Toutes les immobilisations corporelles mises au service d’une      entreprise           sont généralement guettées   par   une dépréciation de valeur. Celle-ci est du en ordre principale à la vétuste, mais l’influence des facteurs techniques et économique n’est pas non plus négligeable. Ainsi cette perte de valeur d’usage doit être constatée sur le plan comptable c’est l’amortissement.

Section 1. Notions sur les amortissements 

1. Définition

L’amortissement pour dépréciation est la constations capable d’un amortissement de valeur d’un élément d’actif résultat de l’usage des temps, de changement de technique et de toute autre cause. 

En raison de difficultés de mesure de cet amortissement l’amortissement consiste généralement, dans l’étalement de la valeur de biens amortissables sur leur durée probable de biens amortissables de vie, cet étalement prend le nom de « plan

d’amortissement » il peut être calculé suivant diverses modalités.^[1]    

2. Eléments amortissables

Ce ne sont pas toutes les valeurs immobilisées qui sont

soumises à l’opération d’amortissement.

Ce sont seulement celles qui subissent de manière permanente ou constate, une dépréciation due à l’utilisation effective, à la vétusté ou au progrès technique à ce titre, les amortissements ne doivent être actés que pour les immobilisations effectivement en exploitation.^[2]    

Les immobilisations en cours, dans leur état, ne sont pas

amortissables sauf s’il advient qu’une partie de l’immobilisation en cours soit mis en service, seulement  ce comportement devra subir de processus normal d’amortissement, encore faudra-t-il résoudre le problème correct de la partie mise en service.^[3]  

3. Terminologie^[4]
4. Le prix d’acquisition d’une immobilisation amortissable qui figure au débit du compte d’une immobilisation correspondant est appelé valeur d’entrée, cette valeur d’entrée est le coût d’achat de l’immobilisation formée.

• Du prix d’achat (hors TVA)
• De frais accessoires : transport, pose et montages droit de douane…

Les droits fiscaux de mutation, les  honoraires, les actes en sont exclus et sont donc comptabilisés dans les charges de l’exercice (ou étalés sur plusieurs exercices).

Pour les biens fabriqués par l’entreprise et  conservés en

immobilisations (production immobilisée), la valeur d’entrée est le coût de production.

1. Le Plan Comptable Général Congolais(PCGC) appelé valeur comptable (ou valeur comptable nette) la différence entre la valeur d’entrée et le total des amortissements effectives.
2. Annuité d’amortissement l’annuité d’amortissement d’une immobilisation est le montant de l’amortissement effectif à la fin d’un exercice donné.
3. Taux d’amortissement : on calcule souvent l’annuité d’amortissement en multipliant la valeur d’entrée (ou la valeur comptable nette) par un coefficient constant exprimé sous forme d’une fraction ou d’un pourcentage appelé taux d’amortissement.

Section 2 : Le calcul des amortissements.^[5]

1. Principes, difficultés, plan d’amortissement

Le calcul des annuités d’amortissement est délicat, car il

repose sur une estimation de dépréciation du bien, laquelle est fonction aussi bien d’éléments externes à l’entreprise, d’ordre générale progrès, évolution des marchés, conjoncture économiques…, quels éléments propres à cette entreprise (durée d’utilisation effective, mode d’utilisation…)

Le               montant   de     l’amortissement         annuel      d’une

immobilisation dépend en effet :

• De la valeur initiale ou valeur d’entrée (E)
• De la valeur finale de vie d’utilisation de  bien, dans la plus part des cas, on retient à priori, une durée égale à l’issue de laquelle la valeur résiduelle est très faible et peut, par simplification être considérée comme nulle.

Néanmoins, dans bien de cas, l’entreprise à l’intérêt à

tenir compte d’une durée d’utilisation  U<V (durée de vie) si la politique de renouvellement de ses équipements se fait ces bases.

Le plan d’amortissement, établi lors de l’entrée en

service du bilan, traduit le choix et les solutions : c’est un prévisionnels de réductions de valeur du bilan et des annuités d’amortissement successives.

      

Schéma de  la problématique du calcul de l’amortissement 

Durée d’utilisation prévue

E  = valeur d’entrée (connue)

R= Valeur résiduelle (estimée) au bout de la durée d’utilisation prévue (supposée inférieur à  la durée de vie) a,b,c solutions possibles.

R= valeur résiduelle considéré comme nulle, enfin de la durée de vie probable »

a,b,c  solutions possibles a : amortissement progressif b : amortissement constant

c : amortissement dégressif

On constate aussi le caractère incertain de montant de l’amortissement annuel qui dépend fortement des choix de l’entreprise (durée d’utilisation, « schéma » retenu progressif, linéaire,…) et de l’estimation de R ou de U.

Le choix du plan d’amortissement est de choix de gestion de dirigeants…qui doit être fondé sur une rationalité économique (amortissement          « économique »,        justifie, nécessaire à l’obtention d’une image fidèle).

Le  plus souvent dans un souci de simplification de ce problème, on établit un plan d’amortissement sur base de la durée probable de vie du bien, et d’une  valeur résiduelle. Nulle à l’issue de ce laps de temps.

Cette hypothèse est implicite dans la majorité des problèmes d’examen, sauf précision contraires de l’énoncé.

Aspect fiscal de l’amortissement

En raison de l’incertitude qui entoure l’amortissement administration fiscale est amené à définir les durées de vie et les taux d’amortissements qui en découlent.

Ces solutions « fiscales » ne touche qu’indirectement la comptabilité     qui    se      doit enregistrer         l’amortissement  économique, justifiant, nonobstant les solutions différentes retenues par le fixe.

2. Modalité d’amortissement
3. Calcul sur base de la durée de vie

Le plus souvent, l’entreprise retient l’hypothèse d’une vie d’utilisation égale à la durée de vie, avec R= 0. Ces durées de  vie probables sont appréciées sur le plan économique : (durée de vie économique) plus que sur le plan technique, ainsi retient on durée de vie de quatre à cinq ans pour un véhicule, alors même que, techniquement, il pourrait être utilisé six ou sept ans.

Les durées de vie probables sont très variables selon la nature des biens amortissables, de deux à trois ans pour certains matériels légers, à dix ans pour des matériels lourds installations, voir 50  ans l’immeubles.

1. Fixation d’une valeur résiduelle nulle

Cette simplification  est commode et ne font pas sensiblement les calculs : en fait, il est rare que la valeur résiduelle soit exactement égale à  nulle.

• Elle est souvent positive mais faible (prix de revente) sur une marché de l’occasion, valeur, «  à la cosse »)
• Parfois elle est négative, si le remplacement entraîne des frais spécifiques de la démolition et transport.

1. Choix d’une modalité

Les modalités calcul « du chemin »faisant passer la valeur de V à  K(cf schéma ci-dessus) sont diverses :

• Amortissement constant, qui correspondant à une chute de valeur régulière, constante donc « linéaire » d’un exercice à l’autre, les schémas des amortissements annuels et  des valeurs comptables nettes successives sont les suivants :
• Amortissement progressif, plus fort en fin de vu : rare, car il ne correspond qu’exceptionnellement à l’observation économique élémentaire.

Amortissement linéaire             Valeur comptable nette

• Amortissement dégressif, fréquemment pratiqués car les marchés de biens d’occasion, montrent qu’effectivement la dépréciation des biens est plus forte au début qu’enfin de vie ;
• La dégressité des amortissements peut être plus ou moins accentuée, elle se traduit par les graphiques suivants ; les modalités de la dégressivité peuvent être très variées.
• Dégressivité régulière (on dit alors : amortissement décroissant formant une progression arithmétique, dégressivité variable, liée par exemple à la « côte » du marché de biens d’occasions, dégressivité à 1) comme la prévoit par exemple ; la législation fiscale Française.

    Valeur nette comptable 

1. Cas particulier

Parfois, l’amortissement est calculé chaque année, à postérieure (et non  plus par avance dans un plan d’amortissement) sur la base d’observation économique faite enfin d’exercices :

• Valeur vénale (prix de la vente potentielle) du bien sur base des « cours » d’un marché de l’occasion ou d’une côte (cas des automobiles, camions, tracteurs…), cette méthode peut apparaître comme une forme d’amortissement dégressif ;
• Niveau de l’utilisation durant l’exercice, nombre d’heures de marché d’une machine, nombre de kilomètres parcourus par un véhicule, etc…)

Dans ce cas, le « plan d’amortissement » ne peut alors de l’acquisition de bien, que faire référence à ce mode particulier de calcul mais pré calculer les amortissements annuels, mais doit être prédéfini par chaque immobilisation lors de son entrer et ne peut ultérieurement )être modifié (principe de permanence des méthodes)

Il doit en outre, être identique pour des biens des matières économiques et le mode semblables.

1. Utilisation pratique

L’amortissement linéaire est dans le mode le plus répandu, toutes fois, parce qu’il est fiscalement avantageux et économiquement     acceptable,      les     entreprises         utilisent, principalement pour les  biens pour lesquels il est autorisé, l’amortissement dégressif.

Section 3 : Les méthodes d’amortissement^[6]

Il existe plus de quatre façon de repartir le coût d’une immobilisation sur sa durée probable d’utilisation, les quatre méthodes les mieux connues et les plus populaires :

• La méthode de l’amortissement linéaire ou constant ;
• La méthode de l’amortissement progressif ou croissant ;
• La méthode de l’amortissement proportionnelle ou variable ; - La méthode de l’amortissement dégressif ou décroissant.

1. La méthode de l’amortissement linéaire

La méthode de l’amortissement linéaire consiste à   calculer l’annuité d’amortissement en visant la  valeur d’acquisition de l’immobilisation à amortit cette immobilisation sera utilisée.

Caractères de cette méthode

• Le taux d’amortissement est constant ;
• La base de calcul est constante, elle correspond à la valeur d’origine à amortir ;
• L’amortissement coût à  compter de la date de mis en service ;
• L’annuité d’amortissement est constante à l’exception de la première ou dernière annuité réduite prorata temporis.

Selon     la      date          de     mis    en     service,     la      période

d’amortissement s’étends de la date de mis en service à  la date de clôture de l’exercice est décomposée en jours (mois de 30  jours et année de 360  jours) et l’annuité est égale à :

A = Valeur d’origine X  

2. Méthode d’amortissement progressif

Selon cette méthode, il faut additionner les années  au cours des quelles une  immobilisation rendra service, si par exemple la durée d’utilisation est de 5 ans, on additionne les chiffres 1, 2, 3, 4,5 ce qui donne un total de 15. Ce total devient alors le dénominateur de fractions utilisées pour calculer  l’amortissement annuel.

La numération de cette fraction est le chiffre des

années pris dans l’ordre. Ainsi dans  l’exercice précédent, les fractions utilisées pour chacun de ces cinq exercices sont dans l’ordre :

On peut également y arriver en appliquant les formules

ci-après :

a 

af= f* a₁

3. Méthode d’amortissement proportionnel

Il consiste  à calculer l’annuité en fonction de service

effectivement rendu par l’immobilisation à l’issue d’une année.

Formule  

Annuité =  

4. Méthode d’amortissement dégressif ou décroissant

L’amortissement dégressif ou décroissant a  pour caractéristique d’imputer à chaque exercice un montant qui s’abaisse graduellement à mesure qu’approche le terme d’utilisation de l’immobilisation :

Cette méthode comprend trois variétés :

• La méthode de l’amortissement dégressif de la somme d’années ;
• La méthode de l’amortissement dégressif du % fixe sur la valeur nette comptable ou valeur de méthode du  taux double ;
• La méthode de l’amortissement dégressif exceptionnel (dite parfois méthode mixte)

1. Méthode dégressive de la somme des années

Elle consiste à déterminer l’amortissement en fonction

du montant à  l’amortissement de l’immobilisation à l’aide d’un rapport dont le numérateur correspond au nombre d’années, y  compris l’année  en cours, qui doivent s’écouler d’ici à la fin de la durée d’utilisation, et dont le dénominateur  est égal à la somme de nombres successifs représentant la durée d’utilisation en année.

1. Méthode dégressive du % fixe sur la valeur nette comptable

Elle consiste à calculer l’annuité d’amortissement en

appliquant un taux constant à la valeur nette comptable (celle-ci correspond à la valeur d’origine pour le calcul de la première annuité)

Le taux constant est égal au produit du taux d’amortissement      linéaire      correspond        à       la      durée        normale d’utilisation de l’immobilisation par l’un de  trois coefficients réglementaires suivants :

• 1,5 lorsque la durée normale d’utilisation est de 3 à 6 ans ;
• 2 lorsque cette durée est de 5 ) 6 ans ;
• 2,5 lorsque cette durées est supérieure à 6 ans.

1. Méthode dégressive exceptionnelle

Cette variante est dite « exceptionnelle » car la Direction Générale des  impôts (DGI), l’administration fiscale, ne l’autorise  à titre d’aide fiscale à l’investissement qu’à certaines entreprises industrielles fabriquant le produits finis ou semi-ouvrés remplissant certaines conditions pour les éléments amortissable  bien déterminés.

Peuvent    donner      lieu   à       l’amortissement         dégressif

exceptionnel  ou  mixte le bien d’équivalent acquis ou fabriqués par l’entreprise, tels :

• Les matériels ou outillages utilisés pour des opérations industrielles de fabrication, de transformation, d’extraction de transport à l’exclusion des véhicules du  personnel ;
• Les matériels de manutention ou de lavage à l’exclusion des chariots métalliques (mis à  la disposition des clients des magasins ;
• Les installations de sécurités, les installations productrices de vapeur, chaleur, énergie et froid industriel ;
• Les installations à caractère médico-social à l’exclusion des installations purement sociales d’ordre sportif ;
• Les matériels et les outillages utilisés à des opérations de recherche scientifique et technique ;
• Les installations de magasinage et des stockages ;
• Les immeubles et les matériels des entreprises immatériels, à l’exclusion de biens d’équipements des entreprises exerçant uniquement l’activité de restauration ou de cafetier ;
• Les machines agricoles et installations à l’élevage, hormis les bâtiments et terrains…

Les entreprises industrielles qui sont autorisées  à appliquer cette méthode sont celles dont les ventes nettes à l’exportation représentent au moins 20% du chiffre d’affaires net global.

Certes, elles doivent remplir les conditions ci-après :

• Les éléments pour lesquels cette méthode est appliquée doivent être neufs ;
• La durée de vie probable de ces  immobilisations doit être  supérieure ou égale à  4  ans et inférieure à 20 
• Le principe d’amortissement « prorata temporis » doit être respecté.
• Le taux dégressifs sont obtenus en multipliant les taux linéaires correspondants par :
  • 2 lorsque la durée de vie est de 4 ans ; ï‚· 2,5 lorsque la durée de vie est de 5 à 6 ans ;
  • 3 lorsque la durée de vie est de plus de 6 

Les    modalités de     calcul        pour           cette         méthode

d’amortissement sont les suivantes :

L’immobilisation concernée est amortie de 60% au

terme de la première année de sa mise ne service, bien entendu que le 60% sont appliqués sur la valeur d’origine ou réévaluée.

Pour le reste des années on applique à la lettre la

méthode de l’amortissement dégressif % fixe sur la valeur nette comptable en utilisant les taux dégressif obtenus avec de coefficient indiqués ci-haut.

SECTION 4 : LA COMPTABILISATION DES AMORTISSEMENTS

Outre les comptes des  immobilisations concernent, les

comptes ci-après qui  interviennent dans la comptabilisation des amortissements : « 28  amortissements et provisions pour dépréciation des comptes de la classe 2 », « 78 reprise sur amortissements et provisions «  et « 88 mouvements des amortissements et provisions de la période ».

Les fonctionnements de comptes qui vont les intitulés ou les principes qui sont tirés du PCGC « Plan Comptable Général Congolais » dans les pages 47, 90,100 et 113.

      

1. Compte 28 amortissements et provisions pour dépréciation des comptes de la classe 2

EST DEBITE	PAR LE CREDIT
1.    Des variations en diminution  des amortissements (et provision) pour dépréciation des comptes de la classe 2 2.    La valeur des amortissements aux éléments entièrement amortis retirés de l’actif par mise hors service, mise à rebut ou disparition sans indemnité	1.    Du compte 78 reprise sur amortissement (et provision ou du compte 88 mouvement des amortissements et provision de la période lorsque ce dernier est utilisé 2.    Du compte d’immobilisation concerné 3.    Du compte 84 résultat sur

 Ce compte enregistre le montant des amortissements et des provisions afférents aux comptes de la valeur immobilisées et engagées.

2.   Compte 68 dotations aux amortissements et aux provisions

Ce compte enregistre les charges « calculées » de la

période qu’il s’agisse de consommation dues à l’usage.

On a l’obsolescence (amortissement), des couvertures de risques charges et  pertes à prévoir ou de « manquant à encaisser » probables suite à  dépréciation des éléments d’actif (provisions).

Il EST DEBITE	PAR   CREDIT
Du montant des dotations de la période Par crédit 1.    Du compte 82  résultat brut d’exploitation et hors exportation 2.    Du compte 83 résultat net d’exploitation et hors exploitation	Soit des comptes 18, 28, 38, 48,58  soit du compte 88 « mouvements des amortissements » (et des provisions) de la période lorsque ce dernier est utilisé Il est crédit  1.    Du  montant des dotations de la période aux provisions exigibles 2.    Du montant des dotations de la période aux amortissements  3.    Du montant des dotations de la période aux provisions exigibles et aux amortissements

3. Compte 78. Reprise sur amortissements et provisions

Ce    compte    enregistre           la      régularisation    des

amortissements  (et  des provisions) comptabilisées au cours des périodes antérieures. On utilise le plus souvent le compte hors exploitation.

Ses reprises sur amortissements permettent de ramener

les amortissements à leur valeur normale si l’on constate qu’au cours des périodes antérieures amortissements excessifs.

Les reprises sur les provisions constatent soit la diminution

de la provision existante ramenée à un montant inférieur soit sa réintégration dans les résultats de l’agent économique à la suite de sa réalisation ou de la disparition de sa raison d’être.

EST DEBITE	PAR LE CREDIT
Soit de comptes 18, 28, 38,50 du compte 88 lorsque ce dernier est  utilisé. Il est débité 1.    De montant des reprises de la période sur la provision exigible 2.    Du montant des reprises de la période sur amortissements 3.    Du montant des reprises de la période sur la provision non exigible	Des reprises sur amortissements des ajustements  ou baisse des provisions et des provisions et des utilisations ou annulations des provisions 1.    Du compte *82 résultat net hors exploitation 2.    Du compte 83 résultat net d’exploitation et hors exploitation (exceptionnellement        ou       *83 résultat net hors exploitation) 3.    Du compte * résultat net hors exploitation

        

4. Compte 88 mouvements des amortissements et provisions de la période

Ce          compte    enregistre           les     mouvements d’amortissements et de provisions de la période si l’agent économique choisit d’utiliser ce procédé.

      

Section 5 : Rôles de l’amortissement 

L’amortissement joue quatre rôles à savoir : rôle

comptable, rôle économique, rôle financier et rôle fiscal.^[7] 

1. Rôle comptable

L’amortissement    constate   la      dépréciation     des

immobilisations amortissables et régularise ainsi le bilan, l’absence d’amortissement conduirait à un bilan     inexact dont l’actif serait surestimé et résultat faussé (bénéfice fictif)

2. Rôle économique

L’amortissement permet de rattacher sur l’ensemble

des exercices aux quels l’immobilisation servira à la consommation que représente l’utilisation de cette  immobilisation.

Il est donc considéré comme la consommation

progressive d’un facteur de producteur

3. Rôle financier

Le rôle financier de l’amortissement est de conserver les

ressources nécessaires au renouvellement des immobilisations en exploitation.

4. Rôle fiscal

Dans la mesure où il est accepté par l’administration

fiscale (DGI). Cet amortissement constitue une charge déductible de  la base imposable. 

[1] C PEROCHON : comptabilité Générale, Ed. Faucher, Paris, 1995, P.286.

[2] Bet’on LOKOTUZOLANA et Louis SAMBA ZAMAMBU : Comptabilité Analytique, Afrique collection, Kinshasa 2000/P.377

[3] Idem. P.404

[4] C PEROCHUN : Op. Cit. P.287.

[5] C PEROCHUN : Op. Cit. PP.288-296

[6] MUKALARIHIA a KAMBALE : Note de cours de Comptabilité Générale, 1° Graduat, ISC-Kinshasa, 2005-2006

[7] J.Antoine et J.P Comil : Lexique Thématique de la comptabilité Générale,édition de Boeck, Universités Bruxelles.1998.9.9 226-227.