A toi l’Éternel Jéhovah Dieu créateur de tout ce qui existe et de tout ton indicible protection envers nous.
A vous Me KING et Assistant MARTIN MUZALIWA, vous êtes pour moi une torche qui ne cesse d’éclairer sur mon passage c’est pourquoi je suis une main porté sur les épaules du géant tout en étant conscient que c’est le cœur du géant qui bât en moi.
A vous Papa SONGOLO ATEMBO OSCAR et maman MWALIHASHA KIUNDA Anastasie, les mots appropriés nous manquent pour donner la vraie nature juridique, biologique de notre parcours dans le monde scientifique.
Dès l’école maternelle à ce jour, Papa et Maman vous êtes plus que tout malgré les peines éprouvées.
A vous mes grand frères SONGOLO ALBERT, SONGOLO RASHIDI, Ir SONGOLO CHRISTIAN pour vos conseils et votre soutient tant moral que matériel qu’un intellectuel pour l’accomplissement de ce travail ; jamais je vous oublierai.
A mes petites sœur chérie SONGOLO CHRISTIANE,….. ou que je sois quoi que je fasse, sachez que tous les droits et obligations parentales nous sont légitimement égaux.
.
FURAHA SONGOLO Gladys
REMERCIEMENTS
D’aucuns humainement, savent mieux que quiconque qu’un tel travail scientifique du premier cycle ne pourra parvenir à la modeste de nos capacités intellectuelles ou encore moins ou sous profond de notre détermination mais plutôt il est et demeure tout un concours de plus d’une personne.
Qu’il nous soit alors accordé l’ultime occasion de nous acquitter d’un manque de profonde affectueuse reconnaissance envers toutes les autorités de la faculté de droit de l’Université Officielle de Bukavu non seulement pour avoir permis l’accomplissement de la qualité de l’enseignement à travers le biais de tout le personnel scientifique et académique de nos trois années mais encore en vue de faire de nous le disciple du savoir.
Notre large gratitude demeure attachée à notre directeur de recherche Monsieur l’Assistant Martin MUZALIWA pour son encadrement.
Nous ne saurons passer sous silence les êtres qui nous sont toujours chers à qui nous dévons honneur et valeur : IMANI SAFARI Fabien, TSHIMANGA Ngoy Fanfan, HONORE KIZOMBO, IMANI BASHIGUE, JUSCAR PRUDEN, ALAIN BIN ALI, MAKANO MASS, PASCAL MUNEGE, DEMBO UNUNU,…
Finalement, tous ceux qui nous sont chers et dont les noms n’ont pas été repris ci haut, assurant notre affectueuse reconnaissance de toujours.
FURAHA SONGOLO Gladys
SIGLES ET ABREVIATIONS
A.U.S.C : Acte uniforme portant société commercial
Al : Alinéa
Art : Article
Ass : Association
AUDCG : Acte Uniforme portant Droit Commercial Général
AUDCS : Acte Uniforme portant Droit Commercial de Société
BIT : Bureau International du travail
BM : Banque Mondiale
CC : Code Civil
Com : Commerçant
Com : Commercial
Const : Constitution
CP : Code Pénal
Ed : Edition
Fmi : Fond Mondial International
L : Livre
Mil : Militaire
N° : Numéro
OH : OHADA
P : Page
RCCM : Registre de commerce et de crédit mobilier
SA : Société A commandité
SA : Société par action simplifier
SARL : Société à Responsabilité Limité
Scs : Société en Nom Collectif