN. Elle n’a pas résisté à la crise mondiale de l’étain. L’exploitation artisanale, dont le développement est synchrone du déclin de la SOMINKI, peut être considérée comme une substitution informelle à l’entreprise industrielle.

Le départ de la SOMINKI vers l’année 1996 a ouvert la porte qui était déjà semi-ouverte à l’exploitation artisanale de grande envergure. C’est donc sur les décombres de la SOMINKI que s’est développée l’exploitation artisanale au Sud-Kivu. Elle s’est étendue petit à petit ailleurs sur l’ensemble du territoire provincial. Le départ de la SOMINKI, qui envisageait déjà la vente de sa société, fut précipité par la guerre menée par l’AFDL en 1996.  Il a fallu attendre la fin de la guerre pour voir ressusciter un engouement déjà amorcé avant et pendant les guerres, des entreprises et sociétés minières, pour l’acquisition des concessions minières au Sud-Kivu. Les ressources minières dont dispose la province du Sud-Kivu, la prédisposent à être considérée comme opportunité pour les investisseurs et pour les artisanaux. Le sous-sol Sud-Kivutien regorge de minerais du groupe de l’étain (cassitérite, wolframite, colombo-tantalite ou coltan) et d’or, et présente des indices de cuivre dans le territoire de Fizi et de diamant dans le territoire de Shabunda.

I.2.2.1.  Exploitation minière artisanale de Lubona dans Le Territoire de Walungu.

Le travail d’exploitation minière artisanale de Lubona  dans la localité Namurhale a commencé depuis 2000 ans, pendant la rébellion de Maï-Maï, il a été découvert par un soldat appelé MAÏMOUNA  qui, après une pluie il est tombé à une graine d’or emportée par l’écoulement des eaux. Après cela, la prospection a commencé et au fil du temps le rendement s’accroitrait.  Signalons que pendant cette période toutes les recettes étaient seulement en faveur de soldat Maï-Maï (Anonyme, 2014b).

Deux ans plus tard, les Maïs-Maïs sont partis et la carrière est restée au près de paysans. Les paysans en travaillant, ils ont remarqué que la matière était en grande quantité comparativement à la période de Mai-Mai.

La responsabilité de paysan à cette carrière a duré 7 ans. C’est à partir de 2009 que l’état a pris conscience d’organiser les séminaires de sensibilisation et information au près de paysan pour que la responsabilité puisse l’appartenir (Anonyme, 2014c).

Alors l’état a pris sa responsabilité depuis 2009, et les paysans ce sont organisés en coopérative. Actuellement, le site de Lubona est devenu vert,  c’est-à-dire site dont l’état assure sa responsabilité ; le site dont la présence de militaire, des enfants ayant moins de 15 ans, des femmes enceinte  et des groupes armées n’est pas observable ; le site dont il n’ya pas de conflits familiaux (Anonyme, 2014c).

Pour le moment le site de Lubona est reconnu officiellement par l’état comme site d’exploitation minière artisanale. Le site contient une coopérative appelée «  Camil », qui signifie comité des artisanats miniers de Lubona. Cette coopérative travaille en pleine collaboration  avec plusieurs associations telles que : SYDELU, FORUM COMMUNAUTAIRE (union de gens de Lubona contre l’esclavagisme, viol dans la carrière), JUSTICE POUR TOUS et autres associations locales.

I.2.2.2 Méthodes et matériels utilisés pour l’exploitation et la récupération à Lubona

Les méthodes utilisées pour l’exploitation dans cette carrière minière sont celle du ciel ouvert et du tunnel. Le tunnel est utilisé dans les hautes altitudes et le ciel ouvert dans les basses altitudes.

Contacter par les creuseurs ; le ciel ouvert cause des problèmes quand on évolue en profondeur à savoir des éboulements ; c’est-à-dire les gisements de parements parce qu’ils ne sont pas soutenus par aucun moyen. En suite l’évacuation des eaux d’infiltration est tout à fait complexe de façon que l’on soit obligé d’utiliser des moyens pour accéder aux travaux. Quant au tunnel, les accidents ne sont pas trop remarquables.  

Pour ce qui est des matériels d’exploitation et de récupération, on utilise souvent les sacs vides de 25kg, le marteau, une bêche, barres de mines, burin, les stiques d’arbre, le compresseur, le moteur, etc.

Les transports depuis les chantiers jusqu’à l’extérieur se réalise par les orpailleurs et creuseurs dans des sacs à ligne remplis et placés sur les dos et également par des mamans, les filles ainsi que de jeunes garçons ayant plus de 15 ans dans des sacs aussi et dans des  paniers transportes soit sur la tête, soit aux dos jusqu’à ce même endroit de concentration (Anonyme, 2014b).

I.2.3. Impacts socio-économiques de cette exploitation minière artisanale

Depuis que l’exploitation artisanale d’or avait commencé à Lubona, un bon nombre de paysan de Lubona s’occupaient non seulement de l’agriculture ou des autres activités artisanales mais aussi des exploitations minières. Cette nouvelle activité est incluse beaucoup plus dans leur emploi de temps, tenant compte de résultat favorable qu’ils tirent, comparativement à d’autres activités. L’impact de l’activité dépend et varie d’un individu à un autre, de la mentalité des habitants surtout, puis en même temps le milieu se transforme grâce à l’action elle-même (Anonyme, 2014b).

  1. Impact sur l’enseignement

Le centre de Lubona est doté d’une infrastructure culturelle importante et variée. L’évolution démographique croissante de sa population a entrainé la création de plusieurs écoles et instituts.

Les écoles ont la tâche d’instruire la masse mais leurs élèves sont entrainés vers les chantiers des exploitations minières ou le gain est immédiatement perçu. Quelques enfants creuseurs, vendeurs adolescents devraient être sur les bancs de l’école ; mais à cause des ces activités minières ils ont malheureuses abandonné l’école. Certains exploitants ont les soucis majeurs de supporter les frais scolaires et d’acheter les fournitures scolaires de leurs enfants ou de leurs frères. En fin de compte, ces enfants n’ont pas le temps de s’occuper des devoirs scolaires, c’est pour cette raison que les abandons sont enregistrés chez les jeunes garçons dans plusieurs écoles secondaires surtout de Lubona (Anonyme, 2014b).

  1. Impact sur le commerce

Tout système économique comprend un ensemble d’individus qui sont les consommateurs de ce qui est produit et en même temps producteur de ce qui est demandé (Kambozi, 2003).

A Lubona, les commerçants sont devenus nombreux depuis que l’exploitation de l’or à commencé, tout le monde voudrait le commerce car la demande est plus en plus croissante.

C’est depuis 2009 que le milieu est devenu favorable pour le commerce car c’est pendant ce temps que le rendement s’est vraiment amélioré. Actuellement, on assiste à une augmentation rapide des commerçants, en provenance de divers milieux. (Anonyme, 2014b).

  1. Impact sur le cout de la vie

L’exploitation minière et le commerce des matières précieuses constituent des activités rentables à Lubona, en suite c’est l’agriculture. L’exploitation bien que rentable, a alors rendu le coût de la vie dure pour la majorité de la population qui ne participent pas à cette activité (Anonyme, 2014b).

Selon la loi de l’offre et de la demande, les prix augmente si les acheteurs sont nombreux alors que la marchandise est réduite. Ce dernier temps à Lubona, ce sont les produits alimentaires qui coutent très chers car les prix sont fixés en fonction de la demande croissante. Ce situation crée un déséquilibre dans les couches sociales, seules les exploitants et les commerçants peuvent tenir le coup (Anonyme, 2014b).


Partager ce travail sur :